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Compte-Rendu - cr Affichage cm 2025 04 07 (1)
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Brem-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr Affichage cm 2025 04 07 (1))
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Fiscalité,
CONSEIL MUNICIPAL DU 07 AVRIL 2025
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PRESENTS : THOMAS Yann, BARBEAU Laurent, BOUHIER Marion, CANTIN H-Dominique, LEMETAYER Florence, HANNOQUE Christophe, BESSONNET Annie, BARLAAM Franck, RAFFIN Loïc, BOUQUET Alexandra, BESSONNET Séverine, CHOPIN Aline, GUERINEAU Mickaël, BRET Dominique, MANDIN-PANSERRIEU Frédérique, RUESZ Emilie, LOISEAU Véronique
ABSENTS EXCUSES : CHANSON Jean-Claude donne procuration à RAFFIN Loïc, JAN Flavie donne procuration à Alexandra BOUQUET, CROCHET Gaël, CORNUT Samuel donne procuration à Mickaël GUERINEAU, POGU Nicolas donne procuration à Véronique LOISEAU, GRELIER Emeline
Assistait également : IMBERT Valérie, Directrice Générale des Services
Secrétaire de séance : Mme LOISEAU Véronique
Approbation du procès-verbal du 03 Mars 2025 ADOPTEE
DELIB-031/2025-Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations accordées par le Conseil Municipal (L.2122-22 CGCT)
LE CONSEIL
PREND ACTE
DELIB-032/2025- Taux imposition 2025- Vote » ADOPTEE
DELIB-033/2025- M57 – Fongibilité des crédits BP 2025 ADOPTEE
DELIB-034/2025- Bilan des frais de fonctionnement 2024 de l’école Sol et Vent » ADOPTEE
DELIB-035/2025- Frais de fonctionnement de l’école Notre Dame – participation communale 2025
ADOPTEE
DELIB-036/2025- Participation des communes de résidence des élèves aux frais de fonctionnement de l’école Sol et Vent
ADOPTEE
DELIB-037/2025- Subventions de fonctionnement 2025 aux écoles bremoises ADOPTEE
DELIB-038/2025- Subvention exceptionnelle classe découverte écoles bremoises » ADOPTEE
DELIB-039/2025- Restaurant scolaire – Remboursement repas ADOPTEE
DELIB-040/2025- Restaurant scolaire – Tarifs applicables année scolaire 2025/2026 ADOPTEE
DELIB-041/2025- Accueil periscolaire – Tarifs applicables année scolaire 2025/2026 ADOPTEE
DELIB-042/2025- Occupation du domaine public Place St Martin – Définition du montant de la redevance
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DELIB-043/2025- Mise à disposition d’un local communal pour le secours catholique – convention d’occupation précaire
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DELIB-044/2025- Programme annuel de rénovation de l’éclairage public 2025 – Convention Sydev n° 2025.ECL.0040
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DELIB-045/2025- Travaux aménagement Rue de la Tonnelle – Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police
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DELIB-046/2025- Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable pour modification de l’aspect extérieur d’une construction existante
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DELIB-047/2025- Projet de fresque murale sur la propriété AB 425 ADOPTEE
DELIB-048/2025- Rétrocession des espaces verts et équipements communs de la résidence le Clos St Martin
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DELIB-049/2025- Marché nocturne estival de plein air – règlement - approbation ADOPTEE DELIB-050/2025- Tableau des effectifs- Modificatif ADOPTEE
DELIB-051/2025- Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité
ADOPTEE
DELIB-052/2025- Recrutement d’un animateur enfance-jeunesse contractuel sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité
ADOPTEE
Le Maire, Yann THOMAS
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