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Déliberation - 1770899158 D26 06 B Eau CG 25 DEL 2026 06 DE 1 1 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Déliberation - 1770899158 D26 06 B Eau CG 25 DEL 2026 06 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Énergies,
Commune
de
CLERMONT
DELIB 2026-06 du 09/02/26-
1/1
HAUTE-SAVOIE
Envoyé
en
préfecture
le
12/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
12/02/2026
EXTRAIT
DU
REGISTRE
SL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIP{
1°" © 1707/7026 ID : 074-217400787-20260209-DEL_2026_06-DE
Délibération
N°2026-06
Conseillers
municipaux
En
exercice
: 9
Quorum
: 5
le
neuf
février
deux-mil
vingt-six
à dix-neuf
heures,
Le
conseil
municipal
de
la commune
de
CLERMONT
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la
mairie
sous
la
présidence
de
M.
Christian
VERMELLE,
maire.
Date
de
convocation
: 23
janvier
2026
| Date
d'affichage
: 10
octobre
2023
Présents
: 8
Pouvoir(s)
: O
Scrutin
Ordinaire
Présents:
Christian
VERMELLE,
Laury
CICLET,
Mourad
BELMESSIKH,
Anne-Olivia
CAVALLARI,
Geoffrey
DUNAND,
Philippe
MONOD,
Serge
PASSERAT,
Loïc
TARDY.
Absent(s)
: Christine
DOCHE
Procuration(s)
: -
Secrétaire
de
séance
: Anne-Olivia
CAVALLARI
Le
compte
de
gestion
Budget
Eau
Compte
de
Gestion
2025
est
confectionné
par
le
receveur
municipal
qui
est
chargé
en
cours
d'année
d'encaisser
les
recettes
et
de
payer
les
dépenses
ordonnancées
par
le
maire.
Le
compte
de
gestion
doit
parfaitement
concorder
avec
le compte
administratif.
A
la même
séance
du
conseil
municipal
où
est
examiné
le compte
administratif,
le compte
de
gestion
du
receveur
communal
est
en
principe
également
soumis
aux
élus,
selon
l'article
L2121-31
du
code
général
des
collectivités
territo
riales.
Monsieur
Belmessikh
présente
le
Compte
de
Gestion
2025
dont
les
chiffres
sont
identiques
à
ceux
présentés
par
la comm
Le
conseil
municipal,
une
comme
il se
doit.
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité,
APPROUVE
le
compte
de
gestion
2025
du
budget
annexe
de
l’eau.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Anne-Olivia
CAVALLARI
Nue