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Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Rosières-aux-Salines.
Lien du pdf (Déliberation - 7a7d64e28977300a47c21bb531470120)
Thèmes du document : Banque, Entrepreneuriat et startup, Grandes et moyennes entreprises,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE ROSIERES-AUX-SALINES
Séance du lundi 24 juin 2024
N° d’ordre Objet Mention 1 Attribution d’une subvention communale – BAFA Approuvée 2 Participation communale pour favoriser les activités des
adolescents Rosièrois
Approuvée
3 Nouvelle convention de partenariat – adolescents – MJC Jean
Monnet
Approuvée
4 Ouverture de deux postes supplémentaires : jobs d’été Approuvée 5 Annulé : devenu sans objet
6 Convention de mise à disposition d’une salle à titre gratuit –
Association PÉTOCASK
Approuvée
7 Adoption de la déclaration de projet emportant approbation
des nouvelles dispositions du PLU
Approuvée
8 Acquisition d’un immeuble de gré à gré – Avenue du Docteur
Sprauel
Approuvée
9 Acquisition d’un terrain – régularisation d’un poteau incendie
Rue Victor Hugo
Approuvée
10 Cession de deux véhicules des services techniques Approuvée 11 Répartition du capital social de la société publique locale
XDEMAT
Approuvée
12 Revalorisation d’un loyer – appartement communal situé rue
de l’Ingénieur Liard
Approuvée
13 Frais de scolarité – enfants de SAFFAIS – mise en place d’une
convention
Approuvée
14 Vacation horaire : sécurité aux entrées et sorties de l’école
élémentaire Julie-Victoire Daubié – renouvellement
Approuvée
15 Décision modificative budgétaire Approuvée Objet
supplémentaire
Renouvellement d’un dépôt à terme Approuvée
Publié le : 25/06/2024 11:51 (Europe/Paris)
Collectivité : Rosières-aux-Salines
https://www.intramuros.org/rosieres-aux-salines/documents_administratifs/11579