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Déliberation - 10 25 ZAC Champ Prieur approbation modification n°6 CPAUPE
Document publié le Vendredi 24 janvier 2025 par la commune de Semoy.
Lien du pdf (Déliberation - 10 25 ZAC Champ Prieur approbation modification n°6 CPAUPE)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Bois et produits du bois,
Envoyé en préfecture le 29/01/2025
Reçu en préfecture le 29/01/2025
Publié le
ID : 045-214503088-20250124-10 25-DE
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 24 JANVIER 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le vendredi vingt-quatre janvier, à vingt heures, le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire, salle du Conseil Municipal à Semoy, sous la présidence de M. Laurent BAUDE, Maire. Nombre de conseillers municipaux en exercice : 23
S e m O ÿ Date de la convocation du Conseil Municipal : 20 janvier 2025 Présents :
Laurent BAUDE — Patricia BLANC — Jean-Louis FERRIER -— Chahrazede BENKOU NAVARRO - Hervé LETOURNEAU — Amandine LOUIS — Philippe RINGUET — Jean-Paul LEGAL — Elisabeth GUEYTE — Olivier MORAND — Conseillers en exercice : 23 : Rabah LOUCIF - Francis RODRIGUES — Linda LOISEL — Christelle Conseillers présents : 18 î LEGENDRE - Robert FENNINGER — Martine AIME -— Benoît JOUANNETAUD Pouvoirs : 4 ; — Jean-Luc INDIENNA Absents excusés : Nathalie RODRIGUES - Stéphanie DARDEAU — Sana Ont voté CHELDA-CHENET - Christophe SARRE Pour 19 Pouvoirs : Contre Nathalie RODRIGUES a donné pouvoir à Francis RODRIGUES Abstention ÿ i Stéphanie DARDEAU a donné pouvoir à Olivier MORAND Sana CHELDA-CHENET a donné pouvoir à Laurent BAUDE
Christophe SARRE a donné pouvoir à Amandine LOUIS
Secrétaire de séance : Rabah LOUCIF
10/25 - ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DU CHAMP PRIEUR - APPROBATION DE LA
MODIFICATION N°6 DU CAHIER DES PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES ET PAYSAGERES
DE LA ZAC
Monsieur le Maire précise que, conformément aux dispositions de l'article L.311-6 du Code de
l'urbanisme, le Cahier des Charges de Cession de Terrains (CCCT) définit les droits et devoirs des
acquéreurs, de l'aménageur et de la collectivité dans le cadre de la vente des terrains à commercialiser
au sein du périmètre de la ZAC. Il indique notamment le nombre de mètres carrés de surface de
plancher dont la construction est autorisée sur la parcelle cédée.
Le CCCT est accompagné d'une annexe : le « Cahier des Prescriptions Architecturales Urbaines
Paysagères et Environnementales » (CPAUPE) qui précise les règies particulières à la construction et
à l'aménagement des parcelles privées, et fixe les prescriptions techniques, urbanistiques et
architecturales imposées pour la durée de la réalisation de la zone.
Ces deux documents sont annexés à chaque acte de vente ; les règles et prescriptions qu'ils fixent
s'imposeront ainsi à l'ensemble des acquéreurs, constructeurs et opérateurs au sein de la ZAC. Ils ont
été approuvés par la délibération n°81/19 du 8 octobre 2019 modifiée par la délibération du 25
septembre 2020 puis celle du 30 septembre 2022, celle du 29 septembre 2023 et du 05 avril 2024.
il est indiqué que le CPAUPE doit être modifié afin de tenir compte des échanges entre la commune et
le Comité de Quartier nouvellement formé. |! s'agit d'adapter des aspects règlementaires afin qu'ils
prennent en compte les usages et contraintes des lots tout en respectant les engagements initiaux de
l'EcoQuartier. [Il s'agit en particulier des points suivants :
- Modification de la rédaction de la règle d'implantation de certaines maisons individuelles
- Modification des règles concernant les arbres de haute tige
- Modification des règles concernant les clôtures
- Modification des règles concernant les abris de jardin
- Modification des règles concernant les lots innovants
Ceci étant exposé,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Délibération n°10/25
Page 1 sur 3 Envoyé en préfecture le 29/01/2025
Reçu en préfecture le 29/01/2025
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Vu le Code de l'urbanisme, notamment ses articles L.311-1 et suivants relatifs aux zones
d'aménagement concerté, et ses articles R.311-16 et suivants relatifs à la réalisation des zones
d'aménagement concerté,
Vu la délibération n° 92/16 du 4 novembre 2016 par laquelle le Conseil municipal a défini les
enjeux et les objectifs de l'opération, son périmètre d'intervention, son programme ainsi que
l’économie générale du projet, conformément à l’article L.300-4 du Code de l’urbanisme,
Vu le traité de concession relatif à la ZAC du Champ Prieur signé le 28 septembre 2017,
Vu la délibération n° 70/17 du 30 juin 2017 par laquelle le Conseil municipal a désigné la société
Nexity Foncier Conseil en qualité d’aménageur-concessionnaire pour la création et la réalisation
de la future Zone d'Aménagement Concerté du Champ Prieur,
Vu la délibération n° 40/18 du 23 mars 2018 par laquelle le Conseil municipal a défini les
modalités de mise en œuvre de la concertation préalable à la création et à la réalisation de la
Zone d'Aménagement Concerté du Champ Prieur,
Vu le courrier en date du 27 mars 2019 informant de l’absence d'observations de l’Autorité
environnementale sur l’étude d'impact du projet,
Vu la délibération n°55/19 en date du 6 mai 2019 par laquelle le Conseil municipal a dressé et
approuvé le bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC ainsi que le bilan de la mise
à disposition du dossier d'étude d'impact,
Vu la délibération n° 56/19 en date du 6 mai 2019 par laquelle le Conseil municipal a approuvé le
dossier de création de la ZAC du Champ Prieur,
Vu la délibération n° 81/19 du 8 octobre 2019 par laquelle le Conseil municipal a approuvé le
Cahier des Charges de Cession de Terrains de la ZAC du Champ Prieur et son annexe, le Cahier
des Prescriptions Architecturales Urbaines Paysagères et Environnementales ainsi que le plan
réglementaire parcellaire,
Vu la délibération n°82/19 du 8 octobre 2019 par laquelle le Conseil Municipal a approuvé
l'avenant n°1 du Traité de Concession de la ZAC du Champ Prieur,
Vu la délibération n° 83/20 du 25 septembre 2020 par laquelle le Conseil municipal a approuvé le
modificatif n°1 du Cahier des Charges de Cession de Terrains de la ZAC du Champ Prieur,
Vu la délibération n°104/20 du 15 décembre 2020 par laquelle le Conseil Municipal a approuvé
Pavenant n°2 du Traité de Concession de la ZAC du Champ Prieur.
Vu la délibération n°68/21 du 26 mars 2021 par laquelle le Conseil Municipal a approuvé le
modificatif n°2 du Dossier de réalisation de la ZAC du Champ Prieur.
Vu la délibération n°2022-04-07-COM-12 du 7 avril 2022 par laquelle le Conseil Métropolitain
d'Orléans Métropole a approuvé le Plan local d'Urbanisme Métropolitain.
Vu la délibération n°66/22 du 30 septembre 2022 par laquelle le Conseil Municipal a approuvé le
modificatif n°3 du Dossier de réalisation de la ZAC du Champ Prieur.
Vu la délibération n°67/22 du 30 septembre 2022 par laquelle le Conseil Municipal a approuvé le
CCCT et la modification n°2 du CPAUPE de la ZAC du Champ Prieur.
Vu la délibération n°38/23 du 12 avril 2023 par laquelle le Conseil Municipal a approuvé le
modificatif n°4 du Dossier de réalisation de la ZAC du Champ Prieur.
Vu la délibération n°39/23 du 12 avril 2023 par laquelle le Conseil Municipal a approuvé la
modification n°3 du CPAUPE de la ZAC du Champ Prieur.
Vu la délibération n°63/23 du 29 Septembre 2023 par laquelle le Conseil Municipal a approuvé la
modification n°4 du CPAUPE de la ZAC du Champ Prieur.
Vu la délibération n°64/23 du 29 Septembre 2023 par laquelle le Conseil Municipal a approuvé la
modification n°5 du dossier de réalisation de la ZAC du Champ Prieur.
Vu la délibération n°39/24 du 05 avril 2024 par laquelle le Conseil Municipal a approuvé la
modification n°5 du CPAUPE de la ZAC du Champ Prieur.
Délibération n°10/25
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Reçu en préfecture le 29/01/2025
Publié le s L OT
ID : 045-214503088-20250124-10 25-DE
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité (3 abstentions) :
e D’APPROUVER le modificatif n°6 du Cahier des Prescriptions Architecturales Urbaines Paysagères et Environnementales (CPAUPE) portant sur la ZAC du Champ Prieur ; e D'ASSURER la communication au public du Cahier des Cahier des Prescriptions Architecturales Urbaines Paysagères et Environnementales de la ZAC du Champ Prieur ainsi modifié en le rendant consultable sur le site internet de la Commune ainsi qu’en mairie, sur demande, aux horaires d'ouverture habituels.
e D’AUTORISER le Maire à effectuer toutes les démarches et formalités nécessaires à la
bonne exécution de la présente délibération.
Fait à Semoy, le 24 janvier 2025
. \ Le président de séance, Le secrétaire mcence,
Laurent BAUDE
Maire
Transmission au contrôle de légalité le :
29 JAN 205
Publication numérique le: 7 Q JAN 2075
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le tribunal administratif d'Orléans peut être saisi par voies de recours
formé contre la présente délibération dans un délai de deux mois commençant à courir à compter de la plus tardive des dates suivantes :
- date de réception par le représentant de l'État dans le département pour contrôle de légalité
- date de publication et/ou de notification
Délibération n°10/25
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AUAI H s®.
ZAC ECOQUARTIER DU CHAMP PRIEUR À SEMOY
CPAUPE _ CAHIER DES PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES, URBAINES, PAYSAGERES & ENVIRONNEMENTALES
20 janvier 2025– MODIFICATIF n°6
ZAC-ECOQUARTIER CHAMP PRIEUR SEMOY DATE FORMAT 20-01-2025/ MODIFICATIF n°6 A4 ESQ MAITRISE D’OUVRAGE NEXITY FONCIER CONSEIL ARCHITECTE URBANISTE PAYSAGISTE AUA PAUL CHEMETOV COMPTOIR DES PROJETS 1 Envoyé en préfecture le 29/01/2025
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AUA PAUL CHEMETOV
architectes urbanistes associés
comptoir des projets
AUA PAUL CHEMETOV comptoir des projets ee.
ZAC-ECOQUARTIER CHAMP PRIEUR SEMOY DATE FORMAT 20-01-2025/ MODIFICATIF n°6 A4 ESQ MAITRISE D’OUVRAGE NEXITY FONCIER CONSEIL ARCHITECTE URBANISTE PAYSAGISTE AUA PAUL CHEMETOV COMPTOIR DES PROJETS 2
MAÎTRE D’OUVRAGE - AMÉNAGEUR
NEXITY FONCIER CONSEIL
3D Rue Pierre-Gilles de Gennes
45000 ORLÉANS
ARCHITECTE URBANISTE
4 Square Masséna
75013 Paris
PAYSAGISTE
COMPTOIR DES PROJETS
8 Place du 14 Juillet
92240 Malakoff Envoyé en préfecture le 29/01/2025
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AUA PAUL CHEMETOV comptoir des projets se.
ZAC-ECOQUARTIER CHAMP PRIEUR SEMOY DATE FORMAT 20-01-2025/ MODIFICATIF n°6 A4 ESQ MAITRISE D’OUVRAGE NEXITY FONCIER CONSEIL ARCHITECTE URBANISTE PAYSAGISTE AUA PAUL CHEMETOV COMPTOIR DES PROJETS 3
SOMMAIRE
OBJECTIFS DU CPAUPE P. 4
PRESENTATION GENERALE P. 5 I- Localisation & orientations P. 6 II- Principes P. 7 III- Présentation de la ZAC P. 9
PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES DES CONSTRUCTIONS ET ANNEXES P. 10 I- Dispositions transversales P. 11 II- Implantations des constructions P. 12 III- Volumétrie P. 21 IV- Caractéristiques architecturales P. 23 V- Clôtures P. 30
PRESCRIPTIONS SUR L’AMENAGEMENT EXTERIEUR DES LOTS P. 37 I- Stationnement P. 38 II- Surfaces non imperméabilisées ou éco-aménagées P. 40 III- Annexes, petits mobiliers, pergolas et carports P. 41
PRESCRIPTIONS PAYSAGERES P. 43 I- Types de plantations P. 44 II- Repérage des arbres à conserver P. 48 III- Gestion des eaux pluviales P. 49
PRESCRIPTIONS ENVIRONNEMENTALES P. 51 I- Imperméabilisation des sols (CBS) P. 52 II- Conception écologique de l’habitat P. 53 III- Gestion de l’eau, paysage et biodiversité P. 57 IV- Déchets, entretien et chantiers P. 59 Envoyé en préfecture le 29/01/2025
Reçu en préfecture le 29/01/2025
Publié le S L OT
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AUA PAUL CHEMETOV comptoir des projets Se.
ZAC-ECOQUARTIER CHAMP PRIEUR SEMOY DATE FORMAT 20-01-2025/ MODIFICATIF n°6 A4 ESQ MAITRISE D’OUVRAGE NEXITY FONCIER CONSEIL ARCHITECTE URBANISTE PAYSAGISTE AUA PAUL CHEMETOV COMPTOIR DES PROJETS 4
OBJECTIFS DU CPAUPE
OBJET DU CPAUPE
Le CPAUPE a pour objet de préciser les règles, orientations et principes urbains, architecturaux et paysagers afin d’assurer une cohérence d’ensemble de l’écoquartier du Champ Prieur. Ces règles complètent le règlement du PLUM de la commune de Semoy, approuvé le 07 avril 2022. Le CPAUPE garantit ainsi un équilibre entre les différentes constructions et préserve une qualité de vie et des liens sociaux entre les occupants.
