unknown - Communauté de communes - Pays d'Othe - PV+du+17+mars+2022

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Pays d'Othe - PV+du+17+ma

unknown - Communauté de communes - Pays d'Othe - PV+du+17+ma

unknown - Communauté de communes - Pays d'Othe - PV+du+17+ma

unknown - Communauté de communes - Pays d'Othe - PV+du+17+ma

unknown - Communauté de communes - Pays d'Othe - pv+du+28+ju

unknown - Communauté de communes - Pays d'Othe - PV+réunion+

unknown - Communauté de communes - Pays d'Othe - PV+réunion+

unknown - Communauté de communes - Pays d'Othe - PV+14+04+20

unknown - Communauté de communes - Pays d'Othe - PV+4+mars+2

unknown - Communauté de communes - Pays d'Othe - PV+réunion+

unknown - Communauté de communes - Pays d'Othe - PV+du+17+mars+2022 Document publié le Samedi 1 janvier 2022 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Othe - PV+du+17+mars+2022)Thèmes du document : Santé, Investissement et développement économique, Justice et droit, RL

PO Communa

Pays d' the

Tél : 03.25.46.70.63

Fax : 03.25.46.66.03

Email : cdcpoa@wanadoo.fr

CONSEIL COMMUNAUTAIRE :

Jeudi 17 mars 2022

à 18h30

KEKKEEE

PROCES-VERBALOUVERTURE DE LA SEANCE DU 17 mars 2022 à 18 HEURES 30 M. LE PRESIDENT PROCEDE A L’APPEL DES MEMBRES

LE QUORUM ETANT ATTEINT, LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE PEUT VALABLEMENT DELIBERER. RE

Etaient Présents Mesdames et Messieurs dont les noms suivent :

Edith LHOSTE, Bernard SADY, Claude LAPIERRE, Gérard TRUTAT, Daniel DUCHANGE, Gilbert BONNETERRE, Philippe ETCHETO, Jean-Pierre GITZHOFFEN, Antoine GUEBEN, Nadège DUDAS-MASSON, Nicole JANSSENS, Alain NOUGARET, Maggy CARON, Roland BROQUET, Claude LENOIR, Jannick DERAEVE, Florence SEZEUR, Etienne GHISALBERTI, Claire ADAM.

Absent(s) excusés(s) ayant donné pouvoir :

Romain ARNAUD a donné pouvoir à Roland BROQUET,

Christie DEZERT a donné pouvoir à Bernard SADY,

Laurent L'ETROP a donné pouvoir à Monsieur Daniel DUCHANGE, Florent GAUROIS a donné pouvoir à Monsieur Gérard TRUTAT,

Absent(s) excusés(s) :

Olivier PIQUET, Philippe LAZARE, Jean-Paul CARRE, Philippe MARTEAU, Anne Lise DURAND, Bruno BENETTON, Emeline DE BRUIN, Christie DEZERT, Jean-Pierre PEZET, Frédéric RAPHAEL Lionel BERTIN, Sylvie VELUT, Gilles PLOUVIEZ, Gisèle SILO, Roland FRELIN, Hugues MARTEAU,

Etaient présents, sans pouvoir, les suppléants suivants :

Marie-Christine DRANE, Thomas PONZONI,

Etaient présents :

Madame Nelly DELELIGNE, conseillère départementale

Présentation du CNAS par Mme ROYER

Présentation de ML Services Formations par Mélanie LEGER

Validation du procès verbal de la réunion du 13 janvier 2022

Délibération n°2022/03/CDC : ATTRIBUTION DES LOTS DU MARCHE TRAVAUX POUR LA REHABILITATION DE L’ANCIENNE GENDARMERIE POUR UN TIERS-LIEU ET ACCEUIL MAISON France SERVICE

Suite à la mise en concurrence réalisée, via xmarches.fr, entre le 22 septembre 2021 et le 04 novembre 2021, sous la référence 202109A21CCPO et la relance réalisée entre le 04 février

