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unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL04112020 11 COMMISSIONS THEMATIQUES compressed
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL04112020 11 COMMISSIONS THEMATIQUES compressed)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Environnement,
REPUBLIQUE FRANCAISE s
DEPARTEMENT DE L’ARDECHE DEL. 04112020"71
ARRONDISSEMENT DE LARGENTIERE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN D'AUBENAS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 4 NOVEMBRE 2020
L'an deux mille vingt et Le 4 novembre, le Conseil Communautaire s’est réuni au nombre prescrit par ses statuts, dans l'Espace DEYDIER à UCEL, en session ordinaire, sous La présidence de M Max TOURVIEILHE, Président de la Communauté de communes du Bassin d’Aubenas
La séance est ouverte à 20H15 en présence de :
PRESENTS : MC SAUSSAC, M ALLAMEL, A BEL (proc de B PERRUSSET), M BOUSCHON, S CIVIER, J DAUMAS, K ESSAYAR, C FAURE, P GAILLARD, R KAPPEL, JY MEYER (proc de S GENEST), I! NGUYEN, E ROCHE, J SOUBEYRAND, MF TASTEVIN, P MAISONNEUVE, JF DURAND, JC COURT, A DELAYGUE, G SAUCLES (proc de C PASTRE), R MOULIN, M GUYON, JP MARRON, Ph ROUX, P CORTIAL, MF MARTIN, J SEBASTIEN, JL ARNAUD (proc de JY PONTHIER), G FANGIER, S REYNIER, C WIOT, J BOYER (proc de A CHARROUD), MC JOUVE, M CEYSSON, B SOUCHE(proc de A ROUSSET), F CHASSON, M TOURVIEILHE (proc de B TEYSSIER) M TAUPENAS et O BOISSIN.
Nombre de conseillers | Date de convocation : 29/10/2020 |
En exercice : 52 Secrétaire de séance : Alice BEL Présents : 39 a
Procurations : 7 Absents : JP LARDY, P DUPONT, D BERAL, J LAFFONT, M
Votants :46 CHAZE et V VANDUYNSLAGER
Absents : 6 En présence des suppléants non votants :.
| Objet : Composition des commissions thématiques : élections complémentaires.
En séance du 30 juillet dernier, Le conseil communautaire a délibéré pour fixer la composition des commissions thématiques.
Depuis, plusieurs anomalies ont été relevées :
- Commission Voirie : il manque un conseiller communautaire.
- Commissions Urbanisme et Numérique : des conseillers municipaux ont été élus en tant que conseillers communautaires.
- Certains Vice-Présidents, par ailleurs systématiquement invités à participer aux commissions en sont membre et remplacer ces Vice-Présidents permettra de proposer à d’autres
conseillers communautaires de participer aux travaux de ces commissions, soit :
Commission Economie : Joël BOYER
Commission Administration Générale : Marie-France MARTIN
Commission Urbanisme : Jean-Luc ARNAUD et Joël BOYER
Commission Logement : Joël BOYER
Commission Déchets : Jean-Luc ARNAUD
- Comité de suivi OPAH-RU : il reste un poste de titulaire et de suppléant à pourvoir
ouverts aux communes hors Aubenas et Vals Les Bains.
IL a été fait appel à candidature auprès des conseillers communautaires, titulaires ou
suppléants pour compléter les commissions thématiques ci-dessus listées. Les autres commissions n'étant pas impactées, leur composition telle que décidée le 30 juillet dernier reste inchangée.
Si les candidatures sont en nombre supérieur au nombre de postes à pourvoir, l'élection aura lieu à bulletin secret au scrutin uninominal majoritaire à 3 tours.
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité, décide de compléter telle que suit la composition des commissions thématiques :
Accusé de réception en préfecture
007-200073245-20201104-DEL04112020-11-
DE
Date de télétransmission : 10/11/2020
Date de réception préfecture : 10/11/2020 Commission ECONOMIE (Artisanat - Commerce - Services - Industrie) 3ème Vice-président : Aurélien ROUSSET
NOM Prénom CC Commune
1 SOUCHE Brigitte CC Vals les Bains
2 ROUX Philippe CC St Etienne de F 3 CHARROUD Annie CC Ucel
4 PERRUSSET Benoit CC Aubenas 5 GAILLARD Pascal CC Aubenas
6 ALLAMEL Martine CC Aubenas
7 JOFFRE Laurent CC Juvinas
Qi MARRON Jean- CC St Etienne de B
9 VERNET David CM Labégude
10 SERRE Jean-Claude CM St Privat
11 MATHON Sébastien CM St Etienne de F
12 BAUZELY Jean CM Vesseaux 13 SOULERIN René CM Lachapelle
14 CROS Sylvie CM Lavilledieu
Commission ADMINISTRATION GENERALE - MEDIATHEQUE