FONCTIONNEMENT DU CPAUPE
L’instruction des Permis de construire dans l’écoquartier est opérée selon deux documents : > en premier lieu le Plan Local d’Urbanisme (PLUM)
> en second lieu le présent Cahier de Prescriptions Architecturales, Urbaine, Paysagères et Environnementale (CPAUPE)
Les prescriptions du CPAUPE sont toujours plus restrictives que celles du PLUM, qui sont, elles, plus générales. Chacune des règles du CPAUPE est détaillée et peut être complétée d’un schéma explicatif ou de photographies. Ces illustrations sont des exemples donnés comme référence. Les dimensions qui peuvent apparaître sur certains schémas sont des valeurs réglementaires. Il convient d’adapter chacune des règles en fonction du projet dessiné. En cas de discordance dans le présent CPAUPE entre règles écrites et références graphiques, l’application des règles écrites sera privilégiée. Le travail de rédaction du CPAUPE a été réalisé en concertation avec la Ville de Semoy et l’aménageur Nexity Foncier Conseil, en un premier temps de 2017 à 2020 par l’Atelier Masséna (Paul Chemetov et Ronald Sirio associé) puis depuis 2020 par l’AUA PAUL CHEMETOV.
PORTÉE DU CPAUPE
Le présent CPAUPE est opposable à et par quiconque détient ou occupe, à quelque titre que ce soit, même à titre d’héritier, donataire ou de bénéficiaire d’apport en société tout ou partie du lotissement. A cet effet, il doit être rappelé dans tout acte translatif ou locatif des parcelles par reproduction « in extenso », à l’occ asion de chaque vente ou location, qu’il s’agisse d’une première vente ou location ou de reventes ou locations successives.
OBJECTIFS POUR L’ECOQUARTIER
L’objectif principal est d’accueillir de nouveaux habitants sur la commune en développant une opération à vocation principale d’habitat avec une réserve pour un futur équipement public.
Cet objectif s’inscrit en même temps dans ceux du développement durable du territoire avec une utilisation économe de l’espace, le développement de formes urbaines innovantes et diversifiées, la réduction de la consommation énergétique ... Cette opération s’implantant en limite immédiate avec le centre-ville et à proximité des transports en commun, bénéficie des services et équipements pré-existants et permet de densifier le bourg et ainsi de renforcer sa centralité. Envoyé en préfecture le 29/01/2025
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AUA PAUL CHEMETOV comptoir des projets 8°.
ZAC-ECOQUARTIER CHAMP PRIEUR SEMOY DATE FORMAT 05-04-2024/ MODIFICATIF n°5 A4 ESQ MAITRISE D’OUVRAGE NEXITY FONCIER CONSEIL ARCHITECTE URBANISTE PAYSAGISTE AUA PAUL CHEMETOV COMPTOIR DES PROJETS 5
PRESENTATION GENERALE Envoyé en préfecture le 29/01/2025
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0 Semoy
PRESENTATION GENERALE
ZAC-ECOQUARTIER CHAMP PRIEUR SEMOY DATE FORMAT 20-01-2025/ MODIFICATIF n°6 A4 ESQ MAITRISE D’OUVRAGE NEXITY FONCIER CONSEIL ARCHITECTE URBANISTE PAYSAGISTE AUA PAUL CHEMETOV COMPTOIR DES PROJETS 6
I- LOCALISATION & ORIENTATIONS
ÉTAT INITIAL DU SITE
Ce secteur d’environ 12.8 hectares se situe
entre la route de Saint-Jean-de-Braye et la
rue des Tarètes.
Il profite de la proximité immédiate
du centre ville, des commerces, des
équipements publics (Mairie, écoles, plaine
de loisirs, bibliothèque...) et des transports
en commun. Les rues de Saint Jean de
Braye, rue Emile Zola, rue des Tarètes sont
les principaux points d’accès au secteur.
De par sa localisation, le site constitue
un secteur privilégié pour l’extension de
l’urbanisation de la commune de Semoy.
PRINCIPES ET ORIENTATIONS
D’AMÉNAGEMENT
> Assurer l’interconnexion entre le futur quartier et
la place François Mitterrand.
> Aménager le secteur avec une densité et des
hauteurs progressives, de manière à organiser une
transition paysagère entre milieux urbanisés le long
des voies et cœur d’îlot à forte identité.
> Aménager un espace vert majeur.
> Desservir le secteur en se raccordant au réseau
viaire existant, notamment par l’aménagement de
voiries entre la route de Saint-Jean-de-Braye, la
rue des Tarètes et la rue de Barrois.
> Mailler le secteur de liaisons douces, notamment
sur les axes est-ouest et nord-sud, en s’appuyant
sur la coulée verte qui traverse la Zac du Nord au
Sud. Ceux-ci doivent permettre de relier le secteur
au reste de la commune.
> Préserver le cône de vue sur le centre-bourg et
l’église depuis le chemin du Champ Prieur et la
zone d’activités des Châtelliers.
> Assurer la gestion des eaux pluviales en régulant
leur ruissellement et en valorisant le parcours de
l’eau.
> Créer un équipement public.
> Aménager un axe traversant (plutôt est/ouest) de
façon apaisée et limitant la vitesse.
> Aménager des pistes cyclables et des voies
douces sur l’ensemble du quartier, et les
connecter au réseau existant. Envoyé en préfecture le 29/01/2025
Reçu en préfecture le FOUR L 9
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82. comptoir des projets
AUA PAUL CHEMETOV
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PRESENTATION GENERALE
ZAC-ECOQUARTIER CHAMP PRIEUR SEMOY DATE FORMAT 20-01-2025/ MODIFICATIF n°6 A4 ESQ MAITRISE D’OUVRAGE NEXITY FONCIER CONSEIL ARCHITECTE URBANISTE PAYSAGISTE AUA PAUL CHEMETOV COMPTOIR DES PROJETS 7
II- PRINCIPES
L’ACCES DES VOIES PRINCIPALES
L’accès en boucle permet la desserte du Nord, Ouest, Sud
et une sortie à l’Est.
La voie principale de la Zac est à double sens de la rue Saint Jean
de Braye - la rue des Barrois - la rue des Tarètes. Une sortie
assurée à l’Est, vers rue des Tarètes
LE PARC EN CONTINUITE
DE LA PLACE FRANCOIS MITTERRAND
Le parc d’environ 2ha connecte le Nord et le Sud de
l’écoquartier avec un espace central aménagé.
LES CHEMINS ET TRAJETS PIETONS ET VELOS
Des chemins de circulation douce sont prévus pour assurer la
connexion Est-Ouest et Sud en passant par le centre de
l’écoquartier Envoyé en préfecture le 29/01/2025
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ID : 045-214503088-20250124-10 25-DE
Reçu en préfecture le FOUR L 3
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comptoir des projets 8°. AUA PAUL CHEMETOV
PRESENTATION GENERALE
ZAC-ECOQUARTIER CHAMP PRIEUR SEMOY DATE FORMAT 20-01-2025/ MODIFICATIF n°6 A4 ESQ MAITRISE D’OUVRAGE NEXITY FONCIER CONSEIL ARCHITECTE URBANISTE PAYSAGISTE AUA PAUL CHEMETOV COMPTOIR DES PROJETS 8
LES PETITS COLLECTIFS INSTALLES SUR LES GRANDS
AXES
Les petits collectifs, à proximité des voies publiques,
sont desservis par des espaces publics circulables.
LES MAISONS GROUPES
Les maisons groupées s’organisent autour de placettes
publiques de rencontres et de convivialité.
LES MAISONS INDIVIDUELLES
Les parcelles privées des maisons individuelles sur rue
principale et celles sur cour ont une surface moyenne de
500m². Envoyé en préfecture le 29/01/2025
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LIMITES
PARCELLES
[EX PLACE DE
STATIONNEMENT 5*5m
EQUIPEMENTS
| PUBLICS ET OÙ
TERTIAIRE
ee MAISONS
INDIVIDUELLES
| MAISONS SUR
COUR
MAISONS
GROUPES
HABITATIONS
INTERMEDIAIRES
PETITS
COLLECTIFS
AUA PAUL CHEMETOV comptoir des projets BR.
architectes wrbanisies associés
PRESENTATION GENERALE
ZAC-ECOQUARTIER CHAMP PRIEUR SEMOY DATE FORMAT 20-01-2025/ MODIFICATIF n°6 A4 ESQ MAITRISE D’OUVRAGE NEXITY FONCIER CONSEIL ARCHITECTE URBANISTE PAYSAGISTE AUA PAUL CHEMETOV COMPTOIR DES PROJETS 9
III- PRÉSENTATION DE LA ZAC
Le projet, à vocation principale d’habitat,
accueille environ 255 nouveaux logements dont
environ 73 logements sociaux.
Une mixité de logements est souhaitée, avec
des logements individuels, intermédiaires et
collectifs, en accession ou en location.
Des équipements publics ou tertiaires (santé)
dans la partie Nord de l’Écoquartier sont prévus
; un pôle santé (ilots 14-A, 14-B et 14-C) et un
équipement d’intérêt général, dont la définition
du programme et de l’emprise exacte seront
déterminées ultérieurement selon les besoins du
nouvel Ecoquartier. Envoyé en préfecture le 29/01/2025
Reçu en préfecture le 29/01/2025
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AUA PAUL CHEMETOV comptoir des projets 8°.
PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES
ZAC-ECOQUARTIER CHAMP PRIEUR SEMOY DATE FORMAT 20-01-2025/ MODIFICATIF n°6 A4 ESQ MAITRISE D’OUVRAGE NEXITY FONCIER CONSEIL ARCHITECTE URBANISTE PAYSAGISTE AUA PAUL CHEMETOV COMPTOIR DES PROJETS 10
PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES
DES CONSTRUCTIONS ET ANNEXES Envoyé en préfecture le 29/01/2025
Reçu en préfecture le 29/01/2025
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ID : 045-214503088-20250124-10 25-DE
AUA PAUL CHEMETOV comptoir des projets 8°.
PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES
ZAC-ECOQUARTIER CHAMP PRIEUR SEMOY DATE FORMAT 20-01-2025/ MODIFICATIF n°6 A4 ESQ MAITRISE D’OUVRAGE NEXITY FONCIER CONSEIL ARCHITECTE URBANISTE PAYSAGISTE AUA PAUL CHEMETOV COMPTOIR DES PROJETS 11
I- DISPOSITIONS TRANSVERSALES
Les lots 78, 79, 80, 81, 85, 86, 87, 89, 90, 91, 94, ilot 14-A, 14-B, 14-C identifiés comme « lots innovants » devront respecter les prescriptions détaillées pages 48 et suivantes (II – Conception écologique de l’Habitat).
Règles communes aux Habitations intermédiaires,
Habitations individuelles, groupées, Collectifs
Chaque logement doit permettre l’adjonction systématique d’un espace extérieur le plus individualisé possible. Outre le fait d’agrandir le logement, le balcon, la loggia, la terrasse et le jardin d’hiver permettent de multiplier les vue s tout en jouant un rôle important d’isolation acoustique et thermique.
Les toits terrasses seront accessibles sous conditions.
Les façades qui ne sont pas implantées à l’alignement sur l’espace public peuvent offrir une meilleure qualité d’usage par de s éléments en creux ou en saillie.
Règles communes aux habitats groupées, habitats sur cour ou habitats sur voie principale ou secondaire
Des volumes en rez-de-chaussée attenants au volume principal sont autorisés : 1- En cas d’affectation à des pièces de vie, sans limite de surface, à condition de respecter le polygone d’implantation et les mètres carrés de plancher autorisés. 2- En cas d’affectation à un garage, un cellier, une buanderie etc, leurs surfaces intérieures sont limitées à 17 m². Les condit ions de respect du polygone d’implantation et de la surface bâtie restent les mêmes.
Dans ces deux cas, les volumes en rez-de-chaussée attenants au volume principal devront être recouvertes par une toiture végétalisée.
Règles relatives aux piscines et autres bassins artificiels aménagés pour la baignade
Les bassins artificiels aménagés pour la baignade sont autorisés à condition : • Que le bassin soit inférieur à 10m²
• Que sa conception et son fonctionnement réponde aux enjeux de transition (sobriété, limitation des pollutions,..)
Afin de répondre aux enjeux de transition, il est recommandé :
• Que les matériaux utilisés soient biosourcés ou recyclés et recyclables • Que le dispositif retenu limite la consommation en eau (disposer d’une technologie garantissant la limitation du complément annuel à 3m3 maximum) • Que le dispositif retenu soit autonome en alimentation électrique et ne dépasse pas les 50 décibels en fonctionnement maximal • Que l’entretien du dispositif retenu n’impacte pas la santé et l’environnement. L’usage du brome, du chlore ou du sel afin de traiter l’eau est interdit s’il ne s’accompagne pas d’un dispositif concourant à l imiter la quantité de produit
d’entretien nécessaire (Ozonation, ionisation,…). Les piscines à bio-filtration (type phytoépuration) sont encouragées. • L’évacuation de l’eau de vidange doit se faire par infiltration dans le sol (puits, puisard ou épandage ). S’il s’agit d’un bassin traité à l’eau salée, il est impératif de faire appel à un vidangeur professionnel. Aucun déversement d’eau salée ne peut avoir lieu dans le sol ou dans les réseaux. Les abords aménagés des piscines sont constitutifs d’emprise au sol (margelles, terrasses, etc). Les piscines de plus de 10m² soumises à déclarations sont interdites. Envoyé en préfecture le 29/01/2025
—_——— Reçu en préfecture le 29/01/2025 7 3
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ZAC-ECOQUARTIER CHAMP PRIEUR SEMOY DATE FORMAT 20-01-2025/ MODIFICATIF n°6 A4 ESQ MAITRISE D’OUVRAGE NEXITY FONCIER CONSEIL ARCHITECTE URBANISTE PAYSAGISTE AUA PAUL CHEMETOV COMPTOIR DES PROJETS 12
II- IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS
POLYGONES
D’IMPLANTATION BÂTIE
L’ensemble des constructions (corps principal et
extensions) et des annexes doivent être implantés
à l’intérieur du polygone d’implantation figurant sur
le plan règlementaire.
