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Convocation - convocation cm 04 juillet 2024
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Millery.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 04 juillet 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
1
Mairie de Millery
3, avenue Saint-Jean Tél : +33 (0)4 78 46 18 48 contact@mairie-millery.fr 69390 Millery Fax : +33 (0)4 78 46 26 00 www.mairie-millery.fr Facebook : Ville de Millery
Millery, le 28/06/2024
DÉPARTEMENT DU RHÔNE
— — — —
COMMUNE DE MILLERY
Mme le Maire
A
Mesdames et Messieurs les élus du
Conseil Municipal,
N° de référence : FG/JB/2024-06-28
Objet : Convocation au conseil municipal du 4 juillet 2024.
Mesdames et Messieurs les élus du Conseil Municipal,
J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira le :
Jeudi 04 juillet à 20h30
En salle du conseil municipal
Ordre du jour :
N°42-2024 – Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 23 mai 2024
FINANCES
N°43-2024 – Admission en non-valeur d’une créance
RESSOURCES HUMAINES
N°44-2024 – Autorisation de recourir à un contrat d’apprentissage
N°45-2024 – Mise à jour du tableau des emplois permanents
ADMINISTRATION GENERALE
N°46-2024–Restitution de la compétence Politique de la Ville
ENFANCE JEUNESSE
N°47-2024 – Participation aux frais de scolarité
BATIMENTS
N°48-2024 – Tarification des salles et des matériels
URBANISME & AMENAGEMENT
N°49-2024 – Autorisation de cession parcelle AY300 propriété EPORA
N°50-2024 – Avenant convention opérationnelle EPORA pour la parcelle AY300 – Autorisation de signature
ENVIRONNEMENT
N°51-2024 – Autorisation de signature – Convention d’avances en comptes-courants d’associés au profit de CS MILLERY / Centrale solaire 2
Mairie de Millery
3, avenue Saint-Jean Tél : +33 (0)4 78 46 18 48 contact@mairie-millery.fr 69390 Millery Fax : +33 (0)4 78 46 26 00 www.mairie-millery.fr Facebook : Ville de Millery
VIE DES SYNDICATS
N°52-2024 – Rapport d’activités de la CCVG 2023
N°53-2023 – Rapport d’activités du SMAGGA 2023
Liste des décisions prises par Mme Le Maire par délégation de l’assemblée délibérante conformément aux dispositions de la délibération n°23-2020 du 23 mai 2020
Questions diverses
Je vous prie d’agréer, Mesdames et Messieurs, Chers Collègues, mes salutations distinguées.
Françoise Gauquelin
Maire de Millery