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Déliberation - DM 2026 004 CONV MISE A Dispo Equipements Sportifs ASSOs
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Écully.
Lien du pdf (Déliberation - DM 2026 004 CONV MISE A Dispo Equipements Sportifs ASSOs)
Thèmes du document : Sport, Loisirs, Institutions publiques,
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DÉCISION DU MAIRE N° 2026 -00 4
(Prise en vertu de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales)
Objet : Convention de mise à disposition à titre gratuit d'équipements sportifs de la Ville d'Écully
à des associations
Le Marre,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L. 2122-22 5° et L. 2122-23 ;
Vu la délibération du Conseil municipal n° 2021-071 du 22 septembre 2021 autorisant Monsieur le Maire à signer les conventions de mise à disposition à titre essentiellement gratuit ;
Vu les demandes d'associations adressées à la Commune d'Écully afin d'utiliser les équipements sportifs municipaux pour la pratique d'activités sportives ;
Considérant que la Commune reconnaît la pertinence des objectifs desdites associations et qu'elle souhaite leur apporter une aide matérielle en leur permettant d'utiliser gratuitement ses équipements sportifs dans le cadre de leur activité ;
Article 1 :
DÉCIDE
Il est conclu une convention de mise à disposition avec chacune des associations et pour les équipements listés dans le tableau ci-dessous :
NOM OBJET DE LA CONVENTION
Institut L.Y.F.E Salle Chirpaz (chemin de Grandvaux à Écully)
Association sportive de l'école ITECH Gymnase Pérollier (chemin du Collovrier à Écully) Local de rangement collectif
Association Escrime Écully La salle d'escrime de la maison des sports situé 5 rue Jean Rigaud à Ecully, Le local de rangement, Les 2 bureaux, Les vestiaires
Association Badminton Écully
Le gymnase François Cevert situé 104 chemin de la sauvegarde à
Ecully, Le local de rangement collectif au sein du gymnase
François Cevert
Association du bureau des sports de Terrain de football synthétiques 2 (rue Jean Rigaud à Écully) l'institut L.Y.F.E
Association Muule Outdoor Club Lyon | Centre sportif et de loisirs (4 rue Jean Rigaud à Écully) Ecully Une salle de réunion
Association Lyon Arts Martiaux
Historiques Européens (AMHE)
Gymnase François Cevert et ses vestiaires (104 chemin de la
sauvegarde à Ecully)
Local de rangement collectif au sein du gymnase François Cevert,
Gymnase Pérollier et ses vesti: T° \ Écully)
Gymnase des Cerisiers (4 rue -
Ville d'Écully - Décision du Maire n° 2026-fp4 du 3 - FEV. 2026
Accusé de réception en préfecture
069-216900811-20260203-DM_2026-004-AR
Date de télétransmission : 03/02/2026
Date de réception préfecture : 03/02/2026 Association « Les Supporters de la
Boule Neuve »
Boulodrome extérieur (28 chemin du Trouillat à Écully)
Club house du boulodrome {28 chemin du Trouillat à Ecully)
Association Écully Arts Martiaux
2 dojos de la Maison des Sports (5 rue Jean Rigaud à Écully)
2 locaux de rangement
2 bureaux
Les vestiaires
Association Yoga et bien-être Nouveau dojo de la Maison des Sports et ses vestiaires (5 rue Jean Rigaud à Ecully)
Association le Cèdre
Piscine municipale (rue Jean Rigaud à Écully)
Une personne titulaire d'un diplôme permettant la surveillance des
activités aquatiques
Association ADB Académie Grand
Lyon Gymnase des Cerisiers (4 rue Jean Rigaud à Écully)
Association Club Alpin de l'ouest
Lyonnais
Centre sportif et de loisirs (4 rue Jean Rigaud à Écully)
Hall,
Salon,
Local de rangement et
ponctuellement une salle de réunion
Association Écully Tennis de table
Salle Chirpaz, (chemin de Grandvaux à Écully),
Local de rangement,
Foyer au sein de la salle Louis Chirpaz
Association Club Natation Écully Piscine municipale (rue Jean Rigaud à Écully)