La position de la construction sur la parcelle doit
être pensée afin d’assurer l’intimité et le meilleur
ensoleillement des jardins et pièces de vie.
Dans le cas d’un terrain bordé sur plus d’un côté par
une voie publique, les piscines et autres bassins
artificiels aménagés pour la baignade, sont
autorisées en dehors du polygone d’implantation à
condition de ne pas se situer à l’avant de la
construction et de respecter le polygone
d’implantation vis-à-vis des limites séparatives.
Cas particulier des Maisons
Individuelles Groupées : les
abris de jardins d’une
surface de plancher
inférieure ou égale à 2 m²
peuvent être implantées en
dehors de polygones
d’implantation.
*Les ilots 7a et 7b peuvent
accueillir du logement
locatif social sous la forme
usufruit locatif social.
* Envoyé en préfecture le 29/01/2025
Reçu en préfecture le 29/01/2025
Publié le S L OT
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Règles communes aux Habitations intermédiaires,
Habitations individuelles, groupées, Collectifs
Chaque logement doit permettre l’adjonction systématique d’un espace extérieur le plus individualisé possible. Outre le fait d’agrandir le logement, le balcon, la loggia, la terrasse et le jardin d’hiver permettent de multiplier les vue s tout en jouant un rôle important d’isolation acoustique et thermique.
Les toits terrasses seront accessibles sous conditions.
Les façades qui ne sont pas implantées à l’alignement sur l’espace public peuvent offrir une meilleure qualité d’usage par de s éléments en creux ou en saillie.
Règles communes aux habitats groupées, habitats sur cour ou habitats sur voie principale ou secondaire
Des volumes en rez-de-chaussée attenants au volume principal sont autorisés : 1- En cas d’affectation à des pièces de vie, sans limite de surface, à condition de respecter le polygone d’implantation et les mètres carrés de plancher autorisés. 2- En cas d’affectation à un garage, un cellier, une buanderie etc, leurs surfaces intérieures sont limitées à 17 m². Les condit ions de respect du polygone d’implantation et de la surface bâtie restent les mêmes.
Dans ces deux cas, les volumes en rez-de-chaussée attenants au volume principal devront être recouvertes par une toiture végétalisée.
Règles relatives aux piscines et autres bassins artificiels aménagés pour la baignade
Les bassins artificiels aménagés pour la baignade sont autorisés à condition : • Que le bassin soit inférieur à 10m²
• Que sa conception et son fonctionnement réponde aux enjeux de transition (sobriété, limitation des pollutions,..)
Afin de répondre aux enjeux de transition, il est recommandé :
• Que les matériaux utilisés soient biosourcés ou recyclés et recyclables • Que le dispositif retenu limite la consommation en eau (disposer d’une technologie garantissant la limitation du complément annuel à 3m3 maximum) • Que le dispositif retenu soit autonome en alimentation électrique et ne dépasse pas les 50 décibels en fonctionnement maximal • Que l’entretien du dispositif retenu n’impacte pas la santé et l’environnement. L’usage du brome, du chlore ou du sel afin de traiter l’eau est interdit s’il ne s’accompagne pas d’un dispositif concourant à limiter la quantité de produit d’entretien nécessaire (Ozonation, ionisation,…). Les piscines à bio-filtration (type phytoépuration) sont encouragées. • L’évacuation de l’eau de vidange doit se faire par infiltration dans le sol (puits, puisard ou épandage ). S’il s’agit d’un bassin traité à l’eau salée, il est impératif de faire appel à un vidangeur professionnel. Aucun déversement d’eau salée ne peut avoir lieu dans le sol ou dans les réseaux. Les abords aménagés des piscines sont constitutifs d’emprise au sol (margelles, terrasses, etc). Les piscines de plus de 10m² soumises à déclarations sont interdites. Envoyé en préfecture le 29/01/2025
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CURE
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HABITAT INDIVIDUEL SUR VOIE PRINCIPALE
OUVERTE A LA CIRCULATION PUBLIQUE
Implantation des constructions
Toute construction doit être implantée dans le
polygone d’implantation.
Implantation des constructions par rapport à
la voie ou l’emprise publique
Les constructions sont implantées, en tout point
du bâtiment :
> soit avec un retrait de 6m minimum vis-à-vis de
la voie publique principale,
> soit avec un retrait de 5m minimum vis-à-vis du
parc public si concernés,
> soit avec un retrait de 3m minimum vis-à-vis des
voies publiques secondaires.
Implantation des constructions par rapport
aux limites séparatives
Les constructions sont implantées, en tout point
du bâtiment :
> soit en limites séparatives,
> soit à 3m minimum avec l > h/2 > 3
> Soit en recul minimum de 3m pour les habitats individuels à
toiture à 4 pans dit « diamant » sous réserve que leur hauteur à
l'égout soit inférieure ou égale à 6m
Les avancées sans appui au sol ne sont pas
intégrées dans les marges de recul mais ne doivent
pas dépasser l’alignement.
Polygone d’implantation Publié le
éfecture le 29/01/2025
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0124-10 25-DE
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HABITAT INDIVIDUEL SUR VOIE SECONDAIRE
OUVERTE A LA CIRCULATION PUBLIQUE
Implantation des constructions
Toute construction doit être implantée dans le
polygone d’implantation.
Polygone d’implantation
Implantation des constructions par rapport à la
voie ou l’emprise publique
Les constructions sont implantées, en tout point
du bâtiment :
> soit avec un retrait de 3 m minimum vis-à-vis des voies
secondaires ouvertes à la circulation publique en tout
point du bâtiment avec l>h/2>3.
> soit en conformité avec les implantations graphiques
obligatoires figurant dans le plan réglementaire pour la
construction principale et/ou le garage.
> soit à l’alignement vis-à-vis de la voie publique
secondaire.
> Soit avec un retrait de 5m minimum vis-à-vis du parc
public si concerné.
Implantation des constructions par rapport
aux limites séparatives
Les constructions sont implantées, en tout point
du bâtiment :
> soit en limites séparatives,
> soit à 3m minimum avec l > h/2 > 3
> Soit en recul minimum de 3m pour les habitats
individuels à toiture à 4 pans dit « diamant » sous
réserve que leur hauteur à l'égout soit inférieure ou
égale à 6m
Les avancées sans appui au sol ne sont pas
intégrées dans les marges de recul mais ne doivent
pas dépasser l’alignement. Envoyé en préfecture le 29/01/2025
Reçu en préfecture le 29/01/2025
Publié le S LOT
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IMPLANTATION OBLIGATOIRE
Limites parcelaires
Alignement obligatoire
COUR
PUBLIQUE
NS NS
480, N
VOIE PUBLIQUE PRINCIPALE
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HABITAT INDIVIDUEL SUR COUR PUBLIQUE
Implantation des constructions
Toute construction doit être implantée dans le
polygone d’implantation.
Implantation des constructions par rapport à la
voie ou l’emprise publique
Les constructions sont implantées, en tout point
du bâtiment :
Polygone d’implantation
> soit avec un retrait de 4,5m minimum vis-à-vis de la voie
publique principale,
> Soit avec un retrait de 5m minimum vis-à-vis
du parc public si concerné,
> soit avec un retrait de 3m minimum vis-à-vis des
voies publiques secondaires.
> soit à l’alignement de la cour publique dans les limites
définies par le polygone d’implantation du plan
réglementaire pour la construction principale et/ou le
garage.
Implantation des constructions par rapport
aux limites séparatives
Les constructions sont implantées, en tout point
du bâtiment :
> soit en limites séparatives,
> soit à 3m minimum avec l > h/2 > 3,
>
> soit en conformité avec les implantations graphiques
obligatoires figurant dans le plan réglementaire pour la
construction principale et/ou le garage
Les avancées sans appui au sol ne sont pas
intégrées dans les marges de recul mais ne doivent
pas dépasser l’alignement. Envoyé en préfecture le 29/01/2025
Reçu en préfecture le 29/01/2025
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IMPLANTATION OBLIGATOIRE
Limites parcelaires
PTT 1
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VOIE PUBLIQUE PRINCIPALE
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HABITATIONS GROUPÉES
Implantation des constructions
Toute construction doit être implantée dans le polygone
d’implantation. Seuls les abris de jardins d’une surface de
plancher inférieure ou égale à 2 m² peuvent être implantés en
dehors de polygones d’implantation.
Implantation des constructions par rapport à la voie ou
l’emprise publique
Les constructions sont implantées, en tout point du bâtiment :
Polygone d’implantation
> soit à l’alignement vis-à-vis de la voie publique secondaire,
> soit avec un retrait ponctuel de 3m au minimum vis-à-vis de la
voie publique secondaire,
> soit avec un retrait de 5m minimum vis-à-vis du parc public si
concerné.
> Des retraits de distances inférieures et/ou dépassant le
polygone d’implantation peuvent être autorisés pour toute
emprise au sol bâtie de moins de 3 m² dépourvue d’ouvertures.
Implantation des constructions par rapport aux limites
séparatives
Les constructions sont implantées, en tout point du bâtiment :
> soit en limites séparatives,
> soit en conformité avec les implantations graphiques du plan
réglementaire,
> soit à 3m minimum avec l > h/2 > 3
> Soit en recul minimum de 3m pour les habitats individuels à
toiture à 4 pans dit « diamant » sous réserve que leur hauteur à
l'égout soit inférieure ou égale à 6m
> Un retrait d’une distance inférieure et/ou dépassant le polygone
d’implantation peut être autorisée pour toute emprise au sol
bâtie de moins de 3 m² dépourvue d’ouverture.
Les avancées sans appui au sol ne sont pas intégrées dans les
marges de recul mais ne doivent pas dépasser l’alignement. Envoyé en préfecture le 29/01/2025
Reçu en préfecture le 29/01/2025
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HABITATIONS INTERMÉDIAIRES
Implantation des constructions
Toute construction doit être implantée dans le
polygone d’implantation.
Implantation des constructions par rapport à la
voie ou l’emprise publique
Les constructions sont implantées, en tout point
du bâtiment :
Polygone d’implantation
> soit avec un retrait ponctuel de 3m au minimum
vis-à-vis de la voie publique secondaire,
> soit à l’alignement vis-à-vis de la voie publique
secondaire,
> soit avec un retrait de 5m minimum vis-à-vis du
parc public si concerné,
Implantation des constructions par rapport
aux limites séparatives
Les constructions sont implantées, en tout point
du bâtiment :
> soit en limites séparatives,
> soit à 3m minimum avec l > h/2 > 3
Les avancées sans appui au sol ne sont pas
intégrées dans les marges de recul mais ne doivent
pas dépasser l’alignement. Envoyé en préfecture le 29/01/2025
Reçu en préfecture le 29/01/2025
Publié le S L C
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_ IMPLANTATION OBLIGATOIRE
Limites parcelaires
[5:00
PARC
PUBLIC
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Retrait possible e
VOIE PUBLIQUE PRINCIPALE
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PETITS COLLECTIFS
Implantation des constructions
Toute construction doit être implantée dans le
polygone d’implantation.
Implantation des constructions par rapport à la
voie ou l’emprise publique
Les constructions sont implantées, en tout point
du bâtiment :
Polygone d’implantation
> soit à l’alignement ou avec un retrait de 5m
minimum vis-à-vis de la voie publique principale
> soit avec un retrait de 5m minimum vis-à-vis du
parc public si concerné,
> soit avec un retrait de 5m minimum vis-à-vis de
la voie publique secondaire.
> soit en conformité avec les implantations
graphiques obligatoires figurant dans le plan
réglementaire pour les constructions principales
et les garages.
Implantation des constructions par rapport
aux limites séparatives
Les constructions sont implantées, en tout point
du bâtiment :
> soit en limites séparatives,
> soit à 3m minimum avec l > h/2 > 3
Les avancées sans appui au sol ne sont pas intégrées
dans les marges de recul mais ne doivent pas
dépasser l’alignement. Envoyé en préfecture le 29/01/2025
Reçu en préfecture le 29/01/2025
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BATIMENTS PUBLICS ET TERTIAIRES
Implantation des constructions
Toute construction doit être implantée dans le
polygone d’implantation.
Implantation des constructions par rapport à la
voie ou l’emprise publique
Les constructions sont implantées en tout point
du bâtiment :
-> soit avec un retrait de 3 m minimum vis-à-vis de
la voie publique principale avec l > h/2 > 3.
-> soit avec un retrait de 3 m minimum vis-à-vis de
la voie publique secondaire avec l > h/2 > 2.
-> soit avec un retrait de 5 m minimum vis-à-vis du
parc
> soit en conformité avec les implantations
graphiques obligatoires figurant dans le plan
réglementaire pour les constructions principales et
les garages.
Implantation des constructions par rapport aux
limites séparatives :
Les constructions sont implantées en tout point du
bâtiment :
> soit avec un retrait de 3 m minimum vis-à-vis de
la voie publique secondaire avec l > h/2 > 3.
> soit en conformité avec les implantations
graphiques figurant dans le plan réglementaire. MAISON
| INDIV.
MAISON MAISON
MAISON GROUPES GROUPES | INDIV.
———,
ST en
——_—_—_—
PETITS
COLLECTIFS À
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EE
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Envoyé en préfecture le 29/01/2025
Reçu en préfecture le 29/01/2025
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III- VOLUMETRIE
HABITAT INDIVIDUEL
MAISONS COUR
HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
La hauteur des constructions est mesurée du sol naturel au
faîte du toit ou à celui de l’acrotère (point le plus haut de la
construction).
Ne sont pas compris pour le calcul de la hauteur les
ouvrages techniques indispensables et de faible emprise
et les cheminées.
Habitations individuelles et habitations sur cour
La hauteur des toitures en pente doit être comprise entre 7 et
9 mètres au faitage, limités à un R+1.
La hauteur des toitures terrasses ne doit pas excéder 6.5
mètres à l’acrotère. Les toitures terrasses (avec une pente
de 3% maximum pour l’écoulement des eaux pluviales),
lorsqu’elles sont adoptées, représenteront 100% de
l’emprise au sol de la construction, ou un maximum de 30%
de l’emprise au sol de la construction dans le cas d’une
toiture mixte (toiture en pente/toiture terrasse). Toutes les
toitures terrasses seront inaccessibles (sauf pour
l’entretien).
