Conseil Municipal - CM 2019 11 13

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Conseil Municipal - CM 2019 11 13 Document publié le Mercredi 13 novembre 2019 par la commune de Basly. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2019 11 13)Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Environnement, L'an deux mil dix-neuf le 13 novembre 2019 à vingt heures les membres du Conseil Municipal de la commune de BASLY, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Yves GAUQUELIN, Maire.

ORDRE DU JOUR :

1°) Rue du bac du Port – voirie et circulation : courrier d’un riverain.

2°) Travaux de voirie.

3°) Urbanisme et point sur le projet de nouveau cimetière.

4°) Projets de travaux de Bâtiments

5°) Questions Diverses

Etaient présents :

M. Yves GAUQUELIN - M. Michel LEGRAND - Mme. Jacqueline LEMARQUAND - M Alain BRILLAND - Mme Virginie MAILLARD - Mme Sylvie ROSELLO - Alain BALLAY – Laurence GRENEU

Absents excusés :

Mme Annick PLOUHINEC ayant donné procuration à Mme Virginie MAILLARD Mme Laurence RONCO

M. Daniel VAUVERT

Absents :

Mme Marie Claire LETOUZE- M Olivier DEVAUX - Mme Christelle LEPETIT - M Samuel MARIE

Secrétaire de Séance : M. Alain BRILLAND

Monsieur le Maire ouvre la séance après avoir constaté la présence du quorum. Le compte-rendu du conseil municipal du 19 septembre 2019 est approuvé à l'unanimité et le registre signé par les membres présents.

1°) RUE DU BAC DU PORT – VOIRIE ET CIRCULATION : COURRIER D’UN RIVERAIN.

Suite aux travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement des eaux usées de la rue du Bac du port et en attente de la réfection complète du revêtement de la voie, des problèmes de dégradation sont apparus. Un riverain signale par courrier un certain nombre de désordres. La municipalité a conscience de ces difficultés et organise la suite des travaux. : des entreprises sont consultées pour la fourniture de devis de réfection de la chaussée.

Les trous vont être bouchés en attendant les travaux définitifs. Un arrêté municipal sera pris pour limiter la vitesse à 30 km/h.

D’autre part, le riverain a signalé que la porte de la boîte jaune (envoi de courrier) du bloc Cidex était cassée, elle a été « carrément » retirée par La Poste sans remplacement. Monsieur le Maire transmettra un courrier à La Poste pour réclamer la pose d’une nouvelle boite jaune. Parallèlement, la rénovation et la réorganisation de la placette à l’angle de la rue du Bac du Port et de la route de Douvres est à l’étude.

2°) TRAVAUX DE VOIRIE

Concernant les travaux à prévoir dans la rue du Rocreux, un premier devis a été transmis, un deuxième devis est en cours de réalisation. Provisoirement, le « nid de poule » a été rebouché avec de l’enrobé à froid.

3°) URBANISME ET POINT SUR LE PROJET DE NOUVEAU CIMETIERE.

a) Urbanisme en cours : Une demande de certificat d’urbanisme opérationnel a également été déposée pour la conversion en logements de bâtiments existants. La viabilité de ce projet reste conditionnée à l’accord des concessionnaires des différents réseaux. Le conseil municipal sera amené à émettre son avis lors de la prochaine réunion de conseil concernant le chemin d’accès et la proximité avec la mare de Basly.

b) Projet nouveau cimetière :

Dans le cadre des transactions en discussion en ce qui concerne l’aménagement d’un nouveau cimetière 2 projets sont en cours de dépôt en mairie et d’instruction : -1 projet immobilier qui pourrait être assez simple à obtenir.

-1 deuxième projet sans doute plus délicat à gérer et qui doit obtenir l’aval de la C.D.P.N.A.F. (Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers).

4°) PROJETS DE TRAVAUX DE BATIMENTS.

Des projets de réaménagements liés à l’école sont en cours de réflexion.

- Que faire de la salle de motricité ?

- Construction d’une classe supplémentaire ?

- Réalisation d’un groupe scolaire en coopération avec les communes du R.P.I. ? - Location d’un bungalow pour les visites médicales et consultation des psychologues ? - Utilisation de salles existantes ?

Toutes ces options sont sur la table et nécessitent discussions et organisations de projets. Il faut également tenir compte dans nos décisions des évolutions prévues par l’Education Nationale d’une part et du fait que la compétence scolaire est dévolue au SIVOS abc d’autre part.

