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unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2018 020
Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2018 020)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Fiscalité,
pas
Jui io
0
En
exercice
: 29
Présents
:
25
Absents
: 4
Procuration
:1
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 25
Pour
: 25
Contre
:0
Abstentions
:0
NOMBRE
DE
MEMBRES]
2018-020
Date
de
convocation
16/03/2018
Acte
rendu
après dépôt
en
Préfecture
le
:
et publication
du :
exécutoire
Séance du
21
mars
L'an
2018,
le 21
mars,
les
représentants
du
Comité
du
Pôle
d'Equilibre
Territorial
et
Rural
du
Pays
du
Lunévillois,
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
au
nombre
prescrit
par la
loi, au
Domaine
Stanislas
23
rue
de
la Tour
Blanche
à Lunéville,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
MARCHAL
(Monsieur
Hervé
BERTRAND
quitte
la
salle
au
moment
du
vote).
Présents
:
M.
Jean-Christophe
AUBERT,
M.
Gérard
COINSMANN,
Mme
Claudine
COLAS,
M.
Philippe
DANIEL,
M.
Laurent
de
GOUVION
SAINT
CYR,
M
Jacques
DEWAELE,
Mme
Annie
FARRUDIJA,
M.
François
GENAY,
M
Jean-Marie
GOGLIONE,
M.
Maurice
HERIAT,
Mme
Dominique
JACQUOT,
M.
Jacques
LAMBLIN,
M.
Francis
LARDIN,
M.
Jacques
LAVOIL,
M.
Frédéric
MAILLIOT,
M.
Michel
MARCHAL,
M.
Noël
MARQUIS,
M.
Jean-
Paul
MARTIN,
M.
Thierry
MERCIER,
M.
Bernard
MULLER,
M.
Fernand
PHILIPPE,
M.
Jacques
PISTER,
M.
Guy
SERVANT,
Mme
Damienne
VILLAUME. Excusés
remplacés
:
M.
René
ACREMENT
remplacé
par
M.
Jean-Marie
GOGLIONE,
M.
Guy
BIENTZ
remplacé
par
M.
Jacques
LAVOIL,
M.
Bruno
DUJARDIN
remplacé
par
M.
Guy
SERVANT,
Mme
Rose-Marie
FALQUE
remplacée
par
M.
Gérard
COINSMANN,
Mme
Marie-Jo
GEORGES
remplacée
par
M.
Fernand
PHILIPPE,
M.
Jonathan
KURKIENCY
remplacé
par
M.
Maurice
HERIAT Etai(ent)
excusé(s)
:
M.
Laurent
GELLENONCOURT,
M.
Christian
GEX,
Mme
Sabrina
VAUDEVILLE, Etai(ent)
excusé(s)
avec
pouvoir
:
M.
Philippe
ARNOULD
pouvoir
à
M.
Jean-Paul
MARTIN
Voix
_consultatives
: Mme
LEHE
Sophie
était
excusée,
M.
RICHARD
Claude
était
présent.
A
été
nommé(e)
comme
secrétaire
de
séance
: Mme
Claudine
COLAS
COMPTE
ADMINISTRATIF
DE
LA
REGIE
DOTEE
DE
LA
SEULE
AUTONOMIE
FINANCIERE
MAISON
DU
TOURISME
2017
Monsieur
le
président
de
séance
précise
que
le compte
administratif
tel
que
présenté
est
conforme
dans
ses
écritures
au
compte
de
gestion
établi
par
Madame
le Trésorier
de
Lunéville.
Monsieur
le président
de
séance
soumet
au
vote
le compte
administratif
2017
de
la
régie
dotée
de
la seule
autonomie
financière
Maison
du
Tourisme
du
Pays
du
Lunévillois.
Le
tableau
synthétique
présentant
le compte
administratif de
la
régie
dotée
de
la seule
autonomie
financière
de
la
Maison
du
Tourisme
2017
est joint
en
annexe.
Le
président
s'étant
retiré,
sur
proposition
de
Monsieur
Michel
MARCHAL,
et
vu
son
rapport,
Après
avis
favorable
du
bureau
de
pôle,
le comité
de
pôle
à
l'unanimité : Ainsi
délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait certifié conforme.