2022 et le 11 mars 2022, sous la référence 2022CCPO01, ainsi que l’analyse des offres réalisée par la maîtrise d’œuvre, les entreprises retenues sont :

LOTS ENTREPRISES MONTANT LOT € HT 1 - DEPOLLUTION SARL D3 26 801

2 - STRUCTURE-VRD 1] 3 - COUVERTURE-ZINGUERIE VAILLANT COUVERTURE 12 139.08 4 - MENUISERIES EXTERIEURES BOIS- SERRURERIE

5 - TRAITEMENT DE FACADES ART FACADE 51 9 669.76

6 - MENUISERIES INTERIEURES- | ASTEL 55 812.01 AGENCEMENT-SIGNALETIQUE

7 - DOUBLAGE-CLOISONS SECHES- | AMCO 60 082.63 ISOLATION

8 - CARRELAGE-FAIENCE HALASOL 10 542.06 9 - PEINTURE-REVETEMENT DE SOL | NAGLA PEINTURE 31 187.86 SOUPLE _

10 - ELECTRICITÉ DEOUST ELECTRICITÉ 54 807

11- PLOMBERIE SARL ROUSSEAU PASCAL _ | 73 721.50 = 12 - ECHAFAUDAGE ART FACADE 51 5 682.05

MONTANT TOTAL € HT 340 444.95Pour rappel, les critères d’attribution étaient l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés et pondérés dans le règlement de consultation, à savoir prix 40 % et valeur technique 60 %.

NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT DU PROJET DANS SON ENSEMBLE

Plan de financement tiers-lieu - 600 000 € travaux

Dépenses Recettes

HT TTE € %

DIAGNOSTICS ADEME géothermie 27900 | 3,75%

Diagnostic énergétique 1770 2124 | ADEME audit 1000 | 0,13%

diagnostic amiante et plomb 1691,47 2030 | DETR 2020 28028,8| 3,76%

diagnostic structure 4500 5400 | CD 10 100000 | 13,43%

relevé de surface 4615 5538 | CR Grand Est 187500 | 25,17%

TOTAL diagnostics 12576,47 15092 | DSIL 2021 237765 | 31,92%

TOTAL MOE-OPC 13,3 % 79800,00| _95760,00 | sous-total subvention 582193,8 | 78,16%

TRAVAUX

Bureau de contrôle 6227 7472,4 | Autofinancement 162636,67 | 21,84%

SPS 6227 7472,4

Travaux 600000 | _720000,00 | CEE 946

TOTAL Travaux 612454| 734944,80

Mobilier 29000 34800

Bureautique / informatique 11000 13200

TOTAL équipements 40000 48000

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,

Oui l’exposé du Président et après en avoir délibéré,

VALIDE l'attribution des lots ci-dessus,

AUTORISE le Président à signer les marchés,

VALIDE le nouveau plan de financement.

Délibération n°2022/04/CDC : Travaux de réhabilitation — lot 1 dépollution — avenant 1 L'entreprise D3 est titulaire du lot 1 DEPOLLUTION. Il es

avenant.

proposé de passer un premier

L'entreprise D3 a constaté des éléments non référencés dans le diagnostic AMIANTE PLOMB réalisé le 04 mars 2020. Ces éléments n’ont pas été estimés financièrement dans l’offre dans le cadre de l’appel d’offre. Le diagnostic AMIANTE PLOMB a été complémenté, le 23 février 2022 par le passage du diagnostiqueur ayant réalisé le diagnostic en mars 2020. Par conséquent, des travaux de dépose de conduite amiante ciment sont à ajouter dans l’offre. Ce devis prend en compte la dépose, le conditionnement et la mise en centre d’enfouissement agrée en conduite amiante ciment.

Les conséquences financières de cet avenant sont d’augmenter le 2 121 € HT, soit 2 545.20 € TTC. Le marché initial est de 26 801 € HT (32 161.20 € TIC).

