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Convocation - Convocation CM 15 juillet 2024
Document publié le Lundi 15 juillet 2024 par la commune de Rillieux-la-Pape.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 15 juillet 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Famille,
Références :
CD /AD/AA//AP/JM
Secrétariat général
ressources
documentaires
Affaire suivie par :
Anne PRAT
04.37.85.00.18
Objet:
Convocation au
conseil municipal
du lundi 15 juillet
Pièces jointes :
- Ordre du jour
- Pouvoir
sir
Mesdames et Messieurs les Conseillers
municipaux
Convocation
Rillieux-la-Pape, le 9 juillet 2024
Madame, Monsieur,
Suite à la démission de Monsieur le Maire reçue par madame la Préfète en date du 8 juillet
2024 et conformément à l'article L 2122-14 du Code Général des Collectivités Territoriales,
je vous invite à assister à la séance du Conseil municipal du :
- lundi 15 juillet 2024 à 19 heures, salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville
à laquelle il sera notamment procédé à l'élection du nouveau Maire et des Adjoints.
L'ordre du jour est annexé à la présente convocation ainsi que le cas échéant un pouvoir
pour cette séance.
Je compte sur votre présence et vous prie de croire, Madame, Monsieur, en mes
respectueuses salutations.
Conseillère
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