Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1770899140 D26 05 B Eau CA 25 DEL 2026 05 DE
Déliberation - 1770899080 D26 02 B Principal CG 25 DEL 2026 0
Déliberation - 1770899103 D26 03 B Principal affectation des
Déliberation - 1770899118 D26 04 B Principal BP 26 et fongibi
Déliberation - 1770899190 D26 08 B Eau BP 26 et fongibilite d
Déliberation - 1770899173 D26 07 B Eau affectation des result
Déliberation - 1770899158 D26 06 B Eau CG 25 DEL 2026 06 DE
Déliberation - 1741771758 B Principal CA 24 D25 14 NV
Déliberation - 1689160456 B Eau CA 2022 D23 25 NV
Déliberation - 1680079707 B Principal CA 2022 D23 07
Déliberation - 1770899065 D26 01 B Principal CA 25 DEL 2026 01 DE 1 1 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Déliberation - 1770899065 D26 01 B Principal CA 25 DEL 2026 01 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
Commune
de
CLERMONT
DELIB
2026-01
du
09/02/26
-
1/1
HAUTE-SAVOIE
Envoyé
en préfecture le 12/02/2026
EXTRAIT
DU
REGISTRE
Reçu
en
préfecture
le
12/02/2026
Publié le 12/02/2026
S
LOF
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPA
ID : 074-217400787-20260209-DEL.
2026 01-DE
Délibération
n°
2026-01
Conseillers
municipaux
|
le
neuf
février
deux-mil
vingt-six
à dix-neuf
heures,
En exercice
: 9
Le
conseil
municipal
de
la commune
de
CLERMONT
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la
Quorum
: 5
mairie
sous
la
présidence
de
M.
Christian
VERMELLE,
maire.
Date
de
convocation
: 23
janvier
2026
| Date
d'affichage
: 23
janvier
2026
Présents
: 8
Présents:
Christian
VERMELLE,
Laury
CICLET,
Mourad
BELMESSIKH,
Anne-Olivia
Pouvoir(s)
: 0
CAVALLARI,
Geoffrey
DUNAND,
Philippe
MONOD,
Serge
PASSERAT,
Loïc
TARDY.
Absent(s)
: Christine
DOCHE
Scrutin Ordinaire
Procuration(s)
: -
Secrétaire
de
séance
: Anne-Olivia
CAVALLARI
Budget
Principal
Compte
Administratif
2025
Le
Compte
Administratif
(CA)
est
un
document
budgétaire
qui
rapproche
les
prévisions
ou
autorisations
inscrites
au
budget,
des
réalisations
effectives
en
dépenses
(mandats)
et
en
recettes
(titres)
et
qui
présente
les
résultats
comptables
de
l’exercice.
Le
CA
doit
être
soumis
au
vote
du
conseil
municipal
au
plus
tard
le
30
juin
de
l’année
suivant
l’exercice
mais
en
pratique,
il est
voté
plus
tôt,
afin
que
ses
résultats
puissent
être
repris
dans
le
budget
primitif.
L'article
L.2121-14
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT)
pose
le
principe
selon
lequel,
dans
la
séance
où
le
compte
administratif
du
maire
est
débattu,
le
conseil
municipal
élit
un
président
de
séance
autre
que
le
maire.
Le
maire
peut
assister
d’une
part,
à l'élection
du
nouveau
président
de
séance
et,
d'autre
part,
à la
discussion
du
compte
administratif.
Mais
il doit
quitter
la
salle
au
moment
du
vote
du
compte
administratif
et
ne
peut
pas
y prendre
part.
Monsieur
Belmessikh
est
élu
président
de
séance
et
présente
le
Compte
Administratif
2025
:
à
Résultats
Report
des
Résultats
RAR
Dépenses |
Recettes
ie
,
>
budgétaires |
résultats
N-1 |
declôture
freste à réaliser)
Fonctionnement
[687 102.41
[665 792.60 |
-21 309.81
280 313.85 |
259 004.04
0.00 | |
259 004.04
Investissement
|106
674.01
[127
427.40
|
20
753.39
101
852.76
122
606.15
|
-165
208.00
| |
-42
601.85
Résultat
cumulé
216
402,19
|216
402.19
|
Monsieur
le
maire
quitte
la
salle
au
moment
du
vote,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité,
APPROUVE
le compte
administratif
2025
du
budget
principal.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Anne-Olivia
CAVALLARI
Christian