HABITAT INTERMEDIAIRE COLLECTIFS
Habitations intermédiaires
Leurs hauteurs sont limitées à R+1 et
la hauteur des toitures ne doit pas
excéder 9m au faitage.
Habitations individuelles groupées
Leurs hauteurs sont limitées à R+1 et la hauteur des
toitures en pente ne doit pas excéder 9m au faitage.
Celle des toitures terrasses ne doit pas excéder 6.5
mètres à l’acrotère.
Toit en pente 45° Habitations Collectives
Les habitats collectifs sont limités à R+2 ou R+2+combles et la
hauteur des toitures ne doit pas excéder 11 m.
Bâtiments tertiaires
Leurs hauteurs sont limitées à R+1 et celles des toitures ne
doivent pas excéder 9 mètres au faitage. En cas de toiture
terrasse, la hauteur à l’acrotère ne doit pas dépasser les 7.5
mètres. La hauteur sous plafond du rez-de-chaussée doit être
de 3.2 mètres au minimum.
Toit en pente 45°
max.
Toit en pente
max. 45°
HABITAT INDIVIDUEL GROUPE
45,00°
9,00
7,00
7,00
3,00
4,00
9,00
9,00
11,00
6.50
9,00
6.50
45,00°
Max .
45,00°
4
5
,
0
0
° Pa
Envoyé en préfecture le 29/01/2025
Reçu en préfecture le 29/01/2025
Publié le S L OT
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Toît plat
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PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES
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Pentes de toitures
Les garde-corps de sécurité et tout dispositif
technique doivent être étudiés et intégrés à
la volumétrie des constructions.
Habitations individuelles
Elles sont couvertes d’une toiture en pente de
45° (avec pignons ou croupes, lucarnes ou
fenêtre de toit) ou une toiture terrasse.
Habitations sur cour et habitations
individuelles groupées
Elles sont couvertes d’une toiture en pente de
45° au maximum ou une toiture terrasse.
Habitations intermédiaires et collectif
Bâtiments tertiaires
Elles sont couvertes d’une toiture en pente de
45° au maximum ou en toiture terrasse.
Annexes
La hauteur maximale des annexes ne pourra
pas dépasser 3.5 mètres, qu’il s’agisse d’une
toiture terrasse ou en pente.
Règle commune aux habitats groupés,
habitats intermédiaires et collectifs,
tertiaires :
Les toitures terrasses seront accessibles à
conditions de prévoir des dispositifs brisant
les vues en matériaux durables et qu’elles
soient 1/végétalisées et/ ou 2/habitées.
Des toitures à un seul pan peuvent être
autorisées pour les constructions adossées à
une autre construction ou à un mur existant –
en appentis (Cf. Cahier communal Semoy –
PLUM).
35,00°
45,00°
Schémas du dessin des pentes de toitures
25,00° Envoyé en préfecture le 29/01/2025
Reçu en préfecture le 29/01/2025
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IV-CARACTERISTIQUES ARCHITECTURALES
Qualité des logements collectifs :
- Les logements mono-orientés nord doivent être limités en nombre.
- A partir de la typologie T3, les logements doivent être à double orientation ou traversant. Des dérogations pourront être autorisées après examen au cas par cas. - Un espace de rangement dédié (exemples : cellier, buanderie, dressing) est obligatoire à partir de la typologie T4. - Eviter les entrées directes dans les séjours à partir de la typologie T2.
- Les cuisines et salles d’eau doivent être éclairées naturellement sauf impossibilité constructive ou distribustive. - Les balcons sont interdits sur les façades implantées à l’alignement des rues. Elles peuvent recevoir des loggias à condition qu’elles soient compatibles avec l’écriture architecturale des autres ouvertures. - Les façades donnant sur cour, sur jardins ou sur venelles peuvent différer de l’aspect régulier des façades sur rue. - Un espace extérieur individualisé est obligatoire à partir de la typologie T3 et autant que possible pour les T2. - Les halls d’entrée sont largement transparents, si possible traversants et ouverts dans le cas de jardins intérieurs paysagers.
Locaux techniques
- Les locaux techniques (ordures ménagères, encombrants, transformateurs,…) sont positionnés de manière à en faciliter l’usage et l’accessibilité, tout en évitant l’occupation de linéaires stratégiques. Leur intégration dans la façade doit limiter le caractère technique et potentiellement aveugle de ces locaux.
- Dans le cas où les locaux ou équipements techniques ne seraient pas intégrés à la façade ou à une haie végétale: * les coffrets technique (EDF et GAZ) devront être intégrés à un muret technique d’une hauteur limitée à 1,60m. Dans la mesure du possible, le local de présentation des déchets intégrera le muret technique et les boîtes aux lettres. Le muret pourra être revêtu d’un bardage bois (bois naturel ou prégrisé). Il sera prolongé d’un pare vue en bardage bois pour les maisons individuelles groupées, permettant de disposer à l’abri des regards les bacs à ordures et les composteurs.
* les locaux de présentation des déchets devront respecter les prescriptions page 51.
Percements pour tous les types de logements
- Dans un souci de cohérence d’ensemble des différentes constructions et programmes de l’Ecoquartier du Champ Prieur, le nombre de types d’ouvertures sur l’ensemble du bâtiment doit être limité à 6 (hors portes d’entrée et garages) et celles-ci définies suivant les espaces qu’elles éclairent. Le nombre de types d’ouverture sur une seule et même façade doit être limité à 3(hors portes d’entrée et garages.)
Les occultations pour tous les types de logements
Les volets roulants en saillie de la façade sont interdits. Les matériaux autorisés sont l’aluminium et/ou le bois. Le PVC est proscrit.
Adjonction au volume principal
Les éléments accessoires à la construction principale du type carport et pergola devront être réalisés avec des matériaux de qualité. Une haute qualité architecturale de ces structures est attendue (cohérence avec les éléments existants, formes simples, …).
Coffret techniques Envoyé en préfecture le 29/01/2025
Reçu en préfecture le 29/01/2025
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ZAC-ECOQUARTIER CHAMP PRIEUR SEMOY DATE FORMAT 20-01-2025/ MODIFICATIF n°6 A4 ESQ MAITRISE D’OUVRAGE NEXITY FONCIER CONSEIL ARCHITECTE URBANISTE PAYSAGISTE AUA PAUL CHEMETOV COMPTOIR DES PROJETS 24
FACADES
MATERIAUX AUTORISES EN FACADES
Bardage bois naturel
MENUISERIE
Bardage bois gris Enduit (gratté-lisse) / voir palette nuancier ZAC
Zinc
Les façades en parpaing ou briques
creuses des constructions doivent
être revêtues par :
Un bardage de bois naturel, un bois
grisé, du zinc ou un enduit. Assurant
ainsi la protection et le parement des
murs.
Aluminium Bois ou
aluminium et
bois
Volets battants
Bois ou aluminium
Volets roulants
encastrés
L’enduit de façade sera lissé ou gratté fin,
selon les teintes du nuancier (p. 25).
Une tonalité différente d’enduit ou un
autre type de bardage pourrait être
utilisés soit sur un volume secondaire
(garage, extension,...) soit pour couvrir
un pan de mur. Envoyé en préfecture le 29/01/2025
Reçu en préfecture le 29/01/2025
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ZAC-ECOQUARTIER CHAMP PRIEUR SEMOY DATE FORMAT 20-01-2025/ MODIFICATIF n°6 A4 ESQ MAITRISE D’OUVRAGE NEXITY FONCIER CONSEIL ARCHITECTE URBANISTE PAYSAGISTE AUA PAUL CHEMETOV COMPTOIR DES PROJETS 25
TOITURES ET ACCESSOIRES DE TOITURES
MATÉRIAUX AUTORISÉS POUR LES TOITURES ET ACCESSOIRES DE TOITURES POUR TOUS LES TYPES DE CONSTRUCTIONS
Tuiles plates ton rouge brun / gris Ardoises naturelles ou artificielles Zinc
Toiture végétalisée Acier Aluminium crénelé
Accessoires de toiture :
- Les matériaux autorisés sont le zinc,
l’aluminium crénelé, l’ardoise et l’acier.
- Les dispositifs de gestion des eaux
pluviales doivent être intégrés à
l’architecture des constructions.
- Les gouttières doivent être en zinc ou
aluminium et de préférence de profil
carré. Les descentes d'eaux pluviales sont
en zinc, verticales de haut en bas, sans
déviations. Les descentes PVC sont
proscrites.
- Les boites à eau extérieures pour
l’évacuation des eaux de toitures
terrasses sont en Zinc. Des variantes en
aluminium laqué zinc sont admises.
- Les dessous de toiture ou "cache
moineaux" sont des accessoires de
toiture. Le zinc, l'acier crénelé, l'acier et
le bois sont autorisés. Le PVC est proscrit.
- Les toitures terrasses > 15 m² doivent
être éco-aménagées (cf. PLUM et cahier
communal de Semoy page 13). Envoyé en préfecture le 29/01/2025
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EXEMPLES SUR LES VOLUMES DES CONSTRUCTIONS - MAISONS INDIVIDUELLES
Maison individuelle, Barrault & Pressacco,
Gonneville-sur-mer
Maison individuelle Residence individuelle
Villa-ijsselzig / Eva-architecten Maison W, Emanuelle Weiss, Wasquehal Villa Wallin/Erik Andersson Architects, Suède Envoyé en préfecture le 29/01/2025
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EXEMPLES SUR LES VOLUMES DES CONSTRUCTIONS - MAISONS GROUPEES/ INTERMEDIAIREES
Ecoquartier des Noés / APM Architecture
Val-de-reuil, France
La Grande Ouche / Sixième Rue, Pays de la Loire
France
Maisons groupés
Villa-ijsselzig / Eva-architecten Tilley Row Homes / Michael Hsu Office Of Architecture Ecoquartier - petits collectifs Envoyé en préfecture le 29/01/2025
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EXEMPLES SUR LES VOLUMES DES CONSTRUCTIONS – PETITS COLLECTIFS
Logements semi-individuels et collectifs / Atelier Du
Pont, Nanterre France
BVAU-Bartolo Villemard Architecture Urbanisme,
Ménucourt, France
RONALD SIRIO ARCHITECTES, Chambray les tours
France
Atelier Johan Maigre, Martigues France AUA PAUL CHEMETOV, Logements semi-individuels et collectifs Chambray les tours, France
Logements semi-individuels et collectifs / Atelier Du
Pont, Nanterre France Envoyé en préfecture le 29/01/2025
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ne RE RIRE)
IR 231-Jaune IVOITE
[s Ral 1013 |
S18 PGOS
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Ral 1020 SC294
Ral 1013 Ral 9001 Ral 6011
RSB03 17
Ral 9002 Ral 7000 Ral 6003
Nuancier type Weber . . ou équivalent
272-Gns coloré froid Ral 7015 Ral 7016
Ral 7035
017-pierre foncée
207-Beige clair
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NUANCIER DE LA ZAC
Les enduits teintés dans la masse sont
préférés aux peintures en raison de leur
durabilité. Deux teintes au maximum
sont autorisées par projet. (Cf. Cahier
communal Semoy – PLUM).
Enduits de
façade
principaux
(obligation)
Menuiserie / Ferronnerie (préconisation) Enduit des façades des volumes secondaires (obligation) Envoyé en préfecture le 29/01/2025
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V- CLÔTURES
Ces prescriptions sont valables pour l’ensemble des
typologies de construction.
Les clôtures doivent s’intégrer dans leur
environnement par leurs matériaux de
construction et par leurs proportions.
La hauteur des clôtures est mesurée à partir du
niveau du sol de l’espace public.
Clôture en grillage Clôture en bois naturel
CLOTURES EN FACADE SUR RUES
En dehors des clôtures réalisées par l’aménageur, elles seront réalisées au choix en bois ou en grillage simple torsion plastifié ou grillage simple torsion métallique (galvanisé ou rilsanisé) ou treillis soudé (galvanisé ou rilsanisé). Hormis les clôtures en bois, l’ensemble des clôtures seront de couleur verte ou grise. Toutes les clôtures en façade sur rue seront à implanter à 1.00m de la limite de propriété, derrière la haie.
-La hauteur des clôtures est limitée à 1.60m au maximum.
- Les portails et portillons doivent être d’un dessin similaire à la clôture (hauteur et couleur identique). Ils peuvent être à vantaux ou coulissant, leurs battants ne doivent pas s’ouvrir sur le domaine public. Leur hauteur est limitée à 1.60mètres. - Les places du midi doivent rester accessibles et ne peuvent pas être clôturées en façade sur rue. En cas de clôtures situées sur le pourtour des places du midi, celles-ci doivent être d’un dessin similaire à la clôture réalisée sur rue. -Plantes grimpantes 50% persistantes et 50% caduques – 6 plantes différentes au choix minimum. Elles doivent être plantées avec une interdistance de 2.00m
-Un vide de 6cm est nécessaire pour le passage de lamicrofaune.
-Les bâches plastiques ou autres éléments de recouvrements sont interdits.
CLOTURES EN FACADE SUR RUE PRINCIPALE
La clôture sera renseignée dans la demande de PC. Les clôtures donnant sur la voie 4, prolongeant la rue P.Mendès France vers le Sud, seront réalisées par l’aménageur en grillage simple torsion plastifié vert.
Les longrines ou murets de soubassement sont autorisés à
condition :
1- Qu’ils s’intègrent dans le paysage par une atténuation
de la pente au maximum par un système de palier ou
pentes douces. La hauteur totale apparente du côté bas ne
pourra en aucun cas dépasser les 25 cm.
2- Qu’ils soient directement nécessaires à la mise en
œuvre de travaux de construction autorisés
3- Qu’ils garantissent un écoulement des eaux de surface
sans entrave, le soubassement situé en point haut devra
donc être affleurant par rapport au niveau du sol (au
maximum 3 cm).