Fait
à
Lunéville
Le
Président,
30
HS
08 |
COURRIER
ARRIVÉE j
PAYsou()
#
NE
LLOIS) {
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Numéro
SIRET
: 20005113400027
POSTE
COMPTABLE
:
M14
BUDGET
MAISON
DU
TOURISME
ANNEE
2017 MAISON
DU
TOURISME
CA
2017
=
1. Informations
générales
À-
Informations
statistiques,
fiscales
et financières
B-
Modalités
de
vote
du
compte
administratif
1. Présentation
générale
du
compte
administratif
Aî
- Vue
d'ensemble
- Exécution
du budget
et détail des
restes à réaliser
A2
- Vue
d'ensemble
- Seclion
de
fonctionnement
- Chapitres
A3 - Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement - Chapitres
B1
- Balance
générale
du
compte
administratif - Dépenses
B2
- Balance
générale
du
compte
administratif - Recettes
liL Vote
du
compte
administratif
A1
- Saction
de fonctionnement- Détail des
dépenses
A2
- Section
de
fonctionnement
- Détail
des
recettes
Bi
- Section
d'investissement
- Détail
des
dépenses
B2
- Section
d'investissement
- Détail
des
recettes
B3
- Opérations
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et arlicles
IV. ANNEXES
Jointes
Sans gbiet
À - Éléments
du
bilan
A1
- Présentation
crofsée
par fonction
A1.1
- Présentation
croisée
par fonction
- Détail
fonctionnement
A1.2 - Présentation
croisée
par fonction
- Détail investissement
A2.1
- Etat de
la delie - Détail
des
crédits de trésoreris
A2,2
- Etat de
la dette
- Répartition
par nature
de
detie
A2.3
- Etat de
la dette
- Répartition
des
emprunis
par structure
de
taux
A2.4
- Etat de
la dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encaurs
2.5
- Etat de
la dette
- Détail
des
opérallons
de
couverture
A2.6
- Etat
de
la dette
- Remboursement
anticipé
d'un
emprunt
avec
refinancement
A2.7
- Etat de
la dette
- Emprunts
renégociés
au
cours
de
l'année
N
A2.8
- Etat de
la dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d’un
autre
organisme
A2.9 - Etat de la dette - Autres
deites
A3 -
Méthodes
utilisées
pour
les amortissements
Ad
- Etat des
provisions
A6 -
Etaiement
des
provisions
A6,1
- Equilibre
des
opérations
financières
- Dépenses
A6.2
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
A7.1.1
- Etat des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
-
Fonctionnement A7.1.2 -
Etat des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
-
Investissement A7.2.1
- Etat des
dépenses
et récottes
des
services
assujeilis
à la TVA -
Fonctionnement
A7.2.2
- Etat
des
dépenses
et
recettes
des
services
assujettis
à
la
TVA
- Investissement
A7.3.1
- Etat
dé
la
répartition
de
la
TEOM
- Fonctionnement
A7.8.2
- Etat
de
la
répartition
de
la
TEOM
- lnvestissement
AB
- Etat
des
charges
transférées
A9
-
Détail
des
opéralions
pour
le
compte
de
tiers
A10.1
- Varialion
du
patrimoine
(article
R.
2318-8
du
CGCT)
- Entrées
AM0,2
- Variation
du
patrimoine
(article
R.
233-8
du
CGCT)
- Sorties
A30,3
- Opérations
liées
aux
cessions
A10.4
-
Varialion
du
patrimoine
(article
L.
300-5
du
code
de
Furbanisme)
- Entrées
A10.5
- Variation
du
patrimoine
{article
L.
200-5
du
code
de
l'urbanisme)
- Sorties
Aî1
- Etat
des
travaux
en
régie
A12
- Emploi
des
crédits
communautaires
dans
le
cadre
de
la
subvention
globale
B
- Engagements
hors
bilan
B1.1
-
Etat
des
emprunts
garantis
par
la
commune
ou
l'établissement
B1.2-
Calcul
du
ratio
d'endettement
B1.3
-
Etat
des
contrats
de
crédit-baïl
Page
1
XX XX XX XX XX D XD DE DE DE XX XX XX x x XX x
XX X x MAISON
DU
TOURISME
CA
2017
IV,
ANNEXES
Jointes
Sans oblet
81.4
- Etat
des
contrats
de
partenariat public-privé
Bi.5
- Etat des
autres
engagements
donnés
B.6
- Etat
des
engagements
reçus
B1.7 -
Liste des concours
attribués
à des tiers en nature
ou en subventions
82.1
- Etat
des
aulorisations
de
programme
et des
crédits
de
paiement
afférents
B2.2
- Etat des
autorisations
d'engagement
et des
crédits
de
paiement
afférents
B8
- Emploi
des
receftes
grevées
d'une
affectation
spéciale
G - Autres éléments
d'informations
C1.
