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Procès Verbal - 12.04.2022
Procès Verbal - CR DU 10.03.2021
Procès Verbal - 07.06.2022
Document publié le Mardi 7 juin 2022 par la commune de Trespoux-Rassiels.
Lien du pdf (Procès Verbal - 07.06.2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL DU 07 JUIN 2022
Le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, sous la présidence de Monsieur le Maire LAVAUR, Maire.
Présents : Christelle MAZEYRIE. Karine DELORD-BONNET AT. Rémi DEBAYE. Jean-Pierre
CARDOSO. Damien COLLIER. Anaïs FOURCASSIÉ. Cindy MANSO. Karine DE LA CONCEPTION. Charlotte BERTIN.
Absents : Jean CORREIA.
Procurations : Valérie RICARD. Morgan BABOULENE. Nicolas FERNANDEZ. Secrétaire de séance : Karine DELORD-BONNETAT.
A- DELIBERATIONS :
Cammune de TRESPOUX-RASSIELS E
3200 Route des Vignes
TRAIT DURE
DES DELIBERATIONS
46090 TRESPOUX-RASSIELS DU CONSEIL MUNICIPAL
nbre de memt mi eseunice que
nu
Date d'affichage :
98.06.2122
Obiel de ln délibérat
Aéte rent exe iisire aprés
dépôr en lréferture
d pubbration ao entificatinn
du:
dé Adjaint a
Christelle MA
Signature et Gilet
République Française
IBERATION NS O1
$ (HI
Le Conseil Munic de la Commune, régulièrement convoqué, preserit par la Lo ns Le lieu habituel de ses séances, sous la pré Pascal LAYAUR, Maire.
éuni au nombre
e dé : Monsieur
s : Christelle MAZEYRIE. Karine DELORD-BONNE
rré CARDOSO, Damien COL R. Anaïs FOURCASSIE,
LA CO lotte ERTIN.
Absents : Jean COR 4
alitée RICARDT, Morgan BABOUL
Secrétaire de séance : Karine DELORD-BONNETA
F, Rémi DEBAYE, Jean-
Cindy SIANSO, Karine DE
E, Nicolas FERNANDEZ,
Monsieur le Maire de la Commune de TRESPOUX-RASSIEL
pour ses besoins de finuncements en 2022
Ligne de Trésorerie de 100 (00€ pour faire face à des besoins momentinés,
explique
il est souhaitable de disposer d'une
décide de demander à la Caisse
lattéibatian d'une Ligne de
1, après avair délibére
: NORD MIDI PYR
sorerie ent fonctionnement aux conditions suivante:
Montant : 100 000 €
Duréc : 12 mois.
x vari E3M 1 1,00 % Gun index négatif étant réputé égal à zéro) : mensuelles
cinfine
dossier + 400 €
Prend Ve ment petlant toute la durée du prét de eréer et de mettre ent recouvrement, en tant que de besoin, les impasitions nécessaires pour assurer le paiement desdites échéanes.
Le Conseil Municipal confère, va tant que de besoin, toutes d ions Qtiles à Monsieur Le Maire pour la réa jan de l'emprunt, la signature du contrat de pr passer avec | ut l'acceptation de tutes les canditions de remboursement qui y sont insérées,
ablissement ur
VOTE:
FAIT ET DÉLIBÉRÉ JOUR ET AN QUE DESSUS
La présente délibération pour
hministatit de Toulouse
à faire objet d'un ours puur ess de poiivoit devant
usäcon sa nnilication ou ans tin délai de deux EXTRAIT DE REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS N° 02
Collectivité: TRÉSPOUX-RASSIELS MULTI SERVICES
Gate de Convocation : Décisions N°: Meribres :
31.05.2022 Î En Exercige: 14 Présents : 10 Votants: 13
Le 07/06/2022
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni, sous la présidence de LAVAUR Pascal.
Présents : Christelle MAZEYRIE, Karine DELORD-BRONNETAT, Rémi BEBAYE, Jean-Pierre CARDOSO, Damien COLLIER, Anais FOURCASSIÉ, Cindy MANSO, Karine DE LA CONCEPTION. Charlotte BERTIN, Alsents ; Jenn CORRETA,
From se Valérie RICARD. Morgan BABOULERE. Nicolas FERNANDEZ.
Secrétaire de séance : Karine DÉLORT-BONNETAT.
Objet : Régularisation déséquilibre budgétaire.