5°) QUESTIONS DIVERSES

5-a) Marché et pizzaïolo

Nous devons avoir une réflexion concernant le marché et le pizzaïolo. En effet, les commerçants doivent normalement s’acquitter du paiement d’une redevance obligatoire (droit de place) qui devra être mise en œuvre. Il faudra également prévoir des panneaux propres pour indiquer le marché.

5-b) Téléthon :

Un « arrêté municipal » sera pris pour réglementer le stationnement et la circulation rue de l’Eglise à l’occasion du Téléthon les 6-7-8 décembre 2019.

5-c) Abattage d’arbres

La mairie a reçu un riverain qui est venu solliciter l’abattage des peupliers au bord du stade. A étudier.

5-d) Projet d’équipe de football

Un habitant de Basly souhaite relancer une équipe de football. A étudier.

5-e) Renouvellement de l’adhésion au service DICT.fr

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal sa délibération du 20 décembre 2018 relative au renouvellement de l’adhésion au service DICT.fr qui permet aux responsables de projets de procéder aux déclarations préalables au commencement de chantiers, conformément à la réglementation DT-DICT en vigueur (décret n°2011-1241 du 5 octobre 2011 et arrêté du 15 février 2012).

Monsieur le Maire précise que la Mairie de Basly est tenue de renseigner les déclarants sur la présence des réseaux d’eaux pluviales sur le territoire communal.

Monsieur le Maire soumet à l’approbation du Conseil Municipal le devis de SOGELINK n°2500080 d’un montant de deux cent cinquante euros hors taxes (250,00 € HT), soit 300,00 € TTC pour le renouvellement annuel de ce service.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité (neuf voix pour), d’autoriser Monsieur le Maire à signer le devis de SOGELINK n°2500080 d’un montant de 300,00 € TTC correspondant au renouvellement de l’adhésion au portail DICT.fr.

5-f) Ateliers Transition Energétique Cœur de Nacre

La Communauté de Communes Cœur de Nacre est inscrite dans une démarche de Transition Energétique 100% Energies renouvelables à l’horizon 2040.

Afin d’établir un plan d’actions structurantes pour les 3 à 5 prochaines années, les personnes désignées ci-dessous participeront à 3 ateliers le 2 décembre 2019 à la Grange aux Dîmes à Anguerny:

Atelier Habitat de 9h00 à 10h30 : Michel LEGRAND - Alain BALLAY

Atelier Mobilité de 10h45 à 12h15 : Michel LEGRAND - Alain BALLAY Atelier Entreprises de 13h30 à 16h00 : Alain BRILLAND

5-g) Rénovation de la salle du Conseil Municipal :

Cet hiver la salle du conseil sera rénovée par les agents techniques communaux. A cette occasion, la porte d’entrée de cette salle sera élargie pour correspondre aux normes d’accessibilité P.M.R.

5-h) Illuminations :

A l’approche de Noël, les guirlandes seront installées le 4 décembre.

5-i) Départ de Mme POSMYOUCK :

François-Gérald REY, nouveau secrétaire de mairie, en remplacement de Mme Christine POSMYOUCK, prendra son service le 14 novembre.

Un pot de départ est prévu le 30 novembre afin de rendre hommage au travail de Mme Christine POSMYOUCK pour 40 années passées au service de la commune de BASLY et de ses habitants (1979-2019).

5-j) Projet d’installation d’un fleuriste :

Le maire précise que le projet de création d’un magasin de fleuriste près de la boulangerie (rue Talbot) prévoit la création de deux places de parking, dont une réservée aux personnes handicapées.

Le prochain conseil municipal est prévu le lundi 9 décembre 2019 à 20h30.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h35

M. Yves GAUQUELIN

M. Michel LEGRAND

Mme Jacqueline LEMARQUAND

M. Daniel VAUVERT

Excusé

Mme Annick PLOUHINEC

Pouvoir à Mme Virginie MAILLARD

Mme Laurence GRENEU

Mme Sylvie ROSELLO

M. Alain BRILLAND

Mme Virginie MAILLARD

M. Alain BALLAY

Mme Marie-Claire LETOUZE

Absente

Mme Christelle LEPETIT

Absente

M. Samuel MARIE

Absent

Mme Laurence RONCO

Excusée

M. Olivier DEVAUX

Absent