Compte-Rendu - CR AFFICHAGE signe

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Compte-Rendu - CR AFFICHAGE signe Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Brem-sur-Mer. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR AFFICHAGE signe)Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Eau et assainissement, CONSEIL MUNICIPAL Du 23 Septembre 2024

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES

PRESENTS : THOMAS Yann, BARBEAU Laurent, CANTIN H-Dominique, LEMETAYER Florence, HANNOQUE Christophe, CHANSON Jean-Claude BESSONNET Annie, BARLAAM, Franck RAFFIN Loïc, BOUQUET Alexandra, BESSONNET Séverine, GUERINEAU Mickaël, CORNUT Samuel, BRET Dominique, LOISEAU Véronique, MANDIN- PANSERRIEU Frédérique.

ABSENTS EXCUSES : BOUHIER Marion donne procuration à Yann THOMAS, POGU Nicolas donne procuration à BRET Dominique, CROCHET Gaël, CHOPIN Aline, JAN Flavie donne procuration à Alexandra BOUQUET, GRELIER Emeline donne procuration à HANNOQUE Christophe, RUESZ Emilie.

Assistait également : IMBERT Valérie, Directrice Générale des Services

Secrétaire de séance : Mr GUERINEAU Mickaël

Approbation du procès-verbal du 15 Juillet 2024 ADOPTEE

DELIB-090/2024-Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations accordées par le Conseil Municipal (L.2122-22 CGCT)

LE CONSEIL

PREND ACTE

DELIB-091/2024- Décision modifivative n° 02 au BP 2024 ADOPTEE

DELIB-092/2024- Extension de la maison médicale 8 route des Sables – demande fonds de concours 2024 auprès de la communauté d’agglomération du Pays de Saint Gilles Croix de Vie ADOPTEE

DELIB-093/2024- Majoration de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires ADOPTEE

DELIB-094/2024- Lancement d’une procédure de concession de services-fourniture, installation, maintenance, entretien de mobilier urbain et l’exploitation commerciale de mobiliers urbains servant de support à la communication et à l’information municipale

ADOPTEE

DELIB-095/2024- Majoration de la taxe foncière sur les propriétés non batis pour les terrains constructibles

ADOPTEE

DELIB-096/2024- Vente du bien immobilier 8 rue Frère Henri Papin cadastré section AB 561 et parcelle AB 593 - modificatif

ADOPTEE

DELIB-097/2024- Extension du réseau d’eau potable et déplacement du compteur 8 rue Frère Henri Papin – convention 02.069.2024 avec Vendée Eau

ADOPTEE

DELIB-098/2024- Projet de vente des biens immobiliers cadastrés section AB 555p et 556p au profit de la Sci Bastal – Modification de l’état descriptif de division en volumes – autorisation de signature compromis et de l’acte de vente

ADOPTEE

DELIB-099/2024- Parcelle primo-accédant rue des Onizières – autorisation de dépôt d’une déclaration préalable de division foncière non soumis à permis d’aménager

ADOPTEE

DELIB-100/2024- Travaux neufs d’éclairage Rue de la Tonnelle – Convention SyDEV n° 2024.ECL.0354

ADOPTEE

DELIB-101/2024- Réalisation des diagnostics de vulnérabilité des habitations et autres enjeux de la Vallée de l’Ecours et accompagnement des propriétaires – adhésion au groupement de commandes

ADOPTEE

DELIB-102/2024- Réalisation des diagnostics de vulnérabilité des habitations et autres enjeux de la Vallée de l’Ecours et accompagnement des propriétaires – sollicitations de subventions

ADOPTEE

DELIB-103/2024- Résiliation du marché 2023-011 fourniture de matériel et licence informatique – lot 3 « licence »

ADOPTEE

DELIB-104/2024- Repas des aînés – définition du prix du repas et participation financière ADOPTEE

Le Maire, Yann THOMAS

#signature#

Signé électroniquement par : Yann

Thomas

Date de signature : 07/10/2024

Qualité : Maire de Brem sur Mer