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Ordre du Jour - 2019 02 21 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2020 03 05 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2024 02 01 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2023 03 09 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2025 05 22 cm Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 22 mai 2025 par la commune de Melun.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 05 22 cm Ordre du Jour)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sécurité sociale, Culture et patrimoine,
Ville de melun
République Française
Hôtel de Ville
16 Rue Paul Doumer - 77000 Melun
+33 (0)1 64 52 33 03 // ville-melun.fr
Le 15 mai 2025 VILLE DE MELUN
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 22 MAI 2025
ORDRE DU JOUR
- - - - - - - - - - - -
Monsieur
MEBAREK
1 DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Monsieur
MEBAREK
2 APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANALYTIQUE DE
LA SEANCE DU 10 AVRIL 2025
Monsieur
MEBAREK
3 COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE ET DES
MARCHES
Monsieur
MEBAREK
4 DETERMINATION DU NOMBRE ET DE LA
REPARTITION DES SIEGES AU SEIN DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE SUITE AU RENOUVELLEMENT
GENERAL DES CONSEILS MUNICIPAUX - ACCORD
LOCAL
Monsieur
MEBAREK
5 CREANCES ETEINTES
Monsieur
MEBAREK
6 GARANTIE D'EMPRUNT A HAUTEUR DE 100 % DU
PRET N° 1092764-PAM D'UN MONTANT TOTAL DE
3 488 384,60 € - ACTION LOGEMENT - DESTINE A
FINANCER LA REHABILITATION DE 252 LOGEMENTS
SITUES 1-26 SQUARE BEAUREGARD A MELUN
Monsieur
MEBAREK
7 DOTATION POLITIQUE DE LA VILLE 2025 :
APPROBATION DU PROGRAMME DES OPERATIONS,
DEMANDE DE SUBVENTION ET
AUTORISATION DE SIGNATURE
Monsieur
MEBAREK
8 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION
CIN&MOI AU TITRE DE L'EXERCICE 2025
Monsieur
MELLIER
9 DENOMINATION DU 5EME COLLEGE "ANNE DE
KIEV"
Monsieur
MELLIER
10 MODIFICATION PARTIELLE DE LA SECTORISATION
SCOLAIRE - RENTREE SCOLAIRE 2025/2026 Monsieur
MELLIER
11 CONVENTION AVEC L'EDUCATION NATIONALE POUR
LE TRANSFERT DE PROPRIETE DE MATERIEL : ECOLE
ELEMENTAIRE PUBLIQUE NIKI DE SAINT PHALLE
Monsieur
MELLIER
12 CONVENTION AVEC L'EDUCATION NATIONALE POUR
LE TRANSFERT DE PROPRIETE DE MATERIEL : ECOLE
MATERNELLE PUBLIQUE FRANCOISE DOLTO
Madame TIXIER 13 STRATÉGIE URBAINE DE LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE - APPROBATION DU COMPTE RENDU
ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ LOCALE 2024 DE
L'OPÉRATION DE REDYNAMISATION DU CENTRE-
VILLE DE MELUN - CONCESSION D'AMÉNAGEMENT
SPL MELUN VAL DE SEINE AMÉNAGEMENT
Madame TIXIER 14 APPROBATION DE L'AVENANT N° 7 AU TRAITE DE CONCESSION D'AMENAGEMENT - OPERATION DE
REDYNAMISATION DU CENTRE-VILLE DE MELUN
Monsieur
DUCHESNE
15 ACTUALISATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DES
SPECTACLES, DES ACTIONS CULTURELLES ET
CORÉALISATIONS ORGANISÉES PAR LE SERVICE
DÉVELOPPEMENT CULTUREL
Monsieur
DUCHESNE
16 CONVENTION DE PARTENARIAT 2025/2027 ENTRE LA
