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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Miribel-Lanchâtre.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 03 election du maire)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 21/03/2026
Reçu en préfecture le 21/03/2026
Publié le S LO VC
ID : 038-213802358-20260320-092026-DE
MAIRIE DE MIRIBEL-LANCHÂTRE
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
_ co NOMBRE DE MEMBRES _ . _ Afférents au Conseil | en exercice qui ont pris part à la | L __ délibération
ONZE | ONZE Î ONZE _
Délibération n° 09-2026
OBJET : Election du Maire
L'an deux mif Vingt-six et le vingt mars,
A 20 heures 00, sous la Présidence de M. Michel GAUTHIER, Maire de MIRIBEL- LANCHÂTRE, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances,
Convocation du: 16 mars 2026 co
(Etaient présent({e)s : Michel GAUTHIER, Anne DOS-SANTOS; François BAILLY, TEINTURIER Frédérique, Yannick JUANICO; Joëlle ALGOUD ; Stéphane TRESSE, Sophie |COLLEAUX: Claire OZIL; Stéphane TOUSSAINT : Estelle CAPAÏ :
Absent{e)s/Excusé(e)s :
Secrétaire de séance: Conformément à l'article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Yannick JUANICO a été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-41 à L 211-17,
Conformément aux dispositions de l'article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance. Il vous est proposé de désigner Yannick JUANICO pour assurer ces fonctians.
Mr BAILLY François, est désigné en tant que doyen du conseil municipal, pour procéder à l'élection du Maire.
M BAILLY vérifie la présence des élus.
Il rappelle l'objet de la séance qui est l'élection du Maire et rappelle les conditions de vote. Après un appel de candidatures,
Michel GAUTHIER est l'unique candidat
Il est procédé au vote.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants
- nombre de bulletins : Onze
- bulletins blancs ou nuls : Zéro
- suffrages exprimés :Onze
- majorité absolue : Six
Ont obtenu :
Michel GAUTHIER : onze (11) voix
Décision du Conseil Municipal :
Michel GAUTHIER ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire.
Onze Voix pour
Fait pour valoir ce que de droit à
MIRIBEL-LANCHATRE, Envoyé en préfecture le 21/03/2026
Reçu en préfecture le 21/03/2026 2
7 . G LÉ V Publié le
ID : 038-213802358-20260320-092026-DE
Les jours, Mois, An que ci-dessus. :
Le Maire, { E | |
Michel GAUTHIER {F
Certifiée exécutoire après publication ‘et transmision en Préfecture