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Ordre du Jour - blois cm 20240624 odj
Ordre du Jour - blois cm 20260519 odj
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Blois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - blois cm 20260519 odj)
Thèmes du document : Transports, Sécurité sociale, Démocratie locale et participation citoyenne,
Service des Assemblées
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
19 MAI 2026
18 h 00
Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
Approbation des procès-verbaux des 28 mars et 7 avril 2026
N° Thématique Rapporteur
001
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal
Marc GRICOURT
002 Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal Marc GRICOURT 003 Conférence territoriale de l'action publique (CTAP) - Désignation des représentants
Marc GRICOURT
004 Désignation d'un représentant au sein des maisons de quartier (ALCV, ALEP, Maison de Bégon, Maison des Provinces)
Marc GRICOURT
005 Centre Régional Jeunesse et Sports (CRJS) de Blois - Désignation des représentants
Marc GRICOURT
006 Commission locale des transports publics particuliers de personnes (CLT3P) de Loir-et-Cher - Désignation des représentants
Marc GRICOURT
007 Commission départementale des risques naturels majeurs (CDRNM) - Désignation des représentants
Marc GRICOURT
008 Commission départementale de lutte contre la prostitution, le proxénétisme et la traite des êtres humains - Désignation d'un représentant
Marc GRICOURT
009 SPL Agence Régionale Energie Climat (AREC) CVL - Désignation des représentants
Marc GRICOURT
010 Conseil d'administration du Centre de Gestion (CDG) 41 - Désignation des représentants
Marc GRICOURT
011
COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Élection des membres de la commission
Marc GRICOURT
012
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
SPL Agglopolys Aménagement - Approbation des statuts Benjamin VÉTELÉ
013
FINANCES
Affranchissement du courrier du Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS), du Syndicat Intercommunal de l'Agglomération Blésoise (SIAB) et du Pays des châteaux - Remboursements 2025
Benjamin VÉTELÉ
014 Garantie par la Ville de Blois d'un emprunt souscrit par l'O.P.H. de Loir-et- Cher « Terres de Loire Habitat » auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation de 126 logements situés sur plusieurs adresses à Blois.
Anne-Laure
CABIROL
015 Garantie par la Ville de Blois d'un emprunt souscrit par l'O.P.H. de Loir-et- Cher « Terres de Loire Habitat » auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation thermique de 22 logements individuels situés 93 à 131 rue Duguesclin à Blois.
Anne-Laure
CABIROL
Conseil municipal de Blois du 19 mai 2026 – Ordre du jour p. 1/3 016 Garantie par la Ville de Blois d'un emprunt souscrit par l'O.P.H. de Loir-et- Cher « Terres de Loire Habitat » auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation thermique et reconstruction après sinistre de 19 logements situés 2, rue Henri Daudin à Blois.
Anne-Laure
CABIROL
017
FINANCEMENTS EXTÉRIEURS
Démarche de mécénat de la Ville de Blois - Organisation d'un « Grand Concert Royal » au Château royal de Blois au profit du patrimoine
Fabienne QUINET
018
ÉLUS MUNICIPAUX
Autorisation annuelle à donner au Maire - Utilisation d'un véhicule pour l'exercice de son mandat - Année 2026 - Extension du dispositif aux membres du Conseil municipal
Mourad SALAH-
BRAHIM
019
PERSONNEL TERRITORIAL
Autorisation d'utilisation par les agents de véhicules de fonction et de véhicules de service avec remisage à domicile pour l'année 2026
Mourad SALAH-
BRAHIM
020 Mise à disposition d'agents de la Ville de Blois auprès de la Caisse des Écoles de la Ville de Blois
Mourad SALAH-
BRAHIM
021 Élections professionnelles 2026 - Maintien d'un Comité Social Territorial (CST) commun - Fixation de la composition du CST et de la Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de Travail (F3SCT)
Mourad SALAH-
BRAHIM
022 Maintien d'une commission administrative paritaire (CAP) commune - Fixation du nombre du nombre de sièges
Mourad SALAH-
BRAHIM
023 Maintien d'une commission consultative paritaire (CCP) commune - Fixation du nombre du nombre de sièges
Mourad SALAH-
BRAHIM
024
MARCHÉS PUBLICS
Convention constitutive de groupement de commande avec Agglopolys pour la passation d'un marché de travaux d'entretien et d'aménagement sur les voiries communales et communautaires
Nicolas ORGELET
025 Convention constitutive de groupement de commandes entre la Communauté d'Agglomération de Blois - Agglopolys, la Ville de Blois, le Centre Intercommunal d'Action Sociale du Blaisois et la régie du Jeu de Paume pour la fourniture de carburants et d'huiles pour les véhicules
Benjamin VÉTELÉ
026 Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Blois et la Communauté d'agglomération de Blois - Agglopolys pour les prestations d'entretien du patrimoine arboré : élagage des arbres en forme libre - Autorisation de signer la convention et les marchés
Nicolas ORGELET
027
HABITAT
Campagne de ravalement des façades 2026-2030 - Attribution de subventions
Benjamin VÉTELÉ
028
FONCIER
Bilan des acquisitions et cessions réalisées par la Ville de Blois et son concessionnaire 3Vals Aménagement pour l'année 2025
Benjamin VÉTELÉ
029 Acquisition d'une cave située Boulevard Eugène Riffault Benjamin VÉTELÉ 030 Secteur Coty - Acquisition auprès de Madame Maria SANCHEZ, d'un appartement et d'une cave (lots 122 et 101), sis 9 place René Coty, résidence Le Marignan.