Le Conseil Municihal agrés on avoir déhbéré, décidé de procéder au vole dé crédits supplémentaires suivants, sur te budget Mollisérvices dé l'exercice 2022,
COMPTES DÉPENSES
Section Chapitre | Article Nature Montant | Fonctionnement 023 023 | Virement à la section d'investissement | 2 397,29 Total 2 397,29
COMPTES RECETTES
__ Section | Chapitre | Article | Opération Nature Montant Investissement 021 921 OPFI Virement de la section d'exploitation 2 397,29 Investissement 16 1641 ONA | Emprunts en euros -2 397,29 Fonctionnement 77 774 Subventions exc phonnelles 2 397,29 do oo Total | 2397,29 |
epuer - Ministère de Fntéreur
VOTE: POUR 13
Pour extrait contorme uu registre des délibérations EXTRAIT DE REGISTRE DES DELIBERATIONS N°03
Collectivité : COMMUNE DE TRÉSFOUX-RASSIELS
Date de Convocation : Déogans N° Membres: 31 05.202? Î En Exgrcicé: 14 Présents: 10 Votants: 13
Le G7062023
Le Conseil Munidipal, légalement convoqué, s'est réum, sous la présidence de LAVAUR Pascal.
Présents : Chritole MAZEVRIE, Kaïine DELORDBONNETAT. Rémi DEBAYE. Jean-Pierre CARDCSO, Bamivn COLLIER. Anaïs FOUREASSIÉ, Cindy MANSO, Karine DE LA CONCEPTION. Charlotte BERTIN. Abscnts : Jran CORREIA,
ë 1 Valérie RICARD, Morgan HABOULENE, Nicolas FERNANDIEZ,
ane : Karine BELORD-BONNETAT. Secrélire
Qbiet : Régularisation déséquilibre budgétaire.
La Conseil HMoicipal, aprés ct avoir défibéré, décide de procéder au vote de virement de crédits suivants, sur le budget Cannon dé l'exéroice 5022.
CREDITS A OUVRIR
Section | Chapitre | Article Nature EH Montant Fonctionnement 67 6748 | Autres subventions exceptionnelles 2 397,29
_ Total | 2 397,28
Section Chapitre | Article Nature
Fonctionnement | 011 615231 | Voiries
| Montant
-2 397,29
-2 397,29
VOTE: POUR 13
Pour es conforme au registre dés délibérations Commune de Trespoux-Russicts EXTRAIT DU REGISTRE DES 4200 Route des Vignes DEÉLIBERATIONS DU 00 TRESPOLIRLEASSIELS CONSEIL MUNICIPAL Hépublique Française
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL N°04
Nombre de membres
L'an deux mille vingt-deux et le 07 Juin à 20 heures OÙ
aneutéies queen puis jan
retraite Le Conseil Municipal de ln Commune, régulièrement vonvuqué, s'est réuni Le 13 nombre prescrit par La Lai, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence
de: Monsieur LAVAUR Pascal, Maire,
Présents : Chrisile MAZEYRIE Karine DELORD-HONNETAT. Rémi DEBAYE. Jean-Pierre CARDOSO. Damien COLLIER, Anaïs FOURCASSIÉ,
Cindy MANSO, Karine DT LA CONCEPTION, Charlotte BERTEN, Absents : Jeun CONRRETA.
Procurations : Valérie RICARIL Morgan HABOULENE, Nicolas FERNANDEZ, étalre de séance : Karine DELORD-BONNETAT.
DBOf 202
VU l& Code général de la fonction publique :
Objet de la délibération : Le Maire expase aux membres de l'organe défibérant, qu'il consiendrai
SUPPRESSION D'1 EMPLOI à cornpléc du 01.07.2022 dé supprimer :
PERMANENT “1 emploi permanent d'Adjoint Technique Térilonal 26% Classe de la ADJOINT TECHNIQUE | | TERRITORLAL Fe CLASSÉ collectivité pour le motif suivant: Avancement de grade
VU l'avis du COMITE TECHNIQUE en dalé du 19 Mai 2022. ntriaur
Nombre Fernps de
. Grade . : D'omploi Travail hebdomadaire
ADO TECHNIQUE FERIITENMAAT
Pos rare î 35 héros Eu CLASSE Ace rene exéritoire np _
pet en Eréfreture
Lui Les membres du Conseil municipal, aprés en avoir délibéré,
1 Adéptent les propositions du Maire
Et publiention ou natificition | 21Le chargent de l'apglication des décisions [LE
Le Adjoint au Maire,
Christelle MAZEYRIE
Sibuure ce gate F MONTE: POHIR 123
EE | PAT IEE DETIRERE IQUIE ET AN QUE DESSUS
La présente délibénion pourra loire l'objet d'un recours pour estés de
poutoir déve Tribunal Administratif de Petouse dans dot délai de dus mios à
curpler de sa netifieation en de si publication Communé de Trespoux-Rassièls
420 Route des Vignes
AUTRES POLIX-RASSIELS
Nombre de membres
Miaiaqal
li LA 13
Date d'affichage :
LEPARTERN
Objet de la délibération :
CREATION L'EMPLOI
PERMIANENT
AIMIOINT TECHNIQUE
TERRITORIAL IERE
CLASSE
TABLEAU DES EFFECT
Dépét en l'réfecture
lei
CR COOLTITSE LENTTTTECOTOLTE TT ETES
Vuà
EXTRAIT BU REGISTRE DES
DÉLIBÉRATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
République Française
ANCE DU CONSEIL ATUNICTPAL Of
L'an dons ile slngi-deus et le 07 ul ä il houves (0
“est Pédo au tomre
qu li Loi, dans Le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de : Monsicur Pascal LAVAUR, Maire.