4- Qu’ils maintiennent un passage pour la microfaune
entre le soubassement et le grillage de 6 cm minimum
La modification du profil du terrain étant proscrite, aucun
soubassement non justifié et non conforme aux prescriptions
ci-avant ne pourra être autorisé. Dans tout autre cas, les
longrines ou murets de soubassement sont interdits. Envoyé en préfecture le 29/01/2025
Reçu en préfecture le 29/01/2025
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Clôture + plantes grimpantes Clôture + plantes grimpantes Haies mixtes Clôture en bois naturel
CLOTURES EN LIMITE SEPARATIVE
Pour les clôtures en limite séparatives :
- Elles seront réalisées au choix en bois non occultant (claire-voie avec interdistance de 5 cm minimum) ou en grillage simple torsion plastifié ou grillage simple torsion métallique (galvanisé ou rilsanisé) ou treillis soudé (galvanisé ou rilsanisé) + plantes grimpantes – 6 plantes différentes au choix minimum (voir liste page 37). Elles doivent être plantées avec une interdistance de 2.00m.
- Hormis les clôtures en bois, l’ensemble des clôtures seront de couleur verte ou grise. -La hauteur des clôtures est limitée à 1.60m au maximum.
-Un vide de 6cm est nécessaire pour passage de lamicrofaune.
-Les bâches plastiques ou autres éléments de recouvrements sont interdits (y compris lamelles PVC). Les lames bois à glisser dans les clôtures rigides sont autorisées à condition de maintenir le vide de 6 cm pour la microfaune, elles sont considérées comme clôtures semi-occultante (autorisées sur 6m linéaire par lot maximum)..
Afin de garantir l’intimité des lots en plus des plantations en limite séparative, des clôtures semi-occultantes en bois (claire-voie de 1cm minimum à conserver) sont autorisées sur 6m linéaires maximum par lot. Celles-ci se substituent à la clôture simple torsion ou rigide ou bois claire-voie. Seuls les bois naturels sont autorisés, les bois
exotiques et composites sont interdits.
CLOTURES EN LIMITE DE VENELLE
Les clôtures situées en limite de venelle et en continuité du cimetière : Elles seront réalisées au choix en bois ou en grillage simple torsion plastifié ou grillage simple torsion métallique (galvanisé ou rilsanisé) ou sera un mur plein revêtu des deux côtés par un enduit ton clair + plantes périmétriques – 5 plantes différentes au choix minimum (voir liste et modalités d’implantation page 38).
La hauteur des clôtures est limitée à 1.80m au maximum.
Afin de laisser passer la microfaune, les longrines de soubassement ou pied de mur plein devrons être percés d’ouverture de minimum 10cm sur 6cm ou de 10cm de diamètre à raison d’une ouverture tous les 10 m.
Les bâches plastiques ou autres éléments de recouvrements sont interdits.
Les longrines ou murets de soubassement sont autorisés à condition : 1- Qu’ils s’intègrent dans le paysage par une atténuation de la pente au maximum par un système de palier ou pentes douces. La hauteur totale apparente du côté bas ne pourra en aucun cas dépasser les 25 cm.
2- Qu’ils soient directement nécessaires à la mise en œuvre de travaux de construction Al LR:
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Envoyé en préfecture le 29/01/2025
Reçu en préfecture le 29/01/2025
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autorisés
3- Qu’ils garantissent un écoulement des eaux de surface sans entrave, le soubassement situé en point haut devra donc être affleurant par rapport au niveau du sol (au maximum 3 cm).
4- Qu’ils maintiennent un passage pour la microfaune entre le soubassement et le grillage de 6 cm minimum
La modification du profil du terrain étant proscrite, aucun soubassement non justifié et
non conforme aux prescriptions ci-avant ne pourra être autorisé. Dans tout autre cas, les longrines ou murets de soubassement sont interdits.
Claire-voie, simple torsion et grillage rigide (autorisés sur l’ensemble
des limites)
Panneaux bois (autorisées sur 6m maximum) Envoyé en préfecture le 29/01/2025
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CLÔTURES EN LIMITE SUR LE PARC OU EN LIMITE DES VOIES PUBLIQUES DES HABITATS GROUPES, INTERMEDIAIRES ET PETITS COLLECTIFS
Les clôtures ne sont pas obligatoires, mais lorsqu’elles existent, elles doivent contribuer à l’embellissement et l’amélioration de l’espace par le choix des matériaux et des essences. -clôture bois + plantes grimpantes 50% persistantes et 50% caduques -6 plantes différentes au choix minimum. Elles doivent être plantées avec une interdistance de 2.00m -Clôture de 1.00m de hauteur sur merlon de 60cm (réalisée par l’aménageur même en parcelle privative).
-Un accès sur le parc est autorisé – passage libre 1.00m – hauteur 1.60m – portillon en bois. -Un vide de 6cm est nécessaire pour passage de lamicrofaune.
-Les cannisses sont interdites.
Quelques soit la limite :
-Les bâches plastiques ou autres éléments de recouvrements sont interdits. - Les longrines ou murets de soubassement sont interdits. La modification du profil du terrain étant proscrite, aucun soubassement n’est autorisé afin de retenir les terres des fonds voisins
Concernant les lots groupés ou collectifs donnant sur le parc, la création d‘une sortie piétonne sur le parc sous forme de portillon est demandée.
Clôture en bois naturel Clôture en bois naturel fecture le 29/01/2025 é en pré Envoy
fecture le 29/01/2025 n
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ID : 045-214503088-20250124-10 25-DE
Reçu en pr
Publié le
clôture en grillage simple torsion
hauteur 1.60m
hauteur 1.00m {partie courante)
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comptoir des projets AUA PAUL CHEMETOV architectes urbanistes associés
PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES
ZAC-ECOQUARTIER CHAMP PRIEUR SEMOY DATE FORMAT 20-01-2025/ MODIFICATIF n°6 A4 ESQ MAITRISE D’OUVRAGE NEXITY FONCIER CONSEIL ARCHITECTE URBANISTE PAYSAGISTE AUA PAUL CHEMETOV COMPTOIR DES PROJETS 34
CLOTURES RÉALISÉES SUR LE DOMAINE PRIVATIF ET PRISE EN CHARGE PAR L’AMENAGEUR Envoyé en préfecture le 29/01/2025
Reçu en préfecture le 29/01/2025
Publié le SLO
ID : 045-214503088-20250124-10 25-DE
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+ Haies arbustives en mélange.
- 50% persistants + 50% caducs
- à petits fruits et /ou mellifères - 50% minimum
- 20% plantes indigènes obligatoires
—- plantes grimpantes sur le mur du cimetière
- 50% caduques : vigne vierge Lowii
- 50% persistantes : lierre commun
AUA PAUL CHEMETOV architectes urbanistes associés comptoir des projets BR.
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PLANTATIONS RÉALISÉES SUR LE DOMAINE PRIVATIF ET PRISE EN CHARGE PAR L’AMENAGEUR
Bien que ces haies soient plantées par
l’aménageur, elles sont sur le domaine privatif,
et leur entretien est à charge du propriétaire de
chaque terrain, qui devra assurer les
remplacements des végétaux morts, les
arrosages et soins éventuels, le désherbage et la
taille des végétaux qui ne doivent pas empiéter
sur le domaine public, etc. Envoyé en préfecture le 29/01/2025
Reçu en préfecture le 29/01/2025 n
Publié le S L C
ID : 045-214503088-20250124-10 25-DE
= RP CHENE comptoir des projets Es.
PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES
ZAC-ECOQUARTIER CHAMP PRIEUR SEMOY DATE FORMAT 20-01-2025/ MODIFICATIF n°6 A4 ESQ MAITRISE D’OUVRAGE NEXITY FONCIER CONSEIL ARCHITECTE URBANISTE PAYSAGISTE AUA PAUL CHEMETOV COMPTOIR DES PROJETS 36
TRAITEMENT DE LA LIMITE PRIVE/PUBLIC SUR LE PARC
Les limites entre les parcelles et le Parc sont
traitées sous forme de lisières végétales arbustives
et arborées, qui intègrent également les noues de
collecte et de distribution des eaux pluviales.
TRAITEMENT DE LA LIMITE PRIVE/PUBLIC SUR LE PARC
coupe sur la partie courante
TRAITEMENT DE LA LIMITE PRIVE/PUBLIC SUR LE PARC
coupe sur l’accès au Parc depuis les parcelles
Pour faire écho à la noue, un merlon de 60cm
de hauteur (réalisé par l’aménageur même en
parcelle privative) est constitué à cheval sur la
limite privée/publique. Il sera surmonté d’une
clôture en bois d’1.00m de hauteur, implantée
dans les parcelles privatives de façon à ce que le
nu extérieur de la clôture corresponde à la limite
de propriété.
Cette clôture sera complétée du même dispositif
végétal que sur les autres limites (arbustes et
plantes grimpantes).
Des accès directs au Parc pourront être créés. Le
merlon sera donc ponctuellement interrompu, et
la noue sera remblayée, avec la mise en place d’un
busage assurant la continuité hydraulique.
TRAITEMENT DE LA LIMITE PRIVE/PUBLIC SUR LE PARC
élévation sur la clôture et le portail d’accès
Noue
hauteur 1,00m
Portail bois
hauteur 1,60m
Clôture bois
hauteur 1,00m
portail Buse hauteur 1,60m
60
100
60
limite propriété
60
60
limite propriét
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60 Envoyé en préfecture le 29/01/2025
Reçu en préfecture le 29/01/2025
Publié le S L OT
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AUA PAUL CHEMETOV comptoir des projets 8° oy
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PRESCRIPTIONS SUR
L’AMENAGEMENT EXTERIEUR
DES LOTS Envoyé en préfecture le 29/01/2025
Reçu en préfecture le 29/01/2025
Publié le SL
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AUA PAUL CHEMETOV comptoir des projets
PRESCRIPTION SUR L’AMENAGEMENT EXTERIEUR DES LOTS
ZAC-ECOQUARTIER CHAMP PRIEUR SEMOY DATE FORMAT 20-01-2025/ MODIFICATIF n°6 A4 ESQ MAITRISE D’OUVRAGE NEXITY FONCIER CONSEIL ARCHITECTE URBANISTE PAYSAGISTE AUA PAUL CHEMETOV COMPTOIR DES PROJETS 38
I- STATIONNEMENT
MAISONS INDIVIDUELLES MAISONS INDIVIDUELLES SUR COUR
Objectifs minimums de stationnement par taille de logements :
> De 0 à 59m², 1 place de stationnement est demandée par
logement.
> De 60 à 89m², 2 places sont demandées par logement.
> De 90 m² à plus, 3 places sont demandées par logement.
> Pour les logements sociaux : 1 place /logement jusqu’au T3. Au-
delà, 2 places par logement.
Habitations individuelles et les maisons sur cour
> 1 place de stationnement doit être intégrée dans le
bâtiment (pour les lots innovants identifiés page 52, une
place de type abri-voiture / carpot est autorisée sous
réserve qu'il soit conforme aux dispositions de la page 41).
> 1 à 2 places midi en limite de la parcelle.
Habitations intermédiaires
> 2 places midi en limite des parcelles.
Habitations individuelles groupées
> 1 ou 2 places midi en limite des parcelles.
Habitation intermédiaire, groupée et collectifs
> Les locaux vélos doivent être facilement accessibles et de plain-
pied depuis les espaces collectifs, à proximité des cheminements
et/ou des halls d’entrée. Ils doivent être protégés et sécurisés, en
extérieur ou à l'intérieur des bâtiments. L’ensemble des besoins
en stationnements vélos peuvent être regroupés à l’échelle de
chaque îlot dans 1 ou 2 locaux.
Equipements tertiaires
> 1 place de stationnement par tranche entamée de 60 m².
Le stationnement des véhicules et des vélos
correspondant aux caractéristiques du projet doit
être assuré hors des voies publiques.
Pour être comptabilisée, une place de
stationnement doit avoir au minimum une surface
de 2,50 mètres x 5 mètres.
(Extrait des dispositions communes du Règlement du
PLUM et celles applicables au secteur 1 AU et la zone 1
AU-M-D)
4-A
5,00
5,00
23,00
5,00
24,00
4,00
5,00
20,50
17,00
11,50
14,50
3,00
LOGEMENTS INTERMEDIAIRES HABITATIONS INDIVIDUELLES GROUPÉES / HAMEAUX
Envoyé en préfecture le 29/01/2025
Reçu en préfecture le 29/01/2025
Publié le S LO é
ID : 045-214503088-20250124-10 25-DE
COLLECTIFS
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PRESCRIPTION SUR L’AMENAGEMENT EXTERIEUR DES LOTS
ZAC-ECOQUARTIER CHAMP PRIEUR SEMOY DATE FORMAT 20-01-2025/ MODIFICATIF n°6 A4 ESQ MAITRISE D’OUVRAGE NEXITY FONCIER CONSEIL ARCHITECTE URBANISTE PAYSAGISTE AUA PAUL CHEMETOV COMPTOIR DES PROJETS 39
1401 m²
6 Maisons
1884 m²
5,00 5,00 7 Maisons
6,00
OBLIGATOIRE
LIMITE IMPLANTATION
OBLIGATOIRE
MPLANTATION
15,00
15,00
Accès collecte des
OM possible → Envoyé en préfecture le 29/01/2025
Reçu en préfecture le 29/01/2025
Publié le S L O7
ID : 045-214503088-20250124-10 25-DE
AUA PAUL CHEMETOV comptoir des projets 82.
PRESCRIPTION SUR L’AMENAGEMENT EXTERIEUR DES LOTS
ZAC-ECOQUARTIER CHAMP PRIEUR SEMOY DATE FORMAT 20-01-2025/ MODIFICATIF n°6 A4 ESQ MAITRISE D’OUVRAGE NEXITY FONCIER CONSEIL ARCHITECTE URBANISTE PAYSAGISTE AUA PAUL CHEMETOV COMPTOIR DES PROJETS 40
II- SURFACES NON IMPERMÉABILISÉES OU ÉCO-AMÉNAGEABLES
REVETEMENT DU SOL DES PARKINGS ET PLACES MIDI - MATERIAUX PERMEABLES PRÉCONISÉS
L’objectif est de permettre l’infiltration aisée des
eaux de pluies et d’éviter le ruissellement de
surface.
Le sol des allées de garage, accès, parking,
terrasses etc. doit être constitué d’un
matériau perméable sauf pour les parcelles
collectives : les voies de desserte des
stationnements pourront être traitées de
façon imperméable.
