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Déliberation - DELIB 2026 081 SUB Exceptionnelle Asso Sportive College L MOURGUET
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Écully.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2026 081 SUB Exceptionnelle Asso Sportive College L MOURGUET)
Thèmes du document : Sport, Éducation, Institutions publiques,
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DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE D'ÉCULLY
N°2026-081
22 SEPTEMBRE 2026
Date de convocation du Conseil Municipal : 14 septembre 2026
Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 33
PRÉSIDENT : Monsieur le Maire
SECRÉTAIRE ÉLUE : Madame Johanna BECKERT
Membres présents : M. Sébastien MICHEL (Maire); Mme Nathalie BRUNEAU (Adjointe); M. Loic
ALIRAND (Adjoint) : Mme Émilie ESCOFFIER-CABY (Adjointe) ; M. Jean-Philippe CORDIN (Adjoint) ; Mme Denise MAIGRE (Adjointe), M. Jean-Jacques MARGAINE (Adjoint); Mme Laure DESCHAMPS (Adjointe); M. Christophe MOREL-JOURNEL (Adjoint); Mme Isabelle BUSQUET (Adjointe) ; Mme Martine BIARD ; M. Alain PAUTROT; Mme Géraldine BALLIGAND ; M. Claude LARDY ; M. Vincent RAFFARA ; Mme Marie-Agnès CHALANCON-FERNANDES ; M. Yoann STUCK ; Mme Christelle GERIN-EPELY ; M. Benoît SÉCHET ; Mme Patricia GARCIA; M. Benoît DESACHY ; Mme Nathalie MAYEN; Mme Maryse BODDELE ; Mme Nicole COHEN ; M. Gonzague ZIEGLER ; Mme Johanna BECKERT; M. Jérôme FRANÇOIS: Mme Nathalie CORNET; M. Damien JACQUEMONT.
Membres absents ayant donné pouvoir: Mme Nicole BRIAND donne pouvoir à Mme Denise
MAIGRE (Adjointe) ; M. Vincent FRIDRICI donne pouvoir à M. Benoît SECHET ; M. Jean-Claude
MICHEL donne pouvoir à Mme Marie-Agnès CHALANCON-FERNANDES.
Membre absent : M. Émile COHEN
Nombre de présents : 29
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de votants : 32
OBJET : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE À L'ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE LAURENT MOURGUET
Les associations concourent à l'animation et à la vie locale dans des domaines aussi variés que la
culture, l'enseignement, la solidarité, le sport, les anciens combattants, l'environnement, la famille et
l'économie locale. La Commune aide ces associations dans la réalisation de leurs missions, notamment
par l'intermédiaire de versement de subventions.
L'Association Sportive du Collège Laurent Mourguet propose aux élèves de pratiquer chaque jour de la
semaine un sport différent sur le temps de midi (tennis de table, badminton, volleyball, basketball). Elle
organise aussi des sorties (en séjour ou à la journée) afin de leur faire déceuir-différentes-aetiités-
Ville d'Écully — Conseil municipal du 22 septembre 2026 - délibération n° 2026-081
Accusé de réception en préfecture
069-216900811-20260922-DELIB_2026-081-DE
Date de réception préfecture : 05/10/2026 Cette année, l'Association a sollicité la Commune afin d'obtenir le versement d'une subvention
exceptionnelle de 3 000 euros au titre de l'exercice 2026 pour soutenir son projet.
Ceux-ci s'inscrivent dans un cadre d'intérêt général et local et visent notamment à :
- renforcer le sentiment d'appartenance au collège, notamment par l'achat de tenues floquées au
nom de l'établissement, destinées à être portées lors des compétitions sportives :
- promouvoir la pratique de l'éducation physique et sportive au sein du collège et développer le
goût de l'effort chez les élèves pratiquant régulièrement une activité sportive, à travers des
entraînements et la participation à des compétitions ;
- favoriser le développement du sport féminin, notamment par l'ouverture d'une section sportive
de football, avec le soutien du club de football d'Écully.
La Commune reconnaît la pertinence du projet de l'Association et souhaite la soutenir dans ses projets.
Vu le code général des collectivités territoriales ;
La Commission Finances, réunie le 9 septembre 2026 entendue :
LE CONSEIL MUNICIPAL
Après avoir délibéré,
À l'unanimité par 32 voix pour
- Approuve le versement d'une subvention exceptionnelle d'un montant de 3000 euros à
l'Association Sportive du Collège Laurent Mourguet ;
-_Autorise Monsieur le Maire à signer tout document de nature administrative, technique ou
financière nécessaire à l'exécution de la présente délibération :
-__ Dit que la dépense sera imputée au chapitre 65.
Ainsi délibéré,
À Ecully, 22 septembre 2026
La Secrétaire, ] Le Maire,
EN
Johanna KERT Sébastien MICHEL
Certifié exécutoire le - 5 OCT. 2026
Le Maire,
PR.
Sébastien MICHEL
Ville d'Écully - Conseil municipal du 22 septembre 2026 - délibération n° 2026-081
Accusé de réception en préfecture
069-216900811-20260922-DELIB_2026-081-DE
Date de réception préfecture : 05/10/2026