LOT ENTREPRISE MONTANT AVENANT NOUVEAU INITIAL € HT MONTANT € HT

Date Montant €

HT

1-DEPOLLUTION | SARL D3 26 801 17/03/2022 | 2121 28 922NOUVEAU TABLEAU DES DEPENSES TRAVAUX

LOTS ENTREPRISES MONTANT LOT € HT 1 - DEPOLLUTION SARL D3 28 922

2 - STRUCTURE-VRD

3 - COUVERTURE-ZINGUERIE VAILLANT COUVERTURE 12 139.08 4 - MENUISERIES EXTERIEURES BOIS-

SERRURERIE

5 - TRAITEMENT DE FACADES ART FACADE 51 9 669.76

6 - MENUISERIES INTERIEURES- | ASTEL 55 812.01 AGENCEMENT-SIGNALETIQUE

7 - DOUBLAGE-CLOISONS SECHES- | AMCO 60 082.63 ISOLATION |

8 - CARRELAGE-FAIENCE HALASOL 10 542.06 9 - PEINTURE-REVETEMENT DE SOL | NAGLA PEINTURE 31 187.86 SOUPLE _] 10 - ELECTRICITE DEOUST ELECTRICITÉ 54 807

11 - PLOMBERIE SARL ROUSSEAU PASCAL_ | 73 721.50 12 - ECHAFAUDAGE ART FACADE 51 5 682.05

MONTANT TOTAL € HT 342 565.95

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,

Ouï l’exposé du Président et après en avoir délibéré,

AUTORISE le Président à signer l’avenant n°1 pour le lot n°1 portant le marché à 28 922 € HT (34 706.40 TTC).

Délibération n°2022/05/CDC : Désignation d’un nouveau représentant de la CDCPO au PETR Othe-Armance

Lors du conseil du 9 juin 2020, l’assemblée délibérante a désigné les membres titulaires et suppléants appelés à siéger au comité syndical du PETR Othe-Armance. Suite à la démission de Monsieur Thimothée Brasset, délégué suppléant, il y a lieu de procéder à son remplacement.

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,

Ouiï l’exposé du Président et après en avoir délibéré,

DECIDE, à l’unanimité, de nommer Mme Maggy CARON, délégué suppléant, au PETR Othe-Armance.

Questions diverses conseil communautaire du 17 mars 2022

- Proposition terrain Mme Warren — ZAE de Vulaines

Mme Warren propose de vendre la parcelle ZO n°33 à 2,5 € le m° avec un autre terrain de 17 165 m° au prix de 8 € du m°. L'assemblée délibérante souhaite acquérir uniquement la parcelle ZO n°33. L'autre terrain est proposée à la commune de Vulaines

- Travaux bâtiment centre de secours Aix en Othe

Le jeudi 10 mars, nous avons reçu le lieutenant-colonel Jean-Christian TSALICHIS (chef de l'unité fonctionnelle opérationnelle et logistique) et M. MICAELLI Santo Chef du Groupement Administration — Finances afin de nous présenter le projet de réhabilitation du centre d’incendie et de secours. Le Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) de l’Aube va entreprendre des travaux de réhabilitation du centre d’incendie et de secours (CIS)

situé sur la commune d’Aix-Villemaur-Pâlis (travaux financés par subvention du Département soit environ 400 000 € de travaux).

Ils sont actuellement au stade de 1’ APS. Il faudra traiter la problématique des trottoirs.Début des travaux : septembre 2022

Les locaux ont été mis à disposition du SDIS par le SIVOM d’Aix en Othe en 2001.

Par ailleurs, les parcelles sur lesquelles a été édifié ce Centre d’Incendie et de Secours (AD 288 et AD 312) appartiennent à la CDCPO. Le SDIS souhaite le transfert en pleine propriété du bâtiment

Pour information, le SDIS souhaite se porter acquéreur d’un terrain contigu au centre de secours, actuellement propriété de la Banque Populaire.

- Aide départementale Office de tourisme

Un courrier a été adressé à Monsieur Pichery le 18 janvier afin de l’interpeller sur le fait que seule la Communauté de communes du Chaourçois et du Val d’Armance bénéficiait d’une aide au fonctionnement en matière de développement touristique de la part du département depuis plusieurs années.