Le Como Municipal de la Conmaine, régoliéréement convoqué,
Présents: Christelle MAZEYRIE Karine DELORID-BONNETAT. Hérii DÉBAYE. Jeune Pire Cne D unielt LOL LIE R, Anais FOURCASSIÉ, Cindy MANSO.
:. Nicolas FERNANDEZ.
rétuire de séance : Kurine DELORD-BONNETAT,
Monsieur Le Maire rappelle
lartielé 4 de la loi du 26j
à l'assemblée que, confanmément à
nvier 1984, Les emplois de chaque collectivité
dde la collectivité.
1 apparent dent au conseil municipal de fixer l'effectif des emplois à iemps complet ét non complet nécessaires au fonctionnement des scrvices. Compte tenu de la volonté de la commune dé valoriser la fonction
nts lerrilbriaux, il est proposé de créer dus emplois qui permeltrent
aus Énetemnains de cotégnie C'd'évaluer dans leur carrière.
sont créés por l'organe délire
dus au
Le Conseil Mamicipal après en avoir délibéré décide :
Ba création d'un emplhui Adjoint Technique Territrial 1 Clhisse à
Qi uillet 2022.
Cet emploi sers pauruu fonelionnaire de FEIT 1n
collectivité et asant droit par son ancienneté à l'avancement de grade.
De modifier ainsi le tableau des emplois
LP inscrire au budluer les crédits correspemnedlants.
PEHIR: 13
à FAIT ET DELIBERE IDE ET AN QUE DESSUS
La présente détdsir
devan be Teibanal
néneattenn our cles
it pour Gore Poor dune
ke louise dans un dél
SR FRE EU l
ces na
sa lui
teinps complet, à raison de 33 heures hebdomadaire de service, à emnpter au |
|
|
|
||
|
actuellement dans la fièec Technique qui fat parie des cMéectifs de Ta Conmuneale TRÉSPOTIK-RASSIELS
3200 Route des Viunes
46090 TRESPORIARASSIELS
FRAITS DU REGISTRE DES
DELAIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
République Française
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL N9 05 suite
Let anleu des effectifs et des emplais est modifié à compter du TAF MIE2
Filière Ad inistrative :
Cadre d'emplois des Adjoints adminiaratifs
Grade dés Adjaints administralifs Principal 2 GMT ass : l'emploi permanent
Î POSSIBILITE DE | EL | | STAEUT FOLRVOIR TEMPS DE DATE |
CAT. | #ERVICE VACANT NT L'EMPLOI PAR | TRAVAIL L BERIRERATICN | COXTRAUTUEL
| AriA-3 : CU | Secrétariat du Mairie | NON l'onctiannaire NON TE Ah 2306 EC Filière Animation
Cautre d'emplois des Adjoints d'animation turriloriaus Lo | Grade des Adjoints d'animation Principal 2% classe: L'emploi pénnanént
€ | Scolaire [NON | lonclionmuire | NON [TC h | Zéro Grade des Adjoints d'animation: 2 emplois permanents PAIE
C Scolaire NON Fonctionnaire NON NC Ü Scolaire _NON | NON INC 52
Filière lechnique
Cadre d'emplois des Adjoints techniq
Grade des Adjoints chniques Principal 1
C Technique NON
€ Technique NON
Grade des Adjoints téchniques Pringinal 1
crritoriaux
#6 classe:
cs te
2 emplois permanents
Fongtionnairc CILl
Fonctionnaire al
classé : 2 emplois non parmatients
TC:
TC
LE cehniqus NON Non tiulire NON TN SON 12/05/2022 PETER en CDD - Fin
| le AUAé __
NON | Non timbre NCIN ‘INC 3üh 2N0SU20
en CDD - lin
le 2608/2037
pla gonts de maîtrise terriloriaux _
Grule des Au sc! Lenploi permanent ë
Ce | Technique PU ONON | Fonctionnaire | NON inc |
Filière Sociale .
Cadre d'emplois des Agents territoriaux spécialisés des écoles maternel
Grade d'Agent lerrilonial spécialisé des écoles malemnelles 1° classe : 1 emploi permanent Ê Score [ tit | | | li lb |
on etanx chargts des agents noms dons les cmploss seront
CAT
Les crédits nécessaires à la rémunére
inscrits au budget, chapitre DL anicles 64 TT et 413.
