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Document publié le Vendredi 11 février 2011 par la commune de Collemiers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 02 2011)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Logement,
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FÉVRIER 2011
Le Conseil Municipal légalement convoqué le 08 février 2011 s'est réuni à la mairie sous la présidence de Simone MANGEON, Maire.
Présents : Simone MANGEON, Hervé GRANDJEAN, Yvonne BALLAGUET, Joël THIBAULT, Angélique DONDEYNE/LÉONARD, Nathalie DEZERT, Norbert LAGNEAU, Jean-Pierre DEMEULEMEESTER, Sylvain PICOUET, Marie-Rose PETIT, Catherine ROTA.
Absents excusés : M. BORDE.
Secrétaire de séance : Yvonne BALLAGUET
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Avant de commencer le conseil, Madame MANGEON présente la lettre de démission de Madame MILLIÈRE. Le conseil se déroulera dorénavant à douze.
I. PRÉVISION BUDGET 2011
COMMUNE :
Madame MANGEON explique aux membres du conseil qu’il va falloir restreindre le budget pour cette année comme beaucoup de communes (conjoncture actuelle, subventions 2010 encore non perçues et aides du Conseil Général diminuées voire inexistantes). Le programme de voirie 2011 est annulé car celui de 2010 n’est pas encore terminé (problèmes liés à la météo), la commune n’ayant pas payé les travaux de 2010, ceux-ci seront payés en 2011. Cependant l’entretien sera effectué par l’agent communal et la rénovation des endroits les plus affectés par une entreprise locale.
Les subventions 2011 pour les associations vont être examinées lors de la prochaine commission finances avec en regard, les bilans 2010 qui devront être fournis par chaque association. Par ailleurs, celles concernant le judo de Cornant et la SPA ne seront pas renouvelées.
Le devis concernant le grenaillage des grilles de la cour de l’école validé en 2010 sera réactualisé et les travaux effectués.
Après délibération, le conseil souhaite demander un devis à l’entreprise GARNY pour la grille d’égouts qui se trouve rue des Bois Plantés et à l’angle de la rue de la Malloye ainsi que pour les fossés qui sont à refaire de chaque côté de la rue des Vignes au Grand Vil-Cul.
EAU :
Madame le Maire présente le devis déposé par M. VALET concernant la pose et le raccordement d’un compteur au château d’eau Les Bruyère Les Bruyères (nécessaire pour la poursuite de l’étude des réseaux d’eau). Coût des travaux : 3275,24 € HT. Après délibération, le conseil accepte à l’unanimité et mandate celle-ci pour la signature.
II. INSTALLATION POTEAU D’INCENDIE ET CHANGEMENT DE VANNES HAMEAU LES BRUYÈRES
Madame MANGEON présente la facture de l’entreprise Valet d’un montant de 3763.60 € HT correspondant à l’installation d’un poteau d’incendie et d’un changement de vannes au hameau Les Bruyères. Comme une habitation dépend de la commune de Subligny, il a été demandé au Maire (M. SICIAK) une participation à la commune.
Après délibération, le conseil accepte et une convention sera faite entre les deux communes.
III. PLU
Monsieur GRANDJEAN a présenté l’avancement des premières procédures du PLU. Rendez-vous est pris pour une réunion de travail.
IV. QUESTIONS DIVERSES
Suite aux observations faites lors du passage de la société Apave concernant les installations électriques, l’éclairage et la vérification réglementaire d’un établissement recevant du public (mairie, école et foyer rural), il sera demandé à la société Guérin d’effectuer les modifications réclamées.
Suite au courrier du Conseil général reçu le 18 novembre 2010, concernant l’actualisation du plan départemental des itinéraires de promenade et randonnée de l’Yonne (RDIPR). Une réponse va être faite en expliquant que la commune est en plein aménagement foncier et que l’emplacement des chemins est susceptible de changer.
Suite au mail reçu le 15 décembre 2010 de Florence FORGERIT concernant l’élaboration d’un armorial en ligne des communes de France. Lui renvoyer un mail en lui expliquant que la commune n’a pas de blason.
V. DATES DES PROCHAINES COMMISSIONS
Réunion mise en place PLU : jeudi 03 mars 2011 à 20h30 à la Mairie
Commission Finances : vendredi 25 mars 2011 à 20h30 à la Mairie
Prochaine réunion de conseil le vendredi 1er avril 2011 à 20h30 à la mairie.
La séance est levée à 23h00.