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Compte-Rendu - 09 fevrier
Document publié le Lundi 9 février 2015 par la commune de Parcey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 09 fevrier)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 09 février 2015
P ré se n ts : FAI V RE Jea n -P ie rre , SE RRUROT Fra n ço is, FEV RE Co rin n e, ROUS S EA U Fra n ço is, BA UDA RD Did ie r, HUMB L OT Y ve s, BA LL OT E mm an ue lle , P ES E NT I B run o , B en o it V IEL LA RD, Cé lin e LA B O UROT , A nd ré e P RUNE A UX, Au d re y GA UT HIE R Jea n -L ou is L AP LA CE a d on né p ro cu ra tion à Cé lin e L AB OUROT A b se nt e xcu sé : T hie rry B UCHA I LL OT
M. le Maire fait part au Conseil Municipal de la lettre de démission de MME Béatrice SALLES, pour cause de déménagement, reçue ce jour.
RENOUVELLEMENT OU PROLONGEMENT BAIL CAMPING
Le Conseil Municipal prend acte du projet de cession du camping à un nouveau gérant, dans l’attente du compromis de vente. Le bail de location conclu en 2009 se poursuivra dans les mêmes conditions que précédemment.
PROJET SITE INTERNET :
M. le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a pris contact avec deux sociétés pour la création d’un site internet pour la commune de PARCEY. Les devis correspondant seront à l’ordre du jour d’un prochain conseil municipal.
ETUDE DEVIS :
Après étude de plusieurs offres, le Conseil Municipal retient les devis suivants : - PAGOT SAVOIE :
Aspirateur salle des fêtes : 523.97 €
Détecteurs de fumée : 15.58 €/pièce
Rachat petit matériel outillage suite à vol : 1 513.98 € - SARL BOILLEY : Divers matériel suite à vol
- ASPEO EAU PURE : Maintenance pompage eaux usées : 280.45 € HT - FROIDIVERS SEFVICES : Déplacement chaudière poste : 2661 € HT - Nicolas GUIGNARD : Installation aire de jeux : 4 550 € HT
Les devis suivants sont mis en attente :
- SOCOTEC et PMM : Diagnostics accessibilité ERP
- FRANCHE COMT E PROTECTION : Sécurisation mairie - GIRODMEDIAS : Signalétique commune
QUESTIONS DIVERSES :
Le Conseil Municipal :
Décide la suppression de la régie « repas à domicile » à compter du 1 e r mars 2015.
Reporte sa décision concernant la demande de rétrocession d’un chemin privé à la commune, dans l’attente du cahier des charges. Nomme Jean-Louis LAPLACE en tant que référent transport au Grand Dole, suite à la démission de Béatrice SALLES.
Convoc a ti on du 03 fé vri e r 2 01 5
- Renouvellement ou prolongement bail
camping
- Projet site internet
- Etude devis
- Questions diverses Corinne FEVRE évoque les problèmes de transports scolaires rencontrés dernièrement, concernant la non prise en charge des enfants de PARCEY certains soirs. Un courrier va être adressé au service concerné.
Didier BAUDARD fait le compte rendu de la réunion de travail « aménagement confluence » du 3 février et de la dernière commission économique du Grand Dole
Séance levée à 22 H 30.
LE MAIRE
Jean-Pierre FAIVRE