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Ordre du Jour - blois cm 20250623 odj Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Blois. Lien du pdf (Ordre du Jour - blois cm 20250623 odj)Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Sécurité publique, Service des Assemblées

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

23 JUIN 2025

18 h 00

Salle du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès verbal du 31 mars 2025

N° Thématique Rapporteur

001

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal

Marc GRICOURT

002 Commissions municipales permanentes - Modification de la composition de la commission Finances / Moyens et ressources

Marc GRICOURT

003 Chambre régionale des comptes - Communication du rapport d'observations définitives dans le cadre de l'enquête nationale "les collectivités face aux enjeux de leur patrimoine monumental"

Marc GRICOURT

004

FINANCES

Budget annexe Stationnement payant - Exercice 2025 - Décision modificative n° 1

Ozgur ESKI

005 Budget principal et budgets annexes - Exercice 2024 - Comptes de gestion Marc GRICOURT 006 Budget principal et budgets annexes - Exercice 2024 - Comptes administratifs

Jérôme BOUJOT

007 Budget principal - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024

Marc GRICOURT

008 Budget annexe Château Magie - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024

Marc GRICOURT

009 Budget annexe Stationnement payant - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024

Marc GRICOURT

010 Budget annexe Lotissement communal Alain Gerbault - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024

Marc GRICOURT

011 Budget annexe Lotissement communal Clos de la Maçonnerie - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024

Marc GRICOURT

012 Budget annexe Lotissement communal Montesquieu - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024

Marc GRICOURT

013 Budget annexe du Chauffage urbain - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2024

Marc GRICOURT

014 Garantie par la Ville de Blois d'un emprunt souscrit par la SA HLM 3F Résidences auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 109 logements situés avenue du Docteur Jean Laigret, à Blois.

Marc GRICOURT

015 Garantie par la Ville de Blois d'emprunts PLAI souscrits par l'O.P.H. de Loir- et-Cher « Terres de Loire Habitat » auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Ancien Foyer Mosnier - Réhabilitation de 37 logements locatifs sociaux rue Pierre Mosnier, à Blois.

Danièle ROYER-

BIGACHE

016 Garantie par la Ville de Blois d'emprunts PLUS souscrits par l'O.P.H. de Danièle ROYER-

Conseil municipal de Blois du 23 juin 2025 – Ordre du jour p. 1/4Loir-et-Cher « Terres de Loire Habitat » auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Ancien Foyer Mosnier - Réhabilitation de 37 logements locatifs sociaux rue Pierre Mosnier, à Blois.

BIGACHE

017 Affranchissement du courrier du Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS), du Syndicat Intercommunal de l'Agglomération Blésoise (SIAB) et du Pays des châteaux - Remboursements 2024

Marc GRICOURT

018 Renouvellement d'une carte corporate - Missions de Monsieur le Maire Jérôme BOUJOT

019

PERSONNEL TERRITORIAL

Régime indemnitaire des agents de la filière police municipale Corinne GARCIA 020 Fixation du tableau des emplois au 1er juillet 2025 Corinne GARCIA 021 Recrutement d'apprenti(e)s - Rentrée 2025/2026 Corinne GARCIA 022 Dispositif d'accueil service civique - accueil de jeunes volontaires Corinne GARCIA 023 Remboursement des frais de visite médicale Corinne GARCIA

024

MARCHÉS PUBLICS

Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes entre la ville de Blois, la communauté d'agglomération de Blois-Agglopolys et le centre intercommunal d'action sociale du Blaisois pour les prestations de diagnostics amiante et plomb sur les sites de la Ville de Blois, d'Agglopolys et du CIAS et autorisation de signer la convention et les marchés

Jérôme BOUJOT

025 Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes entre la ville de Blois, la communauté d'agglomération de Blois-Agglopolys, le Jeu de Paume, Stationéo et le centre intercommunal d'action sociale du Blaisois pour les prestations de maintenance des systèmes de sécurité incendie de catégorie A des bâtiments de la Ville de Blois, d'Agglopolys, du CIAS, de Stationéo et du Jeu de Paume et autorisation de signer la convention et les marchés