- Etat du personnel
C1.2
- Actions
de formation
des élus
C2-
Liste
des
organismes
dans
lesquels
a été
pris
un
engagement
financier
G3,1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
auxquels
adhère
la
commune
ou
l'établissement C3.2 - Liste des établissements
publics
créés
C3.3-
Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
C3. -
Liste
des
services
assujellis
à la TVA
et non
érigés
en
budget
annexe
C3.5 - Présontalion
agrégée
du
budget
principal
et des
budgets
annexes
C3.6 - Identification
des flux croisés
D - Décisions
eh
mallère
de
taux de
contributions
directes
- Arrêté
et signalures
D
- Décisions
en
malière
de taux de
contributions
directes
D2
- Arrêté
et signatures
XX XX XX x XRKXKEK D x x x xx
Page
2 MAISON
DU
TOURISME
CA 2017 Population totale
(colonne | h du
recensement INSEE)
Nombre
de
résidences
secondaires
(article R.2313-1
in fine)
Nom
de l'EPCI à fiscalité propre auquel
la commune
adhère
Dépenses
réelles
de fonctionnement/population
Produits des impositions directes/population Recettes
réelles
de fonctionnement/population
Dépenses
d'équipement
brut/population
Encours
de dette/population
DGF/population Dépenses
de
personnel/dépenses
réelles
de
fonctionnement
(2)
Dépenses
de foncl. et remb.
de la dette en capital/recettes réelles de fonc.
(2)
Dépenses
d'équipement
brutrecettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
Encours
de
la dette/recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
EE
Dans l'ensemble
des tabloaux, las cages grisées ne doivent pas être remplies,
s'agl
du
palartiol
fiscal
ét du
potentiel financier
définis
à Farticlo
L 2334-4
du
code
général
des
coleciiviés
lorrtoriales
qui
purent
our
la fiche
de
réparilion
de
la DGF
de
l'exercice
N-1
cu établie sur la base des Informations N-2 (lransmise par los sarvicos préfectoraux). {2) Les rallos À à 8 sont abligalolres pour los communes de 3 500 habitants el plus ot leura établissemonls publics auminisraifs ainsi que pour 182 FPGI dotés una fiscalité propre comprenant ‘au moins une communs do 3 500 habitants el plus. Las rallos 7 à 11 sonl obligatoires pour les communes do 10 000 habitants ot plus et leurs établissements publics administratifs alnsl quo pour les EPCI dotés d'une ficallé propre comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (el. artctos L.2319-1, L.2313-2, R.2313-1, R 231322 ol R6211-16 du CGCT). Pour les calsses des écolos, les FPCI non dotés d'une fiscallé propre el
ls syndicale mistas aséoclant axclusivement des communs el des EPCI, il conviandra d'appliquer les ratios prévus
respeclivemant par les arlcles R.2313-7, R.6211-15
el R8711-3 du CGCT.
(3) Me
vient d'indiquer les
5 de la calégorie de l'organisme en cause
(commune, communauté uibaino, communauté d'agglomération... el les sources d'où sont firéos los informations
‘on
{statistiques de la direction générala des collectivités locales ou de
a direction générale de la comptabilité publique). l s'agit des moyennes de la
dernière année connue.
BC 100 +06 NN |
Page
3 MAISON
DU
TOURISME
GA
2017
POUR
MEMOIRE
1-
L'assemblée
délibérante
a voté
le
présent
budget
par
nature
:
- au
niveau
du
chapitre
pour
la
section
de
fonctionnement,
- au
niveau
du
chapitre
pour
la
section
d'investissement,
- avec
les
chapitres
"opérations
d'équipement"
de
l'état
111
B5,
- sans
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres.
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à
des
virements
d'article
à
article
est
la
suivante
1 -
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
[ci-dessus,
le
budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
"opération
d'équipement".
II - Les
provisions
sont:
- semi-budgétaires
{pas
d'inscription
en
recettes
de
la section
d'investissement).