Une réponse a été apportée de la part du Président Philippe PICHERY : le soutien au développement touristique, s’il devait être renouvelé, sera versé à chaque communauté de communes.

De plus, la part des Communautés de communes auprès de l’Office de tourisme va augmenter (nouveaux projets en 2022 : plate forme de vente en ligne, création d’un nouveau programme de visites pour l’été, animation sur les réseaux sociaux...). Il faut trouver des moyens de financement.

- Présentation table ronde maison de santé du jeudi 24 février 2022 à la Maison de Santé d’Aix-en-Othe

Objectifs de la réunion :

> Identifier les acteurs santé de notre territoire,

> Renforcer nos moyens matériels, humains, financiers,

> Lister des actions à mettre en place à court/moyen/long terme pour répondre

aux besoins de soins de la population locale.

Invités et présents :

e Communauté de communes du Pays d’Othe : M le Président, M Daniel Duchange et la

DGS Mme Sylvia Léon

e PETR Othe-Armance: M. Jean Philippe Lecoq Agent de développement Othe Armance

e Infirmiers Diplômés d’Etat Libéral du secteur : Mme Agnès Martineau — Mme Anaïs Joly — M. Pascal Joly

Pharmaciennes d’Aix en Othe : Mme Florence Pierron - Mme Cécile Lechapt Pédicure Podologue : M Grégory Bachelier

Docteur Arnaud Marchand

Docteur Fanny Ferrari (statut de remplaçante à ce jour)

Association les Ateliers des Petites Herbes : Présidente Astrid Lassaigne, coordinatrice Isabelle BLIN et bénévole Nathalie Sibille,+ Mesdames Mailier et Fontaine : Chargées de Missions Soins de Proximité-Délégation Territoriale Aube ARS - Service Soins de Proximité,

e M. Grégory THIEBAUT : Chargé de développement des usages-Pôle Usages et Analyses (logiciel PULSY labellisé ARS dans le cadre de l’ETP + télémédecine) Association Akhilleus : référent maison sport santé de l’Aube ABSENT + IREPS (Instance Régionale d'Education et Promotion de la santé) et référente ETP Grand Est «en attente de réponse », notre référente restera en lien pour le suivi si indisponible le 24.02

+ _ CPAM : Mme RENNEVILLE Emmanuelle, manager stratégique pôle santé régulation Mme MEBAREK référente des organisations coordonnées

Animateur/Régulateur

Isabelle BLIN Infirmière Coordinatrice des ateliers santé de l’association « les ateliers des petites herbes » 07.86.40.77.97 - association @lespetitesherbes.fr

Ordre du jour

e Présentation de chaque participant « tour de table »,

e Etat des lieux de la situation de notre Territoire : constats et enjeux en lien avec le diagnostic « cadre de vie » présenté par la Communauté de Communes et le PETR Othe-Armance,

+ Les Ressources Humaines de notre territoire : les Soignants à moyen constant + support Associatif et ETP,

+ L'équipe de Soins Primaires : financement de projets ? développement de l’offre de soins ?

+ Un projet de Santé au cœur de notre Territoire ? avec qui ? comment ? télémédecine ? renfort médical ? permanences SOS médecins ? financement ? salariat ? Regard de nos invités : des leviers pour l’avenir ?

Conclusion et ouverture

1) Présentation du projet de territoire - Monsieur Lecoq

Monsieur Lecoq a présenté le projet de territoire du PETR Othe-Armance élaboré en 2019. Il a fait le constat qu’il existait une offre assez importante en matière de soins répartie sur l’ensemble du territoire, mais qu’il existait une grande difficulté pour trouver l'information. Il serait intéressant de réfléchir à un lieu stratégique pour diffuser ce type d’informations (maison de santé ?).

2) Nécessité de mettre en place un projet territorial de santé

Il est nécessaire de mettre en place un projet de territoire de santé afin de fédérer et de réunir tous les professionnels de santé.