Association ARCOL rugby
Terrain de rugby d'entrainement (rue Jean Rigaud à Écully)
Terrain de rugby d'honneur,
Club house (5 rue Jean Rigaud - annexe de la maison des sports)
Vestiaires dont un local arbitre au sein de la Maison des Sports,
Local de rangement {en bordure du terrain de rugby d'honneur)
Association Gymnastique Volontaire
Ecully (GV Ecully)
2 dojos de la Maison des Sports (5 rue Jean Rigaud à Écully),
Vestiaires,
Local de rangement partagé,
Salle Chirpaz,
Gymnase des Cerisiers,
Gymnase Grandvaux,
Salle d'évolution de l'école des Cerisiers,
Salle polyvalente de la Maison des Sports
Association Boxing Club Écully Gymnase du Pérollier et ses vestiaires (rue du Collovrier à Écully) Local de rangement collectif au sein du gymnase du Pérollier
Association Spéléologique d'Écully -
Les Cavernicoles Piscine municipale (5 rue Jean Rigaud à Écully)
Association Sportive Écully Football
Terrains de football et vestiaires (rue Jean Rigaud à Écully) |
Gymnase François Cevert (104 chemin de la Sauvegarde à Ecully)
Gymnase Pérrolier (rue du Collovrier à Ecully)
Association Basket Club des Gones de
l'Ouest (BCGO)
Gymnase François Cevert et ses vestiaires (104 chemin de la
sauvegarde à Écully)
Local de rangement collectif du gymnase François Cevert
Gymnase du Centre Sportif et de Loisirs (4 rue Jean Rigaud à
Écully)
Local de rangement partagé
Terrains extérieurs 3x3 (cheri 17 franduanvi
Ville d'Écully - Décision du Maire n° 2026 - Ook du 3 - FEV. 2026
Accusé de réception en préfecture
069-216900811-20260203-DM_2026-004-AR
Date de télétransmission : 03/02/2026
Date de réception préfecture : 03/02/2026 Association Écully Gym
Gymnase des Cerisiers et ses vestiaires (rue Jean Rigaud à
Écully)
Local de rangement
Bureau partagé
Association Sportive Kobudo arts
martiaux anciens
Gymnase des Cerisiers et ses vestiaires (rue Jean Rigaud à
Écully)
Local de rangement,
Salle d'évolution de l'école des Cerisiers,
Salle polyvalente de la Maison des Sports (rue Jean Rigaud à
Ecully)
Association Écully Gymnastique
Rythmique (Ecully GRS)
Gymnase François Cevert et ses vestiaires (104 chemin de la
sauvegarde à Ecully),
Local de rangement collectif au sein du Gymnase François Cevert
Gymnase du Centre Sportif et de Loisirs (4 rue Jean Rigaud à
Ecully)
Mezzanine et vestiaires du CSL, local de rangement collectif du
CSL
Association Atelier Danse Écully Gymnase Grandvaux (avenue Paul Santy à Écully)
La convention est conclue à titre gratuit, précaire et temporaire.
Les équipements sont mis à disposition des associations pour l'année scolaire 2025-2026 selon le calendrier annuel d'occupation des lieux établi par la Direction des Activités éducatives, culturelles et sportives, en dehors des vacances scolaires et jours fériés. La convention pourra être renouvelée par tacite reconduction pour la même durée, dans la limite de deux renouvellements, soit pour les années scolaires 2026-2027 et 2027-2028.
Article 2 : La présente décision sera publiée sur le site internet de la Ville.
Conformément aux dispositions du code de justice administrative, elle peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif de Lyon pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de sa date de publication.
Fait à Écully, le 3 FEV. 2026
Certifiée exécutoire, le 3 - FEV. 20%
Pour la Commune,
Le Maire,
Pour le Maire, l'Adjoint délégué
au Sport et à l'évènementiel
Christophe MOREL-JOURNEL
Z
Ville d'Écully - Décision du Maire n° 2026 - 00 du
Pour la Commune,
Le Maire,
Pour le Maire, l'Adjoint délégué
au Sport et à l'évènementiel
Christophe MOREL-JOURNEL
3 --FEV, 2926
Accusé de réception en préfecture
069-216900811-20260203-DM_2026-004-AR
Date de télétransmission : 03/02/2026
Date de réception préfecture : 03/02/2026