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Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 11 07 2024
Document publié le Jeudi 11 juillet 2024 par la commune d'Escalquens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 11 07 2024)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Exploration spatiale,
AZ ville d'F escalquens LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 11 juillet 2024
Référence CM/LD/PH/SJ-2024-07-11 Nombre de pages : 1
Afférents au En exercice Date de convocation
Conseil Municipal 29 29 5 juillet 2024
Date d'affichage
15 juillet 2024
Présents : Jean-Luc Tronco, Djemel Ben Saci, Marie-Claire Loose, Robert Bénazet, Marie-Christine Roques, Marc-Oli- vier Ben Saci, Véronique Roux, Jean Villin, Christian Corréa, Michel Gourret, Angéla Banuta, Carole Ejenguele, Cynthia Aymerich, Denis Paillard, Dominique Mc Cook, Laurence Large, Jean-Michel Garcia, Hélène Pierson, Stéphane Lelièvre Absents avec pouvoir : Françoise Doisy à Cynthia Aymerich, Guy Desbonnet à pouvoir Denis Paillard, Sé- bastien Massa à Véronique Roux, Vincent Didier à Jean-Luc Tronco, Sylvie Roux à Djemel Ben Saci, Lucas Maurici Marie-Christine Roques, Yacin Lala Dominique Mc Cook, Olivier Delmas à Hélène Pierson, Sandrine Agut Bosc à Laurence Large, Corinne Maurici à Michel Gourret Secrétaire de séance : Dominique MC COOK
URBANISME — Rapporteur : Robert BENAZET
Délibération n°2024-80 examinée le 11/07/2024 - Arrêt du projet de P.L.U. et bilan de la concertation
Approuvée
Place François Mitterrand - 31750 Escalquens
Jean-Luc TRONCO
Tél. 05 62 71 73 73 - Fax 05 61 27 85 23 - www.escalquens.fr