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Document publié le Jeudi 4 juillet 2019 par la commune d'Évosges.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 04 07 2019)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL — 4 juillet 2019
ORDRE DU JOUR : Contrat agent technique - Financement tracteur communal - Eclairage publie - Rénovation chapelle église - Travaux étang - Location abri pêche - MARPA - Rapport CRC — HBA - Questions diverses.
PRÉSENTS : Christophe GUILLET — Sophie LAJARA - Jean-Philippe BOUVARD - Martine LAPOUSSIERE — Guy DUROCHAT — Aurélien MERLOZ - Lucien BONNOD — Marie-Claude RAV AZ — Evelyne CARRIER
ABSENTS/EXCUSES : Claude JACQUEMET (pouvoir à Mr GUILLET) — Anthony RAVAZ
SECRÉTAIRE de SÉANCE : Evelyne CARRIER
Le Conseil doit adopter le compte-rendu du 16 mai 2019.
Ce compte-rendu est adopté à l'unanimité.
CONTRAT AGENT TECHNIQUE
Lors de la précédente séance, le Conseil a décidé, à l’unanimité, de créer un poste d’Adjoint Technique à temps plein. L’appel à candidature a été publié sur le site www.emploi- territorial.fr et notifiée aux communes voisines.
Monsieur le Maire précise qu’il s’agirait d’un poste à 35 heures, en CDD pour un an, et renouvelable ensuite.
Nous avons reçu 3 candidatures :
1 Pascal BOUZIGE actuellement en poste domicilié à Evosges ; qualités requises pour le poste :
+ expérience 3 ans agent technique polyvalent commune Evosges
e expérience 2 saisons estivales ouvrier agricole GAEC Narcisses
2 Frédéric TURBAN domicilié à Oncieu ; qualités requises pour le poste :
e expérience 9 ans agent technique polyvalent commune Ambutrix
e expérience 2 ans plâtrier peintre ENT Macro Dagneux
3 David LEVET domicilié à Plateau d’Hauteville (La Bertinière) : qualités requises pour le poste :
e __CAP/BEP mécanique agricole
+ expérience 10 ans mécanicien auto/monteur agraire Relais Pneus Hauteville
e expérience 10 ans maçon SARL Gritti Cormaranche
e expérience 3 mois agent technique service voirie commune Ambérieu en Bugey
° permis PL
Mr le Maire propose un vote à bulletin secret.
Après dépouillement, le résultat donne : 8 votes pour David LEVET, 1 vote pour Pascal BOUZIGE, 1 vote blanc, 0 vote pour Frédéric TURBAN.
FINANCEMENT TRACTEUR COMMUNAL
Monsieur le Maire rappelle au Conseil son choix de financer l’acquisition du tracteur en contractant un emprunt. Nous avons reçu 2 offres de prêt, une du Crédit Agricole et une de la Caisse d'Epargne : Banque Montant | Durée Taux échéance
Crédit Agricole | 30000 € 2 ans 0.10 % fixe 15022.50 € annuelle 7509.38 € semestrielle
3754.22 trimestrielle
30000 € 3 ans 0.20 % fixe 10040.03 € annuelle
5017.51 € semestrielle
2508.13 € trimestrielle
Caisse 30000 € 3 ans 0.30 % fixe 10040.00 € annuelle d’Epargne 2512.20 € trimestrielle
30000 € 4 ans 0.30 % fixe 7541.27 € annuelle
1886.98 € trimestrielle
Le Conseil retient la proposition du Crédit Agricole Centre-Est, avec échéance semestrielle, (adopté à l’unanimité).
ECLAIRAGE PUBLIC
Suite au sondage réalisé auprès de la population concernant l’extinction de Péclairage public entre minuit et 5h, le résultat est : 56 pour ; 34 contre.
Monsieur le Maire a demandé un devis au SIEA pour réaliser ce projet. Il est en étude.
RENOVATION CHAPELLE EGLISE
Pour obtenir une subvention de 50 % au titre du DETR sur les travaux de rénovation de la chapelle de l’église, il faut que le Conseil délibère et établisse le plan de financement :
Il rappelle le devis correspondant :
DÉPENSES Prix HT en €
L’Herminette 5040.62 € Total des travaux HT 5040.62 €
le plan de financement prévisionnel :
Préfecture DETR 50 % 252031 € AT
Autofinancement 50 % 2520.31 € HT
Totai 5040.62 € HT
Il ne resterait que 2500€ à la charge de la Commune.
Mr le Maire évoque un autre projet en cours, celui du Bac de la couche : Une subvention de 10832 € nous a été consentie par la région.
TRAVAUX ETANG
Pour retrouver un bel étang et une pêche riche en poissons, il est nécessaire d’entreprendre des travaux: Talutage + 30 centimètres de galets plats. Côté digue, on pense que l’eau a creusé dessous.
Pour cela, il faut le vider à l’automne, le laisser sécher, le curer, refaire les berges qui s’affaissent et le remettre en eau. La durée totale est estimée à 1 an.
SR3A aurait la compétence pour lancer le projet, mais cela entraînerait beaucoup de « contraintes » pour la commune. Afin de trouver des financements, un courrier va être envoyé à la Région, mais dans le cas d’une réponse négative, la commune devrait financer la totalité du chantier. Monsieur le Maire étudie le dossier pour trouver d’éventuelles subventions. La Sté de Pêche peut
participer au financement.
LOCATION ABRI PECHE
Monsieur le Maire demande l’avis du Conseil pour autoriser la Sté de Pêche à demander une location aux groupes extérieurs au village qui souhaitent profiter de abri. Nous décidons de déléguer la société de pêche pour gérer ces demandes et fixer un montant pour l’occupation de Pabri. Un panneau sera apposé sur l’abri, afin d’informer de cette nouvelle réglementation.
Une personne nous signale avoir vu une tente plantée au bord de l’étang très tôt un matin. Nous ne souhaitons pas « interdire » cette pratique, sauf si elle devenait récurrente.
MARPA
Etant donné que le projet n’avance pas, que personne ne semble intervenir pour débloquer la situation, Monsieur le Maire envisage d’étudier la possibilité que la commune reprenne et gère intégralement le dossier avec l’assistance de l’agence 01 qui pourrait nous apporter un
soutien logistique. La commune en serait le Maître d'œuvre.
Monsieur le Maire demande à la SEMCODA depuis des mois d'organiser une réunion avec tous les participants et les porteurs d’autres projets MARPA du département afin de faire le
point sur ces projets.
Suite au dernier courrier envoyé à la SEMCODA, le Directeur a accepté de rencontrer Mr le
Maire.
RAPPORT CRC - HBA
Monsieur le Maire nous fait lecture de ce rapport, pour information.
QUESTIONS DIVERSES
e Le prochain Conseil Municipal est prévu le 5 septembre 2019 à 20h30.