Pavage béton joint concassé (places midi
uniquement)
Pavage béton joint gazon (places midi
uniquement)
Pavage pierre naturelle joint concassé
Les matériaux perméables préconisés
> Pavés à joints remplis de concassé, dalles
alvéolaires remplies de concassé, dalles
végétalisées, etc.
> Fondation en grave drainante (perméabilité =10-4).
Sont interdits :
- Les fondations en mâchefer ou autre granulat
pollué.
- Les sols imperméables type enrobé, béton,
asphalte, stabilisé et pavage à joints mortier.
En complément il est précisé que les sols devront
être de teinte :
Grise / Jaune ou beige clair.
Les terrasses peuvent être d’une couleur différente à
condition qu’elles soient issues d’un matériau naturel.
Dalles alvéolées concassé Dalles alvéolées engazonnes Dalles alvéolées terre cuite Pavage pierre naturelle joint gazon Envoyé en préfecture le 29/01/2025
Reçu en préfecture le 29/01/2025
Publié le S L OT
ID : 045-214503088-20250124-10 25-DE
AUA FALL CREBETON comptoir des projets 8°.
ZAC-ECOQUARTIER CHAMP PRIEUR SEMOY DATE FORMAT 20-01-2025/ MODIFICATIF n°6 A4 ESQ MAITRISE D’OUVRAGE NEXITY FONCIER CONSEIL ARCHITECTE URBANISTE PAYSAGISTE AUA PAUL CHEMETOV COMPTOIR DES PROJETS 41
III- Annexes, petits mobiliers, pergolas et carports
ANNEXES
ABRIS DE JARDIN
Disposition commune à toute l’Ecoquartier sauf indication contraire Les annexes de type abris de jardins sont autorisées à condition d’avoir une emprise au sol inférieure ou égale à 10m² et d’être implantées dans le polygone d’implantation.
La hauteur maximale de ces annexes ne pourra pas dépasser 3.5m, qu’il s’agisse d’une toiture terrasse ou en pente.
Un seul abri de jardin par unité de logement est autorisé.
Seul le matériau bois est autorisé (sont interdits : maçonnerie, enduits, fibres ciment, etc) sauf pour les toitures pour lesquelles tous les matériaux de toiture mentionnés en page 25 sont également autorisés. Les toitures en acier galvanisé aspect tuile est autorisé (couleur identique à la toiture de l’habitation ou identique couleurs menuiseries).
L’abri de jardin ne peut tenir lieu de clôture.
Maison sur cour
Les abris de jardin peuvent être implantés en dehors du polygone d’implantation.
ACCESSOIRES
>Sont autorisés sous conditions : Niches, poulaillers et ruches.
>Conditions pour les niches et poulaillers :
Seul le matériau bois est autorisé (sont interdits : maçonnerie, enduits, fibres ciment, etc)
Les niches et poulaillers ne peuvent se substituer à la clôture.
>Conditions pour ruches :
Les cônes d’envols ne doivent pas être orientés vers les clôtures séparatives, à l’exception du parc.
COMPOSTEUR
Habitations individuelles et les maisons sur cour
Un composteur par parcelle est obligatoire, dans des bacs clos. Le
matériau bois est recommandé.
Habitations intermédiaires
Un composteur par parcelle est obligatoire, dans des bacs clos. Le
matériau bois est recommandé.
Un composteur collectif peut être prévu. Il doit être dimensionné au
nombre de logement prévus : 1 composteur de 800 litres par tranche
de 10 logements réalisés. L’espace dédié aux composteurs doit être
facilement accessible depuis les espaces de stationnement ou à
proximité de l’aire de présentation des déchets.
Le matériau bois est recommandé.
Habitations individuelles groupées
Un composteur par parcelle est obligatoire, dans des bacs clos. Le
matériau bois est recommandé.
Collectifs
Un composteur collectif doit être prévu. Il doit être dimensionné au
nombre de logement prévus : 1 composteur de 800 litres par tranche
de 10 logements réalisés. L’espace dédié aux composteurs doit être
facilement accessible depuis les espaces de stationnement ou à
proximité de l’aire de présentation des déchets.
Le matériau bois est recommandé. Envoyé en préfecture le 29/01/2025
Reçu en préfecture le 29/01/2025
Publié le S L OT
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AUA FALL CREBETON comptoir des projets 8°.
ZAC-ECOQUARTIER CHAMP PRIEUR SEMOY DATE FORMAT 20-01-2025/ MODIFICATIF n°6 A4 ESQ MAITRISE D’OUVRAGE NEXITY FONCIER CONSEIL ARCHITECTE URBANISTE PAYSAGISTE AUA PAUL CHEMETOV COMPTOIR DES PROJETS 42
PERGOLAS ET CARPORTS
Disposition commune à toute l’Ecoquartier sauf indication contraire
• Implantation : Les carports sont implantés dans les polygones d’implantation, contiguë à la construction existante. Les pergolas sont implantées sur la « terrasse de vie » contiguë à la construction existante.
• Formes simples et épurées : Cavaliers et renforts en diagonal pour les angles interdits. Eléments type arabesques interdits. • Hauteur : Hauteur maximum autorisée 3.5m.
• Matériaux de la structure : bois et / ou aluminium. Polycarbonate, PVC et autres plastiques interdits • Toiture : Toit plat obligatoire
• Matériaux de couverture autorisés pour les carports : bois (doit rester à l’état naturel), acier, aluminium, zinc, toiture végétalisée ou panneaux photovoltaïques. Polycarbonate, PVC et autres plastiques interdits.
• Matériaux de couverture autorisés pour les pergolas : bois (doit rester à l’état naturel), acier, aluminium, zinc, toiture végétalisée, panneaux photovoltaïques ou toile. Polycarbonate, PVC et autres plastiques interdits.
• Bas du toit doit être recouvert, tôle apparente interdite
• Carports uniquement : Un ou deux pans latéraux peuvent être équipés de claustras claire-voie en pose verticale (mur plein, bâche, cannisses, brande de bruyère interdits). • Mélange de matériaux recommandé
• Débords interdit (genre de casquette avec les poteaux en retrait de la fin du toit) • Un seul carport par unité de logement est autorisé.
• Une seule pergola par unité de logement est autorisée Envoyé en préfecture le 29/01/2025
Reçu en préfecture le 29/01/2025
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AUA FALL CREBETON comptoir des projets 8°.
ZAC-ECOQUARTIER CHAMP PRIEUR SEMOY DATE FORMAT 20-01-2025/ MODIFICATIF n°6 A4 ESQ MAITRISE D’OUVRAGE NEXITY FONCIER CONSEIL ARCHITECTE URBANISTE PAYSAGISTE AUA PAUL CHEMETOV COMPTOIR DES PROJETS 43
PRESCRIPTIONS PAYSAGERES Envoyé en préfecture le 29/01/2025
Reçu en préfecture le 29/01/2025
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AUA PAUL CGHENETON comptoir des projets Re
PRESCRIPTIONS PAYSAGERES
ZAC-ECOQUARTIER CHAMP PRIEUR SEMOY DATE FORMAT 20-01-2025/ MODIFICATIF n°6 A4 ESQ MAITRISE D’OUVRAGE NEXITY FONCIER CONSEIL ARCHITECTE URBANISTE PAYSAGISTE AUA PAUL CHEMETOV COMPTOIR DES PROJETS 44
I- TYPES DE PLANTATIONS
Les éléments indiqués ci-dessous sont à considérer comme des valeurs minimales, à compléter au choix du propriétaire.
Plantes grimpantes sur Clôtures
>Sur l’ensemble du linéaire de clôture
>6 espèces différentes minimum
>50% caduques et 50% persistantes – en mélange continu sans voir plus que de 3 pieds d’une même espèce ne qui se suivent pour les clôtures sur rue
Ces clôtures seront accompagnées des plantes grimpantes suivantes : Plantes caduques :
>Chèvrefeuille des bois (Lonicera periclymenum)
>Clématite des haies (Clematis Vitalba)
>Lierre Grimpant (Hedera Helix)
>Glycine (Wisteria)
>Vigne (Vitis sp)
Haies périmétriques
En plus des plantes grimpantes sur clôture, une haie périmétrique sera
implantée sur toutes les limites séparatives avec un recul de 50cm minimum par rapport à la clôture : >Sur l’ensemble du linéaire de clôture
>5 espèces différentes minimum
>60% caduques et 40% persistantes – en mélange continu sans que 3 pieds d’une même espèce ne se suivent. >Végétaux à petits fruits et/ou mellifères à hauteur de 50%
>Arbres autorisés dans les haies si moins de 15m de hauteur à l’âge adulte (1 tous les 10ml max.) >Bambous autorisés avec protection anti-racinaire rigide.
>20% de plantes indigènes obligatoires
Nota : Pour la prise en charge des haies par l’aménageur, se référer au chapitre «Clôture» page 26 de ce document.
Ces haies seront composées des arbustes suivants :
Toute végétation de plus de 2m de hauteur doit
être plantée à 2m minimum de la limite de la
propriété.
Toute végétation d’une hauteur inférieure à 2m
sera plantée à 50cm minimum de la limite de
propriété.
En limite du parc public cette distance peut être
réduite.
Les arbres à conserver présents sur les parcelles,
sont à déduire des objectifs de plantation.
Arbustes caducs
> ceanothus thyrisflorus (céanothe)
> euonymus alatus (fusain ailé)
> hibiscus syriacus ‘Red Heart’ (hibiscus)
> lonicera xylosteum (chèvrefeuille des haies)
> viburnum x bodnantense ‘Charles Lamont’ (viorne)
Arbustes persistants
>elaeagnus x ebbengei (chalef)
>ilex aquifolium (houx)
>ligustrum vulgare (troene)
>nandina domestica (bambou sacré)
>osmarea x burkwoodii (osmanthe)
Plantes persistantes
>Passiflore (Passiflora)
>Jasmin (Jasminum)
>Akébie (Akebia) Envoyé en préfecture le 29/01/2025
Reçu en préfecture le 29/01/2025
SG
3088-20250124-10 25-DE
AUA PAUL CHEMETOV comptoir des projets S oy
PRESCRIPTIONS PAYSAGERES
ZAC-ECOQUARTIER CHAMP PRIEUR SEMOY DATE FORMAT 05-04-2024/ MODIFICATIF n°5 A4 ESQ MAITRISE D’OUVRAGE NEXITY FONCIER CONSEIL ARCHITECTE URBANISTE PAYSAGISTE AUA PAUL CHEMETOV COMPTOIR DES PROJETS 45
Prescriptions générales pour les parcelles:
Arbres de haute-tige (minimum 15m à l’âge adulte) ou petits arbres (6 à 15m à l’âge adulte)
> Espaces non construits de 0 à 100 m² : aucune obligation.
> Espaces non construits de 100m à 200m²: 1 arbre obligatoire
> Au-dessus, par tranche de 100m² non construits: 1 supplémentaire > Espèces invasives interdites (en annexe).
Paillage, le cas échéant, et afin que la matière organique puisse retourner au sol. > Organique obligatoire: Paille, copeaux de bois
> Sont interdit : écorce de pins, toiles plastiques ou tous autres éléments non biodégradables.
> Granulats interdits
ENTRETIEN
Le désherbage chimique des sols et des massifs est interdit.
Les plantations des îlots en limite de domaine public doivent être choisies de manière à conserver une cohérence d’ensemble et prolonger le traitement paysager de l’espace public.
Les limites des îlots de logements (habitat intermédiaire et petits collectifs) peuvent être traitées dans une épaisseur plantée permettant de préserver l’intimité des logements en rez-de-chaussée.
L’IRRIGATION
L’irrigation alimentée par le stockage d’eau pluviale réalisé sur la parcelle est encouragée.
LISTE DE PETITS ARBRES RECOMMANDES : d’une hauteur comprise entre 6 à 10m et un houppier (diamètre) de 4 à 6m à l’âge adulte (sous réserve de taille pour certain) : - If _Taxus baccata
- Erable champetre _Acer campestre
- Arbousier_Arbutus unedo
- Cornouiller male_Cornus mas
- Aubépine monogyne_Cratargus monogyna
- Cytise aubour_ Laburnum anagyroides Medik
- Pommier sauvage_ Malus sylvestris Mill.
- Merisier_Prunus avium
- Prunier de briancon_ Prunus brigantina Vill.
- Cerisier a grappes_ Prunus padus var. padus
- Poirier commun_ Pyrus communis subsp. Pyraster
- Sureau noir_ Sambucus nigra
- Alisier blanc_ Sorbus aria
- Sorbier des oiseleurs_ Sorbus aucuparia subsp. aucuparia
- Alisier torminal_ Sorbus torminalis
- Orme champetre_ Ulmus minor
Cas dérogatoire :
Si après implantation de l’habitation et création des stationnements les espaces libres restant sur le lot ne constituent pas à minima en un point un espace libre de 4 m de diamètre minimum par arbres de haute tige ou petits arbres à implanter, alors un arbre de plus petit diamètre et hauteur sera toléré.
Si l’espace disponible sur le lot ne permet pas l’implantation de tous les arbres de haute tige ou petits arbres, il est autorisé, en dernier recours d’implanter 1 à 2 arbres fruitiers palisser. Pour les espaces libres de 3m, il est autorisé d’implanter 2 arbres fruitiers palissés maximum par lot. La création d’une terrasse ayant pour conséquence de diminuer les espaces libres n’ouvre pas droit à ces dérogations.
