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Convocation - convocationcmdu9juin 0
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vétheuil.
Lien du pdf (Convocation - convocationcmdu9juin 0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Économie et finances,
MAIRIE
DE
VÉTHEUIL
Place
de
la
Mairie
95510
VÉTHEUIL
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
la Mairie
lé vendredi
9 juin!2023
à 18
heures
00
en
session
ordinaire.
Ordre
du
jour
1-Elections
sénatoriales-Désignation
des
délégués'des
conseils
municipaux
et des
suppléants
2-Subvention
communale
pour
les
cartes!
de
transport
Scolaire!
2023/2024
3-Décision
modificative
sur
le
budget
eau
et
assainissement
4-Décision
modificative
sur
le budget
communal
5-Motion
en
faveur
de
la création
d'un
lycéelà
Magnyen!Vexin
6-Désignation
et modalités
d'exercice
du référent
déontologue!des
élus
7-Convention
d'honoraires
avec
le bureau
de
Concept
Avocat] {Pour vérification
juridique
du
règlement
du
PLU 8-Délégation
de
signature
concernant
un
dossièrd' urbanisme
9-
Rapport
annuel
d'assainissement
10-Contrat
à durée
déterminée
agent
de
restauration
11-Contrat
à durée
déterminée
agent
technique
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance
let vous prie
d'agréer
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.