José ABRUNHOSA

026 Réhabilitation du Gymnase Cerdan - Acte modificatif au marché de travaux 039-2024 (lot n° 1)

Joël PATIN

027 Optimisation des procédures internes en matière de commande publique et approbation du règlement intérieur actualisé de la Commission d'Appel d'Offres

Ozgur ESKI

028

PLACES ET MARCHÉS

Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Actualisation des tarifs applicables en 2026

Paul GILLET

029

DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL

Travaux d'aménagement de la rue du Bourg Neuf - Indemnisation des commerçants et artisans

Paul GILLET

030

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Adhésion réseau UNADERE Corinne GARCIA

031

FINANCEMENTS EXTÉRIEURS

Mise en place d'une opération de financement solidaire au Château royal de Blois et à la Maison de la Magie lors des Journées européennes du patrimoine 2025.

Cédric MARMUSE

032 Adhésion à l'Association Française des Fundraisers (AFF) Marc GRICOURT

033

URBANISME

Concession d'aménagement Saint-Vincent-Gare-Médicis - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2024-2025, de l'avenant n° 29 et de l'avenant n°1 à la convention d'avance de trésorerie

Jérôme BOUJOT

034 Concession d'aménagement « Projet de reconversion de l'ancien Hôpital Psychiatrique en Blois Vienne » - Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale pour l'exercice réalisations 2024 - prévisions 2025

Jérôme BOUJOT

035 Quartier Laplace - Concession d'aménagement confiée à la SEM 3 Vals Aménagement - Approbation du bilan général et définitif - Clôture de la concession d'aménagement

Jérôme BOUJOT

036

AMÉNAGEMENT

Square Valin de la Vaissière - Convention de transfert partiel de maîtrise d'ouvrage avec la SPL Stationeo - Avenant n° 3

Ozgur ESKI

037

VOIRIE COMMUNALE

Rue de Villiersfins - Cession d'une partie de la parcelle EN 282 à M. LE DANVIC Daniel

Ozgur ESKI

Conseil municipal de Blois du 23 juin 2025 – Ordre du jour p. 2/4038 Rue Montesquieu - Convention de servitudes de réseaux sur la propriété de la société CML

Ozgur ESKI

039 Lotissement les Prés Fleuris - Procès-verbal de remise des ouvrages de la tranche 1

Ozgur ESKI

040 Rue de la Motte - Acquisition et incorporation dans le domaine public routier communal

Ozgur ESKI

041

PARC AUTOMOBILE

Protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Blois et Monsieur Walid SBAIS

Ozgur ESKI

042

ENVIRONNEMENT

Convention de partenariat pour la régulation de la population de chats errants avec l'association « l'École du Chat de Blois » pour l'année 2025 Françoise

BEIGBEDER

043 Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement 4ème échéance - Approbation

Marie-Agnès FERET

044

BIODIVERSITE

Remise gracieuse accordée à l'association de jardins familiaux "Les Acacias"

Françoise

BEIGBEDER

045

ÉNERGIE

Concession de la distribution publique de gaz sur la Commune - Autorisation de signature de la convention de reprise d'une canalisation impasse Lavallière

Jérôme BOUJOT

046 Signature d'un bail emphytéotique d'une durée de 25 ans pour l'installation de panneaux photovoltaïques par la SAS B. WATT 41 sur la toiture du bâtiment occupé par Massato FUJISAKI situé sur la parcelle cadastrée BC 579 de « La Vacquerie ».

Yann LAFFONT

047

SECURITE PREVENTION

Mise à disposition et utilisation à titre gratuit du logiciel CRPLUS pour la gestion des points d'eau incendie

Frédéric ORAIN

048

HABITAT

Campagne de ravalement des façades 2020-2025 - Attribution de subventions

Jérôme BOUJOT

049 Fonds de Solidarité Logement - Subvention au Département de Loir-et-Cher pour l'année 2025

Danièle ROYER-

BIGACHE

050

GESTION IMMOBILIÈRE

Conclusion d'un bail emphytéotique d'une durée de 20 ans avec la Ligue du Centre-Val de Loire de Tennis

Joël PATIN

051

POLITIQUE DE LA VILLE

Dotation Politique de la Ville (DPV) 2025 Benjamin VÉTELÉ 052 Espace Quinière Rosa-Parks - Adhésion à l'association des ludothèques françaises

Christelle

BERENGER

053

POLICE MUNICIPALE

Convention communale de coordination des interventions de la police municipale de Blois et des forces de sécurité de l'État prise sur le fondement de l'article L.512-4 du code de sécurité intérieure.