4ème Vice-Présidente Marie Christine SAUSSAC
NOM Prénom CC Commune
152 CHASSON Françoise CC Vals les Bains DE DAUMAS Jacques CC Aubenas RE BERNARD Dominique CC St Julien du Serre
4. PERRUSSET Benoit CC Aubenas
5 PASTRE Colette CC Lavilledieu
6. BOCCARD Maurice CC Ailhon
7 WIOT Claude CE Saint Privat
8 KAPPEL Roger CC Aubenas
9 CONSTANT Michèle CM Labegude
10 DURIEU Joël CM Aubenas 11 CHABALIER Pascal CM St Privat
12 ROURE Christine CM St Etienne de F
13 SOULERIN René CM Lachapelle
14 BOURGEOIS David CM Ucel
Commission PREVENTION COLLECTE ET GESTION DES DECHETS
7°me Vice-président : Jean-Yves PONTHIER
NOM Prénom CC Commune
1 KAPPEL Roger CC Aubenas 2 CORTIAL Patrick CC St Etienne de F 35 JARDÉ Emilie CC Mercuer 4 LAURENT André CC Vinezac
SE . | BALAZUC Thierry CC Lachapelle 6 | BEL Alice CC Aubenas
7 DUPONT Pascal CC Lentillères
8 VANDUYNSLAGER Véronique CC Saint Sernin
9 LACROTTE Robert CAM Vals les Bains
10 BONNET Jacques CAM Juvinas
11 VILLOUD Emilie CAM Labastide 12 AUZAS Françoise CAM Lavilledieu
13 BROC Peggy CM
14 DURIEU Joël CAM
Accusé de réception en préfecture
007-200073245-20201104-DEL04112020-11-
DE
Date de télétransmission : 10/11/2020
Date de réception préfecture : 10/11/2020 POLITIQUE DU LOGEMENT (PLH, OPAH-RU, Gens du voyage), MUTUALISATION ET EQUIPEMENT SPORTIF
10°" Vice-président : Jean-Luc ARNAUD
NOM Prénom CC Commune
1 CEYSSON Michel ÉÉ Vals les Bains
2 PERRUSSET Benoit CC Aubenas
3 CIVIER Stéphane CC Aubenas
4 CORTIAL Patrick EC St Etienne de F
5 KAPPEL Roger CC Aubenas
6 LAURENT André CC Vinezac
ie DUCHAMP Cécile CC Labégude
8 SOUBEYRAND Jacky CC Aubenas
9 VERNET David CM Labégude
10 DEDIEU Ghyslaine CM St Sernin
11 GUILLON Julie CM St Michel de B
12 REYNET Nathalie CM Juvinas
13 VILLOUD Emilie CM Labastide
14 ROUDIL René CAM Lachapelle
OPAH-RU - Comité OPAH-RU
Titulaires Suppléants
, 1. VERNET David 1. BESSON Jonathan
EUS COMMURAUERSE COMMUNS DS vER Joël 2, CHARROUD Annie rurales et périurbaines 3: non pourvu 2 non pourvu
Elus communautaires Aubenas 4. SOUBEYRAND Jacky | 4. ESSAYAR Khalid
Elus communautaires Vals-les-Bains | 5. CEYSSON Michel 5, EL-FARKH Marie
NUMERIQUE - NOUVELLES TECHNOLOGIES
11°" Vice-président : Joël BOYER
NOM Prénom CC Commune
1 FANGIER Georges CC St Michel de B
2 PERRUSSET Benoit CC Aubenas
3. CAVIGGIA Serge CC Labastide
4 DEVES Jean- CC Genestelle
5 SEBASTIEN Jacques CC St Joseph des B
6 MOULIN René CC Laviolle
7 CHARROUD Annie CC Ucel 8 BEL Alice EG Aubenas
9 GROS Cyril CM Labégude
10 REVEL Franck CM Vals les Bains
11 BUGAUD Michel CM Ailhon 12 FARJON Philippe CM St Etienne de F
13 ROUDIER Julie CM Lachapelle
14 MARRON Corentin CM Aubenas
Concernant la commission urbanisme, 7 candidatures ont été enregistrées pour 4 postes à pourvoir de conseillers communautaires. La candidature de M. B GUZELLA, n'étant pas conseiller communautaire, est invalide.
À l'issue de l’élection à bulletin secret (46 votants-majorité absolue :24), ont obtenu : A. BEL 21 voix- M GUYON 29 voix- P CORTIAL 24 voix- Ph ROUX 33 voix- G FANGIER 13 voix- A LAURENT 26 voix.
Accusé de réception en préfecture
007-200073245-20201104-DEL04112020-11-
DE
Date de télétransmission : 10/11/2020
Date de réception préfecture : 10/11/2020 En conséquence, le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré à la majorité, décide de compléter telle que suit la commission urbanisme :
Commission URBANISME (service ADS, PLUI, SCOT)
5ème Vice-président : Gérard SAUCLES
(Election à bulletin secret)
NOM Prénom CC Commune
1 ROUX Philippe CC St Etienne de F
2 CEYSSON Michel CG Vals les Bains
3 FAURE Cécile CC Aubenas
4 SOUBEYRAND Jacky CC Aubenas
5 GUYON Marc cc St Didier
Ce DELAYGUE Alain CC Labastide
7 LAURENT André CC Vinezac
8 CORTIAL Patrick CC St Etienne de F 9 GROS Cyril CM Labégude
10 REYNET Nathalie CM Juvinas
11 LLORCA Patricia CM St Julien du S
12 BERRET Patrick CM Mercuer
13 SOUTEYRAND Marc CM Ucel
14 SUCHET Colette CM Lachapelle
Pour extrait certifié conforme
Fait à UCEL, le 5 novembre 2020
Le Président, Max TOURVIEILHE
Accusé de réception en préfecture
007-200073245-20201104-DEL04112020-11-
DE
Date de télétransmission : 10/11/2020
Date de réception préfecture : 10/11/2020