VOTE: POUR 13
FAIT ET BELIBERT IOUR ETCAN QUE DESSUS
La présente délibération pourri dire Pobjet un réceurs pouce eréés die pins ae derant le réel Admnistat dé
de dans mois eornprer de se net eation cu de sr publeation Commune de TRESPOTIE-RASSIELS EXTRAIT DU REGISTRE 3200 Route des Vignes DES DÉLIBÉRATIONS 46000 FRESPOUX-HASSIELS DU CONSEIL MUNICHPAL République Française
SEANCE HU CONSEIL MUNICIPAL DELIBERATION N° 06
Nombre de membres 1 etéunite qéhes # L'an deux mille singt-deus et de O7 Juin à 20 héurés dll
a Bdiesatan
Le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni am nombre 8
lé IX présérit par li Loi, dans le Lieu habituel de ses séances, sons la présidente de ? Mañsieur
Pascul LAVAUR, Maire,
l'ébsenis : Christelle MAZEYRIE, Kariné DELORD-BONMETAT. Rômi DÉBATE eue
ne DT
Date de li convocation : A CONC LION. Charlotte BERTIN. À.
HICARD. Morgan BABOLLE
: Kurine FE LORIE BONN ETAT,
FE. Nicolas FERSANDEZ.
La C'ommunc de TRÉSPOUX-RASSIELS a réglisé lacquistion en AUS
. Lo de deux parcelles achetées à Mme TERRET Reine dans le but de réaliser sue la Ohjet de Va délihéralien: | 2 Le ar, na fa 1 0 : tk Tes se à Re CESSION PARCELLE parcelle Seethnr 4 n°957 une salon d'épuralion eu remplacement de celle
R 983 POUR STATION actuellement en fonctionnement L'étude de cette réalisaion a lé confiée an a phase de réalisation,
& lenviron 2 500 m° doit être
D'ÉPURATION Syndicat du Queres Blanc qui va renrét dans L'emprise de cet équipement d'une su
clé au Svnlical du Quercy Blanc qui en assurera cosuite l'entretien et le suis.
Ê
Mi. le Maire propose dans de céder ee te
i réalisée uné fois
CS:
ain au pris de L'euro le n°.
l'équipement réalisé après bornage des surlaces enls
nés
Arte rendu sécacoire nprés
dépit en Préfecture Le Conseil Municipal. après avoir définéné, autorise M. Te Maire à signer les actes ét contrats nécessaires à la réalisation de ces opérations.
ei piblicition où nntliésrinn
Uni
LE 4 tau Maire.
Clistethé MARIE
Sentier etai iet
VOTES T4 |
FALL ET DELIBERE OUR ET A QUE DESSUS
Li pré
Le Lobunal
jet lu pécuur urencés de porrenir ercit
epier de sa motif ion cut de dus oi B-Informations :
Suite à une réunion des élus sur le thème du devenir de la Bibliothèque de Trespoux-Rassiels,
Christelle MAZEYRIE donne les résultats des réflexions menées : revoir la boîte à lire, développer une
ludothèque avec tables, jeux..., réaménagéide façon à créer un lien avec la salle des fêtes, la place
d’Astrid ANNES dans ces projets. Pour relancer la bibliothèque il faut trouver des bénévoles, revoir les
heures d'ouvertures (peut-être 2 soirs par semaine + les mercredis), prévoir des travaux de
rafraîchissement (peinture, nouveau mobilier, petit espace jeux-jardin). Pascal LAVAUR est en attente
du devis peinture. La MAM a demandé un créneau d’accès à la bibliothèque 1 ou 2 fois par semaine.
Possibilité de faire intervenir l'association « Lire et faire lire » portée par la Ligue de l'Enseignement pour
des lectures aux jeunes enfants.
Concernant la Voie verte, Pascal LAVAUR informe le conseil qu’il a eu rdv avec M. POUDEROUX
Francis et que le résultat est plutôt positif. Il indique également que Mathilde RIGAL, esthéticienne à la
Maison médicale, a informé la mairie par lettre recommandée qu'elle souhaite quitter le local
professionnel d'ici la fin de l’année.
Le conseil municipal est revenu vers Mme GOMES en lui proposant des solutions qui auraient
permis de relancer la restauration au Multiservices avec la collaboration de la commune. Mme GOMES
Céline a tout refusé.
Une réunion est prévue le 13 Juin à 18h30 pour les chemins ruraux. Les élus se retrouveront
également le 04 Juillet pour discuter d’un conseil municipal des jeunes.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.
La Secrétaire,
Karine DELORD-BONNETAT
de.