Arbres fruitiers
>Cerisier
>Prunier
>Pêcher
>Abricotier
>Pommier
>Poirier
>Kaki
>Noisetier
>Noyer
>Figuier Envoyé en préfecture le 29/01/2025
Reçu en préfecture le 29/01/2025
Publié le TT
ID : 045-214503088-20250124-10 25-DE
AUA PAUL CHEMETOV architectes wrbanisies associés comptoir des projets
PRESCRIPTIONS PAYSAGERES
ZAC-ECOQUARTIER CHAMP PRIEUR SEMOY DATE FORMAT 20-01-2025/ MODIFICATIF n°6 A4 ESQ MAITRISE D’OUVRAGE NEXITY FONCIER CONSEIL ARCHITECTE URBANISTE PAYSAGISTE AUA PAUL CHEMETOV COMPTOIR DES PROJETS 46
VÉGÉTAUX LOCAUX
Prunellier
Chêne sessile
Viorne lantane
Orme champêtre
Nom commun Nom latin
Essence arbustive
Prunellier Prunus spinosa
Cornouiller sanguin Cornus sanguinea L. subsp. sanguinea
Chèvrefeuille des haies Lonicera xylosteum
Noisetier commun Corylus avellana
Aubépine à un style Crataegus monogyna
Fusain d’Europe Euonymus europaeus
Houx commun Ilex aquifolium
Troène commun Ligustrum vulgare
Bois de Sainte-Lucie Prunus mahaleb
Nerprun purgatif Rhamnus cathartica
Groseillier rouge Ribes rubrum
Rosier des champs Rosa arvensis
Sureau noir Sambucus nigra
Saule marsault Salix caprea
Viorne lantane Viburnum lantana
Essence arborée
Chêne sessile Quercus petraea
Chêne pédonculé Quescus robur
Tremble Populus tremula
Orme champêtre Ulmus minor Nom latin
ESPECES INVASIVES AVEREES EN MILIEUX NATURELS A REPARITION GENERALISEE (RANG 5)
Envoyé en préfecture le 29/01/2025
Reçu en préfecture le 29/01/2025
Publié le SLO
ID : 045-214503088-20250124-10 25-DE
Nom français Origine Statut région Centre
Robinia pseudoacaciaL.
ESPECES INVASIVES AVEREES DANS LES MILIEUX NATURELS A REPARITION LOCALISEE (RANG 4) Acer negundo L.
Aïlanthus altissima (Mill.) Swingle
Aster invasifs
Azolla filiculoides Lam.
Bidens frondosa L.
Elodea canadensisMichx.
Elodea nuttalii (Planch.) H.St.John
Galega officinalis L.
Heracleum mantegazzianum Sommier & Levier
Impatiens capensis Meerb.
Impatiens glandulifera Royle
Lemna minuta Kunth
Lindernia dubia (L.) Pennell
Ludwigia grandiflora (Michx.) Greuter & Burdet
Ludwigia peploides (Kunth) P.H.Raven
Parthenocissus inserta (A.Kem.) Fritsch
Paspalum distichum L.
Prunus cerasus L.
Prunus serotina Ehrh.
Reynoutria japonica Houtt.
Reynoutria x bohemica Chrtek & Chritkova
Solidago canadensis L.
Solidago gigantea Aiton
ESPECES INVASIVES POTENTIELLES, INVASIVES EN MILIEUX FORTEMENT PERTURBES (RANG 3) Amaranthus hybridus Gr.
Amaeranthus retroflexus L.
Ambrosia artemisifolia L.
Berteroa incana (L.) DC.
Buddieja davidii Franch.
Conyza canadensis (L.) Cronquist
Conyza sumatrensis (Retz.)E.Walker
Cyperus esculentus L.
Datura stramonium L.
Eragrostis pectinacea (Michx.) Nees
Erigeron annuus (L.) Desf.
Galinsoga quadriradiata Ruiz & Pav.
Mahonia aquifolium (Pursh) Nutt.
Oenothera glazioviana Micheli
Phytolacca americana L.
Prunus laurocerasus L.
Senecio inaequidens DC.
Sporobolus indicus (L.) R.Br.
Veronica filiformis Sm.
Xanthium strumarium L. Gp
Robinier faux-acacia
Erable frêne
Aïilanthe
Aster invasifs
Azolla fausse-fougère
Bident à fruits noirs
Elodée du Canada
Elodée à feuilles étroites
Sainfoin d'Espagne
[P] Berce du Caucase
Balsamine orangée
Balsamine de l'Himalaya
Lentille d'eau minuscule
Jussie à grandes fleurs
Jussie faux-pourpier
Vigne-vierge
Paspale à deux épis
Griottier
[P] Cerisier tardif
Renouée du Japon
Renouée de bohème
Solidage du Canada
Solidage glabre
Amarante hybride
Amarante réfléchie
[PI Ambroisie à feuilles d'Armoise
Alysson blanc
[P1 Arbre à papillon
Vergerette du Canada
Vergerette de Sumatra
Souchet comestible
Stramoine
Éragrostis en peigne
Vergerette annuelle
Galinsoga cilié
Mahonia faux-houx
Onagre à sépales rouges
[P] Raisin d'Amérique
[P] Laurier-cerise
[P]1 Séneçon du Cap
[P]1 Sporobole fertile
Véronique filiforme
Lampourde à gros fruits
Amérique
Asie
Europe
Asie
Asie
Asie
Asie
Asie
Europe
Asie
Asie
Amérique
Amérique
Amérique
Amérique
Amérique
Europe
Amérique
Europe - Asie Mineure
Afrique
Tropicale
Asie
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
AUA PAUL CHEMETOV comptoir des projets S®. oy
PRESCRIPTIONS PAYSAGERES
ZAC-ECOQUARTIER CHAMP PRIEUR SEMOY DATE FORMAT 20-01-2025/ MODIFICATIF n°6 A4 ESQ MAITRISE D’OUVRAGE NEXITY FONCIER CONSEIL ARCHITECTE URBANISTE PAYSAGISTE AUA PAUL CHEMETOV COMPTOIR DES PROJETS 47
LES ESSENCES A NE PAS PLANTER
ESPECES INVASIVES EMERGENTES (RANG 2)
Cortaderia selloana Ascherson
Cotoneaster horizontalis Decne.
Crassula helmsii (Kirk)Cockayne
Egeria densa Planch.
Eichhornia crassipes (Mart.) Solms
Helianthus invasifs Gp
Hydrocotyle ranunculoides L. f.
Impatiens parviflora DC.
Lagarosiphon major (Ridl.) Moss
Myriophyllum aquaticum (Vell.) Verdc.
Pistia stratoides L.
Reynoutria sachalinensis (F.Schmidt) Nakai
Rhododendron ponticum L.
Spiraea douglasii Hook.
[P]
[P]
[P]
[P]
[P]
[P]
[P]
[P]
[P]
Herbe de la Pampa
Cotonéaster horizontale
Crassule de Helms
Egéria
Jacinthe d'eau
Helianthes invasifs
Hydrocotyle fausse-renoncule
Balsamine à petites fleurs
Grand lagarosiphon
Myriophylle aquatique
Laitue d'eau
Renouée de Sakhaline
Rhododendron pontique
Spirée de Douglas
Amérique
Asie
Océanie
Amérique
Amérique
Amérique
Amérique
Asie
Afrique
Amérique
Tropicale
Asie
Asie
Amérique
Subspontané
Subspontané
Naturalisé
Naturalisé
Subspontané
Subspontané
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Subspontané
Naturalisé
Subspontané
Subspontané
ESPECES A RECHERCHER (LISTE D’ALERTE)
Amorpha fruticosa L. Faux-indigo Amérique / Cabomba caroliniana A.Gray Cabomba de Caroline Amérique / Cornus sericea L. Cornouiller soyeux Amérique / Lemna turionifera Landolt. [P] Lentille d'eau turionifère Amérique / Lysichiton americanus Hulten & H.St. John [P] Lysichite Amérique / Myriophyllum heterophyllum Michx Myriophylle hétérophylle Amérique / Persicaria polystachya (C.F.W.Meissn.) H.Gross. [P] Renouée à épis nombreux Asie / Rudbeckia laciniata L. Rudbéckie laciniée Amérique / Spiraea alba Du Roi Spirée blanche Amérique /
Tableau 1 : les espèces invasives de la région Centre
Amérique
Amérique
Amérique
Amérique
Cosmopolite
Amérique
Subspontané
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Naturalisé
Amérique
Amérique
Amérique
Amérique
Amérique
Amérique
Amérique
Amérique
Amérique
Amérique
Amérique
Amérique
Amérique
Amérique
Amérique
Amérique
Lindernie fausse-gratiole Envoyé en préfecture le 29/01/2025
Reçu en préfecture le 29/01/2025
Publié le SLOF
ID : 045-214503088-20250124-10 25-DE
Y | 5% “Rue de
Saint Jean de Bra
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© AU NUL CHENE comptoir des projets 8%.
PRESCRIPTIONS PAYSAGERES
ZAC-ECOQUARTIER CHAMP PRIEUR SEMOY DATE FORMAT 20-01-2025/ MODIFICATIF n°6 A4 ESQ MAITRISE D’OUVRAGE NEXITY FONCIER CONSEIL ARCHITECTE URBANISTE PAYSAGISTE AUA PAUL CHEMETOV COMPTOIR DES PROJETS 48
II- REPÉRAGE DES ARBRES À CONSERVER
Les arbres à conserver présents sur les parcelles
devront faire l’objet d’une protection (tronc,
branches, système racinaire) pendant les travaux. Envoyé en préfecture le 29/01/2025
Reçu en préfecture le 29/01/2025
Publié le S L C
ID : 045-214503088-20250124-10 25-DE
| stockage enterré à prévoir
et raccordement (réseau)
"noue de collecte, d'infiltration, de stockage et
de transport des EP
busage entre noues A
8!
| EL
sus ET mare et bassin
busage sous allée qui traverse le bassin
zone humide
zone de stockage "aérienne" en bassin sec
_"
© AUA PAUL CHEMETOV comptoir des projets S®. architectes wbanisies associés
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III- GESTION DES EAUX PLUVIALES (SYSTEME DE COLLECTE) Envoyé en préfecture le 29/01/2025
Reçu en préfecture le 29/01/2025
Publié le SLO
ID : 045-214503088-20250124-10 25-DE
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III- GESTION DES EAUX PLUVIALES (SYSTEME DE COLLECTE)
Lots et îlots gérant l’ensemble de leurs eaux pluviales à la parcelle
Gestion des eaux pluviales à la parcelle :
Parcelles concernées:
Les parcelles identifiées en bleu sur le plan (47 lots et 3 îlots) doivent
assurer la gestion de la totalité de leurs Eaux Pluviales (0 rejets) :
006,007,008,009,010,011,012,013,014,015,016,017,018,020,021,
022,024,025,026,027,028,029,030,031,032,033,062,063,
064,065,076,077,078,079,080,081,082,083,084,085,
086,087,088,089,090,091,092 et 093
Ilots concernés: 07A-07B-13
Les Eaux pluviales seront utilisées pour les eaux
grises et/ou l’arrosage. Les Eaux Pluviales sont
utilisées sur les parcelles pour l’arrosage ou
l’infiltration. Des solutions sont à adopter: le
stockage de l’eau pour l’arrosage ou pour un usage
domestique.
Règles relatives aux modalités de stockage
des eaux pluviales :
Au minimum 300L. Cuve enterrées obligatoire à partir
de 1m³. Bâche de stockage souple interdite.
Infiltration et/ou rétention temporaire des eaux de
pluies au choix :
>A travers des toitures végétalisées.
> A travers les fondations des revêtements de sols.
> A travers des puisards ( à plus de 5.00m des murs
mitoyens).
> A travers une tranchée drainante ( à plus de 1.50m des
murs mitoyens).
> A travers des noues de surfaces.
Lots non soumis à l’obligation de gestion des eaux
pluviales à la parcelle:
Toutes les constructions non soumises à l’obligation de
gestion des EP à la parcelle devront obligatoirement
installer un récupérateur extérieur des EP d’au moins
1m3. La cuve devra être enterrée. Les bâches de
stockage souples sont interdites.
Les Maisons Individuelles Groupées pourront être
équipés d’un récupérateur de 300 litres extérieur par
logement. Envoyé en préfecture le 29/01/2025
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PRESCRIPTIONS
ENVIRONNEMENTALES Envoyé en préfecture le 29/01/2025
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Surfaces Surfaces semi- Surfaces imperméables perméables semi-ouvertes
! = =)
0,0 0,3 0,5
2
Espaces verts
en pleine terre
1,0 0,7
Toiture végétalisé
AUA PA UL CHEMETOV anisies a350ciés comptoir des projets 8.
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I-IMPERMÉABILISATION DES SOLS (CBS)
CALCUL DU CBS
Le Coefficient de Biotope par Surface (CBS) définit la part de surface éco-aménagée (végétalisée ou favorable à l’écosystème) sur la surface totale d’une parcelle considérée par un projet de construction. Son application permet la sauvegarde des espaces naturels en combinant les moyens susceptibles d’être mobilisés : sols végétalisés toitures et terrasses végétalisées, murs et façades végétalisés, surfaces alvéolées perméables, etc.
Le Coefficient de Biotope par Surface se calcule de la manière suivante : CBS = surface éco-aménageable / surface de la parcelle
La surface éco-aménageable est calculée en fonction du type de surface qui composent la parcelle, chacune étant multipliée par un coefficient compris entre 0 et 1 :
Surface écoaménageable = (surface de type A x coef. A) + (surface de type B x coef. B) + … + (surface de type N x coef. N)
PONDÉRATION DES TYPES DE SURFACES
Espaces verts de pleine terre = 1
Surfaces des toitures végétalisées = 0,7
Surfaces semi-ouvertes (revêtements perméables pour l’air et l’eau, infiltration de l’eau de pluie, avec végétation) = 0,5 Surfaces semi-perméables (revêtements perméables pour l‘air et l’eau, sans végétation) = 0,3 Surface imperméable = 0
Emprise au sol et surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables de l’Ecoquartier du CHAMP PRIEUR
Valeurs minimales à respecter :
• Pour les unités foncières inférieures ou égales à 500 m², 30 % de leur superficie doit être non imperméabilisée ou éco- aménageable.
• Pour les unités foncières supérieures à 500 m², 40 % de leur superficie doit être non imperméabilisée ou éco-aménageable. Ce seuil est de 35% pour l’ilot 1.
• Sauf indication contraire au sein du tableau des surfaces : l’emprise au sol des constructions ne peut excéder 40% ; elle est portée à 45% pour les maisons individuelles groupées, à 50% pour les habitats intermédiaires, les collectifs et 60% pour les bâtiments tertiaires (pôle santé).
