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Compte-Rendu - CR AFFICHAGE 2023 04 03
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brem-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR AFFICHAGE 2023 04 03)
Thèmes du document : Justice et droit, Pêche et métiers de la mer, Institutions publiques,
BREM SUR MER
V E N D É E
Brem-sur-Mer, terroir iodé Terre saine
Place du 18 juin 1940 85470 Brem sur Mer - 02.51.90.55.16. mairie@brem-sur-mer.fr - www.brem-sur-mer.fr
COMPTE-RENDU DE
LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
Du 03 AVRIL 2023
PRESENTS : THOMAS Yann, BARBEAU Laurent, BOUHIER Marion, CANTIN H-Dominique, Florence LEMETAYER, CHANSON Jean-Claude, Franck BARLAAM, RAFFIN Loïc, BOUQUET Alexandra, JAN Flavie, BESSONNET Séverine, CROCHET Gaël, Aline CHOPIN, GUERINEAU Mickaël, CORNUT Samuel, BRET Dominique, POGU Nicolas, LOISEAU Véronique, Emilie RUESZ.
ABSENTS EXCUSES : Emeline GRELIER donne procuration à BARBEAU Laurent, Annie BESSONNET donne procuration à Florence LEMETAYER, Christophe HANNOQUE donne procuration à Loic RAFFIN, Frédérique MANDIN-PANSERRIEU donne procuration à Véronique LOISEAU
Assistaient également : IMBERT Valérie, Directrice Générale des Services et FAVARD Mylène, agent comptable
Secrétaire de séance : Mme BOUHIER Marion
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 Février 2023 a été approuvé à l’unanimité.
Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations accordées par le Conseil Municipal (L.2122-22 CGCT)
DELIB-032/2023
Taux d’imposition 2023 - Vote DELIB-033/2023 Réaménagement des locaux de la Mairie – Demande dotation de solidarité communautaire 2022 auprès de la Communauté d’Agglomération du Pays de Saint Gilles Croix de Vie DELIB-034/2023
Réhabilitation et extension du restaurant scolaire – Demande Fonds de concours 2022 auprès de la Communauté d’Agglomération du Pays de Saint Gilles Croix de Vie pour l’équipement du self et achats de mobiliers
DELIB-035/2023
Renouvellement du contrat de bail du Guichet Automatique Bancaire (GAB) DELIB-036/2023 Règlement d’attribution des subventions communales - Modificatif DELIB-037/2023 Fixation du montant de la redevance d’occupation du domaine public pour installation d’une terrasse
DELIB-038/2023
Convention de prestation de services par une diététicienne pour l’accompagnement de la cuisine du restaurant scolaire
DELIB-039/2023
Proposition de Vente du local commercial communal semi-enterré sis 3A rue de la Fontaine cadastré section AB n° 556 au profit du GFA Albast – Autorisation signature DELIB-040/2023
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DELIB-041/2023
Mise en accessibilité des Etablissements Recevant du Public (ERP) dans le cadre de l’Agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) – Autorisation de dépôt des Autorisations de Travaux (AT) ou Déclaration Préalable de travaux (DP) et signature
DELIB-042/2023
La Fabrique à Projet – Projet d’embellissement du poste de transformation de distribution publique d’électricité « le Libertin » - Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable de travaux et signature
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Brem-sur-Mer, terroir iodé Terre saine
Place du 18 juin 1940 85470 Brem sur Mer - 02.51.90.55.16. mairie@brem-sur-mer.fr - www.brem-sur-mer.fr
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Le Maire, Yann THOMAS
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Brem-sur-Mer, terroir iodé Terre saine
Place du 18 juin 1940 85470 Brem sur Mer - 02.51.90.55.16. mairie@brem-sur-mer.fr - www.brem-sur-mer.fr