Conseil Municipal - CM 2019 06 13

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Conseil Municipal - CM 2019 06 13 Document publié le Mardi 7 mai 2019 par la commune de Basly. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2019 06 13)Thèmes du document : Jeunesse, Système de retraite, Institutions publiques, ont mentionnés

Rapport annuel d’activité 2016 du S.I.V.O.S. abc

L’an deux mil dix-neuf le 13 juin à vingt heures trente les membres du Conseil Municipal de la commune de BASLY, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Yves GAUQUELIN, Maire.

ORDRE DU JOUR

- Modification du tableau des emplois communaux

Création d’un poste administratif pour la mairie (départ en retraite 01/01/2020) Modification horaire du 2é poste d’attaché territorial au 01/01/2020 - Effacement des réseaux d’électricité rue du Rocreux

Etude préliminaire , planification et plan de financement

- Itinéraire équestre Office Tourisme Terres de Nacre :

Autorisation passage de cavaliers et classement des chemins ruraux concernés (engagement d’entretien toute l’année)

- FREDON : convention plan de lutte frelon asiatique 2019

- BASLY MOUV’ demande de subvention 2019

- Questions Diverses

Etaient présents :

M. Yves GAUQUELIN–M. Michel LEGRAND -Mme. Jacqueline LEMARQUAND -M. Daniel VAUVERT -Mme Annick PLOUHINEC - Mme Laurence GRENEU- M Alain BRILLAND - Mme Laurence RONCO

Absent excusé

M Alain BALLAY procuration à M Daniel VAUVERT

Mme Virginie MAILLARD procuration à Mme Annick PLOUHINEC

Mme Sylvie ROSELLO procuration à M Alain BRILLAND

Absents

Mme Marie Claire LETOUZE- M Olivier DEVAUX - Mme Christelle LEPETIT - M Samuel MARIE

SECRETAIRE : M. DANIEL VAUVERT

Le Maire ouvre la séance après avoir constaté la présence du quorum. Le compte-rendu du conseil du 7 mai 2019 est approuvé à l’unanimité et le registre signé par les membres présents.

- Modification du tableau des emplois communaux :

Création d’un poste administratif pour la mairie (départ en retraite 01/01/2020) Monsieur le maire rappelle à l’assemblée qu’il revient au conseil municipal de créer ou modifier le tableau des emplois de la commune, fixant l’effectif des emplois. Vu les dossiers de candidatures reçus en mairie le choix s’est porté sur une personne actuellement au grade de rédacteur 2è classe dont le profil correspondrait le mieux pour assumer les fonctions du poste administratif à pourvoir d’ici la fin de l’année. Vu la demande faite par la candidate de conserver les mêmes avantages indemnitaires que ceux dont elle bénéficie actuellement, le conseil à l’unanimité souhaite que M le Maire recontacte cette personne afin de négocier son seuil financier d’acceptation du poste, par voie de mutation.

COMPTE RENDUDU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE 13 JUIN 2019 Modification horaire du 2é poste d’attaché territorial au 01/01/2020 Monsieur le maire rappelle à l’assemblée qu’il revient au conseil municipal de créer ou modifier le tableau des emplois de la commune, notamment en matière de temps de travail de chaque poste existant, fixant l’effectif des emplois à temps complet et non complet. Il fait part de la demande de l’agent occupant le 2è poste d’attaché territorial, demandant une modification de son temps de travail d’une heure/semaine à compter du 1er/01/2020, dans le cadre d’un départ en retraite progressive,

Considérant que cette demande ne nécessite pas l’avis préalable du comité technique paritaire d’une part, et considérant que les besoins du service justifient de fixer la durée de travail hebdomadaire de ce poste de 13h à 14 heures/semaine à compter du 1er/01/2020 (soit 40% d’un temps plein),

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal de la Commune de BASLY accepte à l’unanimité la proposition ci-dessus.

- EFFACEMENT DES RESEAUX D’ELECTRICITE- Etude préliminaire, planification et plan de financement

Après en avoir débattu le conseil à l’unanimité, décide de surseoir pour l’instant au projet d’effacement de réseaux rue du Rocreux , vu qu’il existe actuellement d’autres urgences de travaux sur la commune (problème de la salle de motricité venant d’être déclarée insalubre suite au passage de la commission sécurité de l’académie)

- ITINERAIRE EQUESTRE OFFICE TOURISME TERRES DE NACRE

Autorisation passage de cavaliers et classement des chemins ruraux concernés (engagement d’entretien toute l’année)

Le conseil à l’unanimité décide d’autoriser le passage de cavaliers dans les chemins ruraux mais ne souhaite pas procéder au classement de ces derniers.

- FREDON : convention plan de lutte frelon asiatique 2019

Le conseil à l’unanimité a décidé le renouvellement pour 3 ans de la convention passée avec le FREDON et autorise le maire à signer les documents nécessaires.

- BASLY MOUV’ demande de subvention 2019

Suite à la demande de l’association BASLY MOUV’, le conseil à l’unanimité a décidé d’attribuer la somme de 600€ comme subvention au titre de l’année 2019.

-QUESTIONS DIVERSES

M. Michel LEGRAND

Ce dernier fait part de la demande de plusieurs personnes qui souhaiteraient la mise en place d’un miroir pour la sécurisation du carrefour Route de Douvres /Route de Courseulles (ancienne boucherie) afin que les automobilistes venant de Bény puissent traverser le carrefour en direction de Douvres en toute sécurité

R/ de M le Maire

Effectivement il serait possible de mettre en place un miroir, voir avec le propriétaire une autorisation pour la fixation du miroir sur sa maison.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22H45

Prochaine réunion du Conseil Municipal le 11 juillet à 20HOO.