Pondération de type de surfaces Envoyé en préfecture le 29/01/2025
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II- CONCEPTION ÉCOLOGIQUE DE L’HABITAT
CONCEPTION BIOCLIMATIQUE ET CONFORT
PRINCIPES DE CONCEPTION DE L’ENSEMBLE DES LOGEMENTS
Une conception bioclimatique consiste à mettre en place des dispositions simples qui permettent le confort de vie des habitants. Les concepteurs devront notamment prendre en compte dans le projet : > L’ensoleillement du site et les différents masques qui génèrent des ombres portées sur la parcelle, afin de concevoir des espaces qui bénéficient de lumière naturelle directe tout au long de l’année ; > La conception d’un projet compact, multi-orienté et avec une bonne organisation des pièces de vie ; > La chasse aux ponts thermiques par la mise en place d’isolations continues et efficaces ; > La mise en place d’élément de modulation des rayons solaires pour se protéger en période chaude et favoriser les apports en période froide en fonction de l’orientation du bâtiments et de l’organisation des pièces (pièces de vie, chambres….) dans le logement;
> Atténuer les sensations de parois froides par un choix de matériaux selon leur inertie thermique ; > Favoriser la gestion du climat intérieur des logements par exemple par des dispositifs passifs autant que possible (qui ne consomment pas d’énergie, tels que des puits canadien), notamment pour le renouvellement de l’air, et qui participent au confort olfactif de l’habitat.
OBLIGATIONS PROPRES AUX LOTS INNOVANTS, SAUF LOTS TERTIAIRES (précisés et définis page suivante) En plus des principes de bio-climatisme ci-dessus, et en tenant compte des caractéristiques du terrain pour l’implantation de la construction (orientation et forme du terrain, ombre portée des constructions riveraines…), les lots et ilots innovants devront : > localiser les différentes pièces en fonction de leur usage, afin que les pièces de vie soient disposées sur les façades les plus ensoleillées de la construction, et les pièces de nuit sur les façades bénéficiant le moins d’apport solaire. > mettre en place (en fonction de l’orientation et de l’usage des pièces du logement) des éléments de modulation des rayons solaires (fixes ou mobiles) pour se protéger en période chaude et favoriser les apports en période froide . fecture le 29/01/2025 é en pré
fecture le FOR L 5
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Parcelles concernées : Les parcelles identifiées en vert sur le plan ci-contre (lot 78, 79, 80, 81, 85, 86, 87, 89, 90, 91, 94, ilot 14-A, 14-B, 14-C). Parmi elles, les lots tertiaires sont les lots 81, 14a, 14b et 14c.
Les constructions doivent respecter les principes suivants : dans sa forme, sa conception, ses matériaux et/ou ses dispositifs, la construction se démarque par une meilleure prise en compte des enjeux environnementaux.
> Les constructions devront répondre aux caractéristiques d’une construction innovante ; soit modulaire et/ou réversible, soit construite en ossature bois ; soit en matériaux géosourcés ou biosourcés.
> La moitié des matériaux, au minimum, devront être biosourcés (charpente et murs en bois, isolations bois, paille, etc,), géosourcés ou réemployés.
> Les façades bois ou à parement géosourcé représenteront au minimum 25% des surfaces des façades extérieures. Un mélange de matériaux en façade est recommandé.
> Les eaux de pluies doivent être réutilisées au maximum (dans les limites de la législation en vigueur). La réutilisation des eaux usées est encouragée.
> Les performances énergétiques doivent être supérieures à la RE2020.
> Des dérogations aux règles du CPAUPE en matière de hauteur minimale, d’implantation (dans la limite de 5% de la surface au sol de la construction), de matériaux et de teintes pourront être étudiées s’ils permettent de répondre à ces enjeux (par exemple des teintes dérogatoires seront autorisées en cas d’enduit naturel).
> Dérogation du CPAUPE en termes de matériaux : l’acier est autorisé pour les façades, les encadrements de fenêtres et les acrotères. L’aluminium est autorisé pour les descentes d’eau et les gouttières. Les membranes écologiques sont autorisées pour les toitures terrasse à condition de ne pas être visibles depuis le sol naturel du terrain (présence d’un acrotère plein pour couper les vues).
> Un maximum d’emprise de pleine terre doit être préservé (valeurs supérieures aux prescriptions de la page 47). L’impact sur les sols devra être le plus faible possible. Ainsi, il est recommandé de réaliser les vides sanitaires au-dessus du sol naturel. > Le risque « retrait et gonflement des argiles » devra être traité par des dispositifs d’atténuation prévus par l’étude géotechnique G2. > Les obligations de conception bioclimatique tels que décrites dans la page précédente devront être prises en compte dans le projet de construction.
Lots et ilots destinés à de l’habitat innovant Envoyé en préfecture le 29/01/2025
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CERTIFICATION / OBJECTIFS
RT 2012/E+C-
La RE2020 remplace la RT 2012 en matière de normes à respecter pour la construction d’une maison individuelle et de logements collectifs depuis le 01/01/2022. La nouvelle Réglementation Energétique est préfigurée par le label E+/C- de la RT 2012.
E+ = consommation d’énergie du bâtiment, comme la RT2012 mais avec quelques postes de consommation en plus : parkings, ascenseurs, consommations d’usage.
Il y a quatre niveaux : E1 (plus facile) à E4 (plus exigeant)
C- = bilan carbone sur 50 ans, prend en compte l’énergie utilisée pour les matériaux, le chantier et le CO2 dégagé par la consommation du bâtiment sur 50 ans (obtenue par le E+)
Il y a deux niveaux : C1 et C2
Ci-dessous une comparaison E+ /RT2012 pour les postes communs :
Objectifs du Champ Prieur
Le CPAUPE a été validé le 24/09/2019.
Tous les permis de construire déposés avant l’entrée en vigueur de la RE 2020 sont soumis aux objectifs préfigurés par le lab el E+/C-.
Les permis de construire postérieurs à la réglementation RE 2020 doivent s’y conformer.
LABEL BATIMENTS BIOSOURCES
Le label réglementaire d’Etat Bâtiment Biosourcé permet de mettre en lumière la qualité environnementale des bâtiments neufs qui intègre une part significative de matériaux biosourcés (d’origine végétale ou animale) dans leur construction : comme le bois, le chanvre, la paille, la laine végétale.
Pour certifier une opération il faut respecter un taux minimal d’incorporation au bâtiment de matériaux biosourcés, dotés de caractéristiques minimales :
18 kg/m² de Surface de Plancher pour le niveau 1
24 kg/m² de Surface de Plancher pour le niveau 2
36 kg/m² de Surface de Plancher pour le niveau 3
Objectifs Champ Prieur :
Dans le cadre de la réalisation du projet de ZAC Champ Prieur, l’objectif de la certification du label Bâtiment biosourcés sera encouragé pour toutes les typologies d’habitation. Envoyé en préfecture le 29/01/2025
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MATÉRIAUX
Les concepteurs des projets devront mettre en œuvre des matériaux durables et à faible énergie grise (énergie consommée lors du cycle de vie d’un matériau). Les Composants Organiques Volatiles (COV) sont à limiter au maximum.
L’usage de matériaux locaux et respectueux de la santé des occupants sera privilégié.
ÉCLAIRAGE
ECLAIRAGE NATUREL
Il est demandé aux concepteurs de privilégier l’apport de lumière naturelle, de limiter les besoins en éclairage artificiel et d’apporter un certain confort visuel, sans porter préjudice au confort thermique des habitations. Une attention particulière sera donc portée à la quantité et la qualité des surfaces vitrées et de leurs occultations.
ECLAIRAGE ARTIFICIEL
Les dispositifs d’éclairage artificiels devront être choisis de manière à limiter les consommations énergétiques tout en répondant aux besoins. Les ampoules à basse consommation ou les leds ambrés seront à privilégier, tout comme les systèmes d’éclairage gradable, de minuterie, de détection de présence et de luminosité.
DISPOSITIFS DE GESTION DE L’EAU POTABLE, VENTILATION, CHAUFFAGE
GESTION DE L’EAU POTABLE
Il est attendu de la part des concepteurs la mise en œuvre des dispositifs d’économie de l’eau potable, tels que des réservoirs de chasse d’eau double commande, des robinetteries type mitigeur certifiés NF, de systèmes de limitation de la pression d’alimentation, etc.
VENTILATION ARTIFICIELLE
La qualité des systèmes de ventilation artificielle devra être optimisée en termes de performance, de consommation énergétique, d’acoustique et d’entretien.
Système d’émission de chaleur
Le système d’émission de chaleur devra pouvoir être piloté avec ergonomie via des dispositifs de régulation et programmation (thermostat d’ambiance, programmateur, …). Envoyé en préfecture le 29/01/2025
Reçu en préfecture le 29/01/2025
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III- GESTION DE L’EAU, PAYSAGE ET BIODIVERSITÉ
GESTION DE L’EAU
ESPACES EXTERIEURS
Les projets viseront à favoriser l’infiltration de l’eau, notamment grâce au respect des attentes en matière de coefficient de biotope. Il sera conseillé aux habitants d’adopter un arrosage raisonné des espaces verts et de privilégier les essences locales et adaptées qui ne nécessitent pas de grandes quantités d’eau.
ESPACES INTERIEURS
La maîtrise des consommations d’eau dans l’habitat s’effectuera par la mise en place d’appareils hydro-économes (mitigeurs à régulation, chasse d’eau à double contenant, etc.).
PAYSAGE ET BIODIVERSITÉ
BIODIVERSITE - FLORE
Le végétal porte en lui de multiples vertus qui répondent aux problématiques environnementales. Il participe notamment au développement de la biodiversité, contribue à l’épuration de l’air, joue un rôle dans la perception de l’environnement bâti et sonore et influe sur la gestion des eaux pluviales. Ainsi, le concepteur devra porter une attention particulière sur la quantité (coefficient de biotope par surface ou CBS, détaillé plus haut dans ce carnet) et à la qualité de la végétalisation des espaces verts (plaine terre, toiture végétalisée, …).
Caractéristiques de la végétation
En conformité avec les prescriptions paysagères du présent cahier, la végétalisation des parcelles devra : -Prévoir une bonne répartition des strates végétales plantées ;
-Planter les arbres en pleine terre dans des fosses adaptées, afin d’éviter la saturation en eau des fosses par remontée de nappe et asphyxie racinaire.
Richesse de la palette végétale
Toujours en conformité avec les prescriptions paysagères, les opérateurs devront porter une attention particulière aux choix des essences végétales par :
-Le recours à des essences végétales indigènes et locales, adaptées au climat de Semoy et nécessitant peu d’arrosage ; -Le recours à des essences non invasives et non allergisantes ; Envoyé en préfecture le 29/01/2025
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BIODIVERSITE - FAUNE
Afin de garantir la continuité fonctionnelle et effective nécessaire au fonctionnement, à la stabilité et à la résilience des écosystèmes sur le long terme, les concepteurs devront porter une attention particulière au maintien des liaisons écologiques par la répartition optimale des strates végétales (le sol, la strate arbustive, les arbres à hautes tiges, les toitures qui accueillent de la végétalisation), la mise en place de clôtures dont le pas permet le passage de la petite faune, ou encore l’incorporation possible de nichoirs et petits ruchers qui favorisent la biodiversité.
Le choix des matériaux constitutifs de l’enveloppe devra intégrer la dimension relative à la biodiversité, en limitant au maximum les surfaces réfléchissantes. Le choix des dispositifs d’éclairage extérieur devra permettre la réduction des lumières nocturnes afin de ne pas déséquilibrer les systèmes faunistiques et floristiques. Envoyé en préfecture le 29/01/2025
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IV- DÉCHETS, ENTRETIEN & CHANTIERS
DÉCHETS & ENTRETIEN
DECHETS MENAGES (POUR LES COLLECTIFS ET ITERMEDIAIRES)
Le principe général adopté pour la ZAC Champ Prieur est la collecte des déchets en porte à porte. Les ordures ménagères courantes sont disposées dans les bacs gris et les déchets constitués de matières valorisables dans les bacs verts. COLLECTE DES DÉCHETS :
• Afin de faciliter le remisage et la collecte des déchets, un local de stockage dans tous les cas et une aire de présentation, pour les opérations supérieures à deux logements, seront imposés. Ces espaces pouvant être mutualisés seront dimensionnés pour répondre aux besoins. L’aire de présentation située à l’intérieur du terrain sera positionnée de manière à permettre le ramassage aisé des déchets.
• Les surfaces minimales de stockage des déchets en un ou plusieurs locaux : · pour les créations d’unité d’habitation de 3 à 9 logements : 10 m², de 10 à 15 logements : 15 m², de 16 à 30 logements : 20 m². Au-delà de 30 logements : 10 m² supplémentaires par tranche échue de 10 logements ; · pour les constructions à usage de bureaux et/ou de commerces, il pourra être imposé un local adapté aux besoins, avec un minimum de 10 m². • Ces aires ou locaux devront garantir une insertion paysagère de qualité. Les matériaux autorisés pour les façades des locaux sont : le bois ou des murs maçonnés disposant d’un treillis permettant la couverture totale des façades par des plantes grimpantes. La hauteur maximale autorisée est de 2m. Les toitures terrasses devront être éco-aménagée doivent être aménagées dans une optique écologique : soit végétalisées, soit de manière à retenir/récupérer les eaux pluviales, soit avec des installations d’exploitation d’énergie solaire. Ce local ne se substituera pas à la clôture.
DECHETS DE LA CONSTRUCTION
Les concepteurs sont invités à utiliser des matériaux sains, des écoproduits et des matériaux recyclés, tels que des peintures sans solvants, des isolations naturelles, du bois non-traité chimiquement, des matériaux sans Composés Organiques Volatiles, etc.
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
Il est demandé aux habitants de respecter les normes d’utilisation de pesticides et insecticides pour le jardin et de privilé gier le désherbage manuel.
GESTION DES CHANTIERS
Le concepteur devra se porter garant de la maîtrise des consommations de chantier (consommation d’eau, d’électricité, de carburant des engins de chantier), de la maîtrise des nuisances (pollutions, bruits, odeurs, poussières, circulations, gênes riveraines, etc.), de la gestion, du tri et de la valorisation des déchets tout en limitant leur production.
L’espace public devra être restitué en l’état.