Ce projet permet aux professionnels de santé de travailler en équipe et il permet de pouvoir bénéficier d’un soutien permanent entre collègues.

Le suivi médical des patients est facilité par l’harmonisation des informations et c’est également très rassurant pour les jeunes médecins qui souhaitent intégrer la maison de

santé car ils ne se sentent pas seuls.

a) Refonte du projet de santé

Depuis la création de l’association des professionnels de santé, un projet de santé avait été écrit et mis de côté. Il est aujourd’hui nécessaire de le remettre à jour et de réactualiser le bureau. L’ARS nous indique qu’il n’est pas nécessaire qu’un médecin généraliste soit à la tête de cette association.Il est indispensable de refonder les membres de cette association pour bénéficier des fonds de l’ARS. On peut rassembler tous les professionnels de santé même ceux qui ne sont pas présents dans les locaux de la maison de santé.

Le projet de santé a été validé par la CPAM mais il est nécessaire aujourd’hui de remettre à jour les membres de cette association.

b) Financement de l’'ARS

Une fois le bureau reconstitué de l’association et le projet de santé remis à jour, l’ARS peut intervenir pour apporter son financement jusqu’à 100 000 € (plafond). L’ARS peut financer :

- les équipements du logement de la MSP,

- les équipements de la salle de réunion: ordinateur, bureaux, chaises, vidéo

projecteur.

- l’acquisition d’un logiciel de système partagé entre les professionnels pour leur

permettre d’échanger (fixer le nombre de licences),

- le temps passé en réunion (temps de coordination entre les professionnels de santé).

3) Création éventuelle d’une SISA_: Société Interprofessionnelle de Soins Ambulatoires

C’est le seul statut juridique qui permet le regroupement des médecins et des professionnels de santé. Chaque professionnel de santé a sa place et entre en tant que professionnel dans la S.I.S.A. même s’il ne fait pas partie de la maison de santé. Cela permet de travailler en commun et de rédiger des documents ensemble. L’ARS mettra à disposition des professionnels de santé qui souhaitent créer une S.I.S.A., un cabinet d’avocats pour rédiger la convention de création de la S.I.S.A. et le règlement intérieur.

Il faut impérativement 2 médecins généralistes et tous les membres qui travaillent dans le projet de soins pour intégrer la S.I.S.A.

La CPAM verse des aides lorsque les professionnels de santé sont en SISA.

4) ACTIONS à mener rapidement

- Demande d’aides: Solliciter le conseiller départemental pour étudier les possibilités de financement des études des jeunes médecins dans le Département de l’Aube. Il existe un modèle dans l’Yonne via un système de bourses.

Pascal JOLY propose la mise en place d’un « package » pour l'installation des jeunes médecins (financement des études, aides sur le loyer lors de son installation...)

- Infirmière à Pratique Avancée: Anaïs Joly souhaite faire la formation

d’infirmière à pratique avancée : éventuelle prise en charge par la Communauté de communes de la formation avec mise en place d’une convention de partenariat.

- Accueil MSP : Envisager la mise en place d’un agent d’accueil à la MSP : cela permettrait d’avoir une dynamique d’accueil et de pouvoir informer les habitants de l’offre de soins existante.- Projet de télémédecine: manque de personnel pour faire fonctionner le matériel.

Il faut obligatoirement un médecin généraliste pour mettre en place la télémédecine. Beaucoup de lieux sont équipés en télémédecine mais le matériel ne

peut pas être utilisé faute de médecin d’où la nécessité d’avoir une infirmière à

pratique avancée qui pourrait soulagée le médecin généralise et utilisée l’appareil. Selon le Docteur Marchand, la télémédecine ne remplace pas le terrain mais cela dépanne et le matériel doit être complémentaire.

- Faire une plaquette à destination des étudiants en médecine.

- Isabelle Blin se propose de présenter le projet de territoires lors d’un prochain

conseil communautaire.

- Arrivée d’Alice CAPPE le 28 mars prochain

Levée de la séance du conseil communautaire à 21h15