Frédéric ORAIN

054 Convention quadripartite triennale relative à la collaboration pour la mise à disposition d'équipes cynophiles sur réquisition judiciaire.

Frédéric ORAIN

055

PRÉVENTION SANTÉ

Renouvellement de la convention de partenariat relative au programme d'échanges de seringues sur la Ville de Blois

Marie-Agnès FERET

056

EDUCATION JEUNESSE

Tarifs 2025-2026 - Centres sociaux, Jeunesse et vie étudiante, Restauration et activités péri et extrascolaires et Sports

Benjamin VÉTELÉ

057 Mise à jour du règlement ALP/ALSH de la Ville de Blois Benjamin VÉTELÉ 058 Mise en place d'un Relais Information Jeunesse (RIJ) et signature d'une convention de partenariat avec le Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ Centre-Val de Loire) et le Bureau Information Jeunesse (BIJ 41)

Mourad SALAH-

BRAHIM

059 Convention avec la Fédération Libre comme l'ère pour la réalisation de deux séjours d'été

Mourad SALAH-

BRAHIM

060 Convention d'objectifs et de financement pour la mise en place du dispositif TPS

Benjamin VÉTELÉ

Conseil municipal de Blois du 23 juin 2025 – Ordre du jour p. 3/4061

PETITE ENFANCE

Changement de nom de la Crèche Quinière Céline MOREAU 062 Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) - Modification du règlement de fonctionnement

Céline MOREAU

063

CULTURE

Tarifs 2025/2026 - Équipements culturels (Château royal, Son et lumière, Maison de la Magie, Ville d'Art et d'Histoire, Fondation du doute, Centre de la Résistance, de la Déportation et de la Mémoire, Muséum d'histoire naturelle)

Fabienne QUINET

064 Licences d'entrepreneur de spectacles vivants - Demande de renouvellement et désignation d'un nouveau titulaire

Fabienne QUINET

065 Subvention à l'association « All that jazz » dans le cadre de l'organisation d'une programmation annuelle de concerts sur le territoire de la Ville de Blois

Fabienne QUINET

066 Acquisition et affectation d'un tableau de Philippe Vallée aux collections du Château Musées de Blois

Cédric MARMUSE

067 Acceptation d'un don de neuf biens archéologiques issus de la collection Filloux et d'un tableau Ulysse Besnard

Fabienne QUINET

068 Convention de partenariat pédagogique entre la Ville de Blois et l'établissement d'enseignement supérieur Gobelins Paris dans le cadre de la fête de la musique 2025

Cédric MARMUSE

069 Convention de partenariat entre la Ville de Blois et le Centre Culturel du blésois pour une assistance à maîtrise des usages dans le cadre de la construction d'une nouvelle salle de spectacle

Fabienne QUINET

070 Renouvellement de la convention avec le Centre Européen de Promotion de l'Histoire - Partenariat et Prix Augustin-Thierry

Fabienne QUINET

071

SPORTS

Aide à l'encadrement des classes à horaires aménagés de janvier à juin 2025

Joël PATIN

072 Disciplines individuelles - Dispositif d'aide en faveur des sportifs de haut niveau

Joël PATIN

073 Mise à disposition de personnel auprès d'associations sportives - Modalités et compensation de prise en charge

Joël PATIN

074 Utilisation des installations sportives par les collèges et les lycées de Blois - Encaissement des recettes - Année 2025

Joël PATIN

075

VOEU

Voeu de la Ville de Blois relatif aux réseaux sociaux Rachid MERESS

Conseil municipal de Blois du 23 juin 2025 – Ordre du jour p. 4/4