Benjamin VÉTELÉ
031 Quartier Centre - Acquisition de mitoyenneté et d'une emprise foncière - site Peigné - avenue du Maréchal Maunoury
Benjamin VÉTELÉ
032 Lotissement communal "Montesquieu" Rue Jean-Pierre Copois - Cession du lot n°12
Benjamin VÉTELÉ
033 Cession de la parcelle BD n°564, située au 43 rue de la Renardière à Blois, au profit d'un particulier
Benjamin VÉTELÉ
034 Quartier centre - Cession de l'ancien transformateur situé 13 rue Emile Laurens
Benjamin VÉTELÉ
035 Quartier Vienne - Régularisation foncière - cession d'une emprise communale au profit d'un particulier - parcelles AZ 156 et AZ 543
Benjamin VÉTELÉ
036 Quartier Centre - Secteur Saint-Vincent - désaffectation et déclassement du bâtiment du collège des Jésuites, sis à Blois 7 place Victor Hugo.
Benjamin VÉTELÉ
037
ACCESSIBILITÉ
Rapport de la commission communale d'accessibilité pour la période 2023- 2025
Yuki PENOT
Conseil municipal de Blois du 19 mai 2026 – Ordre du jour p. 2/3 038
ÉNERGIE
Regroupement des certificats d'économies d'énergie (CEE) issus du patrimoine des collectivités du Pays des Châteaux
Yann LAFFONT
039
STATIONNEMENT PAYANT
Instances dirigeantes de la Société Publique Locale Stationeo Nicolas ORGELET
040
AMÉNAGEMENT
Square Valin de la Vaissière - Convention de transfert partiel de maîtrise d'ouvrage avec la SPL Stationeo - Avenant n° 5
Benjamin VÉTELÉ
041
VOIRIE COMMUNALE
Vienne - Dénomination d'une voie nouvelle sur le site de l'ancien hôpital psychiatrique
Johan ELBORY
042 Quartier Est - 53 rue Laplace - Régularisation foncière des limites entre le domaine public et la propriété C2L immobilier
Nicolas ORGELET
043 Quartier Nord - Avenue de France, rue Becquerel, rue du docteur Schweitzer - Régularisation foncière des limites des immeubles situés sur la parcelle AL 1072 appartenant à Loir et Cher Logement
Nicolas ORGELET
044
SECURITE PREVENTION
Convention de partenariat pour la régulation de la population de chats errants avec l'association « L'école du chat de Blois » pour l'année 2026 Nicolas ORGELET
045
EDUCATION
Avenant n°1 à la convention cadre pluriannuelle de la Cité éducative de Blois (2024-2026) - Approbation et autorisation de signature
Cédric MARMUSE
046 Signature d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) du Loir-et-Cher pour l'échange de données à caractère personnel aux fins de recensement des enfants soumis à l'obligation scolaire
Cédric MARMUSE
047
CULTURE
Remise gracieuse accordée à la société Kuchi Samishii Fabienne QUINET 048 Convention de partenariat et de mise à disposition du café Le Fluxus dans le cadre d'un projet solidaire avec l'Association « la TECI », Terrain d'Expérimentation, de créations et d'Initiatives
Fabienne QUINET
049 Affectation du buste en terre cuite de Jacques Sarazin représentant Gaston d'Orléans en Hercule et de la coupe céramique signée Emile Balon aux collections du Château Musées de Blois
Fabienne QUINET
050
SPORTS
Versement d'une subvention de poursuite d'activité à l'association Abeille Des Aydes Omnisports (ADA Omnisports)
Céline MOREAU
Conseil municipal de Blois du 19 mai 2026 – Ordre du jour p. 3/3