MEDIATHEQUE ASTROLABE DE LA VILLE DE MELUN
ET LA MISSION EMPLOI-INSERTION MELUN VAL DE
SEINE (MEI-MVS)
Monsieur
DUCHESNE
17 CONVENTION DE PARTENARIAT 2025/2027 ENTRE LA
MEDIATHEQUE ASTROLABE DE LA VILLE DE MELUN
ET ELAN 2 (ASSOCIATION D'INSERTION ET
D'ACCUEIL TEMPORAIRE POUR ADULTES
HANDICAPES MENTAUX)
Monsieur
DUCHESNE
18 CONVENTION DE PARTENARIAT 2025/2027 ENTRE LA
MEDIATHEQUE ASTROLABE DE LA VILLE DE
MELUN, LE SERVICE PENITENTIAIRE D'INSERTION
ET DE PROBATION DE SEINE-ET-MARNE (SPIP 77) ET
LE CENTRE DE DETENTION DE MELUN
Monsieur
DUCHESNE
19 SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT
ENTRE LA VILLE DE MELUN ET L'ASSOCIATION DE
L'ORCHESTRE D'HARMONIE DE MELUN
Monsieur
DUCHESNE
20 CONVENTION ENTRE LE CINÉMA LES VARIÉTÉS ET
LA SOCIÉTÉ ALTAÏR CONFÉRENCES
Monsieur
DUCHESNE
21 CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LE SMITOM ET LA
VILLE DE MELUN POUR LE VERSEMENT D'UNE
SUBVENTION AU SOUTIEN DE LA REALISATION
D'UNE SCULPTURE EN MATERIAUX RECYCLES Madame
STENTELAIRE
22 SIGNATURE DU BAIL COMMERCIAL 26 RUE RENÉ
POUTEAU
Monsieur
ADJOUADI
23 CONVENTIONS D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE
MELUN ET LES ASSOCIATIONS BENEFICIAIRES
D'UNE SUBVENTION COMPRISE ENTRE 5 000 ET
23 000 EUROS - AUTORISATION DE SIGNATURE
Monsieur
ADJOUADI
24 CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE
MELUN ET L'ASSOCIATION " A.F.C. LES PETITS
BERGERS " - AUTORISATION DE SIGNATURE
Monsieur
ADJOUADI
25 CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE
MELUN ET "L'ASSOCIATION POUR LES RELATIONS
INTERNATIONALES DE MELUN" (A.R.I.M.) -
AUTORISATION DE SIGNATURE
Monsieur
ADJOUADI
26 CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE
MELUN ET L'ASSOCIATION " ASSAD RM " -
AUTORISATION DE SIGNATURE
Monsieur
ADJOUADI
27 CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE
MELUN ET L'ASSOCIATION " JS FESTIVAL " -
AUTORISATION DE SIGNATURE
Monsieur
ADJOUADI
28 CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE
MELUN ET L'ASSOCIATION " LE POINT DU JOUR " -
AUTORISATION DE SIGNATURE
Monsieur
ADJOUADI
29 CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE
MELUN ET L'ASSOCIATION " MELUN INSERTION
SOLIDARITE ACCUEIL - MELISA " - AUTORISATION
DE SIGNATURE
Monsieur
ADJOUADI
30 CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE
MELUN ET L'ASSOCIATION " UNION DES
COMMERCANTS ET ARTISANS DE MELUN - UNICOM
" - AUTORISATION DE SIGNATURE
Madame
ROUFFET
31 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION
D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT SIGNEE ENTRE
LA VILLE DE MELUN ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS
FAMILIALES DE SEINE ET MARNE POUR LE CENTRE
SOCIAL MONTAIGU
Madame RAZE 32 NOUVEAUX TARIFS ET MODIFICATIONS TARIFS
CONFISERIE ET BILLETTERIE DU NOUVEAU CINEMA
Monsieur DEZERT 33 MISES À JOUR DE LA CARTE FISCALE, DU TABLEAU DE RÉPARTITION DES PARCELLES ET DES
EXONÉRATIONS FACULTATIVES CONCERNANT LA
TAXE D'AMÉNAGEMENT Monsieur
MEBAREK
34 PERSONNEL TERRITORIAL - CRÉATION D'EMPLOIS
PERMANENTS AU TABLEAU DES EFFECTIFS
QUESTIONS ORALES