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Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Brem-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr Affichage cm 2023 12 04 signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL Du 04 Décembre 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PRESENTS : BARBEAU Laurent, BOUHIER Marion, CANTIN H-Dominique, LEMETAYER Florence, HANNOQUE Christophe, BESSONNET Annie, RAFFIN Loïc, BOUQUET Alexandra, JAN Flavie, BESSONNET Séverine, CROCHET Gaël, GUERINEAU Mickaël, GRELIER Emeline, CORNUT Samuel, BRET Dominique, MANDIN-PANSERRIEU Frédérique, POGU Nicolas, LOISEAU Véronique
ABSENTS EXCUSES : THOMAS Yann a donné pouvoir à BARBEAU Laurent, CHANSON Jean-Claude a donné pouvoir à BOUHIER Marion, BARLAAM Franck a donné pouvoir à LEMETAYER Florence, CHOPIN Aline a donné pouvoir à BESSONNET Séverine, RUESZ Emilie a donné pouvoir à POGU Nicolas.
Assistait également : IMBERT Valérie, Directrice Générale des Services
Secrétaire de séance : Mme BESSONNET Annie
Approbation du procès-verbal du 30 OCTOBRE 2023 ADOPTEE
DELIB-118/2023-Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations accordées par le Conseil Municipal (L.2122-22 CGCT)
ADOPTEE
DELIB-119/2023-Contractualisation d’une ligne de trésorerie ADOPTEE
DELIB-120/2023-Décision modificative n° 02 au Budget Principal 2023 ADOPTEE
DELIB-121/2023-Indemnité pour le gardiennage des églises communales ADOPTEE
DELIB-122/2023-Bilan des frais de fonctionnement 2022 de l’école communale Sol & Vent ADOPTEE
DELIB-123/2023-Fixation de la participation des communes de résidences des élèves aux frais de fonctionnement de l’école communale Sol & Vent
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DELIB-124/2023-Participation communale 2023 aux frais de fonctionnement de l’école Notre Dame de l’Espérance dans le cadre du contrat d’association
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DELIB-125/2023-Projet Educatif Territorial (PEdT) 2023-2026 – Validation ADOPTEE
DELIB-126-2023-Recensement de la population 2024 – Création d’emplois d’agents recenseurs- Fixation de la rémunération des agents recenseurs
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DELIB-128-2023-Approbation de la convention de mise en place d’un dispositif de financement des moyens mis en œuvre pour lutter contre les dépôts sauvages de déchets ménagers et assimilés entre Citéo, le Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération et ses communes membres
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DELIB-129-2023-Rapport 2022 de l’Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée ADOPTEE
DELIB-130-2023-Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers
ADOPTEE
Le Maire, Yann THOMAS
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