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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C042 09 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Mode, textile et habillement,
C- 42-09-2023
Votants : 79
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 18 septembre 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 25 septembre 2023
DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE EMPLOI ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022 DE L'EPIC OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE NIORT MARAIS POITEVIN VALLÉE DE LA SÈVRE NIORTAISE
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, Noélie FERREIRA, Cathy Corinne GIRARDIN, Christian GRONDEIN, Anne-Sophie GUICHET, François GUYON, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Guillaume JUIN, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Mélina TACHE, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Annick BAMBERGER à Marie-Christelle BOUCHERY, Jeanine BARBOTIN à Dominique SIX, Olivier D'ARAUJO à Clément COHEN, Gérard EPOULET à Yann JEZEQUEL, François GIBERT à Sébastien MATHIEU, Christophe GUINOT à Emmanuel EXPOSITO, Thibault HEBRARD à Rose-Marie NIETO, Alain LECOINTE à Anne-Sophie GUICHET, Gérard LEFEVRE à Florent SIMMONET, Philippe MAUFFREY à Séverine VACHON, Michel PAILLEY à Elmano MARTINS, Florence VILLES à Philippe TERRASSIN, Valérie VOLLAND à Marie-Paule MILLASSEAU.
Titulaire absent suppléé :
Philippe LEYSSENE par Christian GRONDEIN.
Titulaires absents :
Bastien MARCHIVE, Marcel MOINARD.
Titulaire absent excusé :
Gérard LABORDERIE.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Sonia LUSSIEZ C- 42-09-2023
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 25 SEPTEMBRE 2023
DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE EMPLOI ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022 DE L'EPIC OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE NIORT MARAIS POITEVIN VALLÉE DE LA SÈVRE NIORTAISE
Madame Elisabeth MAILLARD, Vice-Présidente Déléguée, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu l’article L.133-3 du Code du Tourisme,
Le Conseil d’Agglomération a approuvé la prise de compétence facultative tourisme, ainsi que la création d’un Office de Tourisme communautaire sous statut d’Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial (EPIC) dénommé « Office de Tourisme Niort Marais poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise » afin d’exercer cette compétence.
Pour permettre à l’EPIC « Office de Tourisme Niort Marais poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise » d’assurer ses missions de service public administratif comme l'accueil et l'information des touristes ainsi que la promotion touristique du territoire, la Communauté d’Agglomération du Niortais lui attribue annuellement une subvention dans les conditions d’une convention d’objectifs.
L’Office de Tourisme, dans le cadre de ladite convention, doit tenir à la disposition de la Communauté d’Agglomération du Niortais une synthèse précise de son activité.
L’Office de Tourisme a transmis à la Communauté d’Agglomération du Niortais le rapport d’activité relatif à l’exercice 2022 (document annexé à la présente délibération).
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Prend acte du rapport d’activité 2022 de l’EPIC « Office de Tourisme Niort Marais poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise ».
Sonia LUSSIEZ
Secrétaire de séance
Elisabeth MAILLARD
Vice-Présidente Déléguée