Page
4 MAISON
DU
TOURISME
CA
2017
or
Le
EXECUTION
PU
BUDGET
DEPENSES
RECETTES
REALISATIONS |
Section
de
fonctlonnement |
À
190
528,85 |
G
195
692,91
DE
L'EXERCICE
{mandats
et titres)|
Section
d'investissement
|E
32276,61
| H
12
148,43
+
+
Report
en section
de
DER
CE
fonctionnement
{002)
s
|
UN
Report
en
section
D
J
d'investissement
(001}
TOTAL
(réalisations
+
reports)
= mBrCID
222 805,46 |
genes
207 836,34
RESTES
À
Section
de fonctionnement |
E
K
REALISER
À
REPORTEREN
|
Section
d'investissement
|F
L
8 609,00
M1
(0)
FOTAL des rectes aréaiiser
8600.00
à reporter
en
Nr1
EF
st
2
Section
de
fonctionnement |
_ ;,c,p
190
528,85 |
our
195
692,91
RESUI TÉT
| Section d'investissoment | _p,n.
3227661 |
un.
20 762,48
TOTAL CUMULE
a pme
222 805,46 |
Ganapnen
21644534
DETAIL
DES
RESTES
À
REALISER
Chap.
Libellé
Dépenses
engagées
Titres
restant
Fat.
hon
mandatées
à émettre
TOTAL
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
E
K
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
F
L
8
609,00 8 609,00
33
Ï Subventions
d'investissement
reçues
(1)
Les
restes
À réaliser
de
la section
de
fonctionnement
rorespandant
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et
non
rattachées
telles
qu'elles
ressortent
de
la complebilité
des
engagements
et er
receties,
aux
recelles
certaines
n'ayant
pas
donné
Heu
à
l'émission
d'un
lltre et
non
rattachées
(R.2311-11
du
CGCT).
Les
restes
à réaliser
de
[4
sectlon
d'Investissement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
34/42
de
l'axercice
précédent
telles
qu'elles
ressortent
de
la comptabilité
des
angagements
et aux
recottes
cortalnes
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
tilre au
31/12
de
l'exercice
précédent
(R.2311-11
du
CGCT).
Page
5 MAISON
DU
TOURISME
CA2017
11 - PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- CHAPITRES
A2
DEPENSES
DE
FONGTIONNEMENT
Crédits
Crédits
employés
(ou
restant à employer)
Chap.
Libellé
ouverts
Crédits
(BP. + DM
+
Mandats
Charges
pa
annulés
RAR
N:1)
émis
rattachées
au 31/12
011
[Charges
à caractère
général
169
047,00)
106
750,53
18
007,91
44
288,56]
012
[Charges
de
personnel
et frais
assimilé
60
500,00!
43
212,47
10
114,54
7
172,99]
014
|Atténuations
de
produits
65
Autres
charges
de
gestion
courante
21
950,00
840,58
21
109,42]
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
251
497,00
150
803,58
28
122,45
0,00
72
570,97!
66
[Charges
financières
67
Charges
exceptionnelles
68
(‘Dotations
provisions
semi-budgétaires
022
Dépenses
imprévues
Total
des
dépenses
réelles
de
fonct,
251
497,00
150
803,58
28
122,45
0,00
72
570,97)
023
(2]Virement
à la section
d'investissement
042
(lOpé.
d'ordre
transfert
entre
sections
(2)
11
602,82)
11
602,82]
043
12|Opé.
d'ordre
intérieur
de
la sect.
fonct
Total
des
dépenses
d'ordre
de
fonct.
11
602,82
11
602,82]
0,00)
0,00!
0,00)
TOTAL
263000,82]
162 406,40
28 122,45)
0,00
72 670,97
Pour
information
6)
D 002
Déficit
0,00
de fonctionnement
reporté
de
N-1
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Crédits
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
Chap.
Libellé
ouverts
Crédits
(BP+DM4 ||
Titres
Produits |
ReS6A |
annulés
RAR
N:1)
émis
rattachés
au 31/12
013
JAtténuations
de
charges
70
Produits
des
services,
domaine
et vent
82
880,00
87
064,49
-4
184,49
73
Impôts
et taxes
74
Dotations,
subventions
et participations]
121
107,54
103
107,54.
18
000,00!
75
Autres
produits
de
gestion
courante
5,00!
3,43
1,57
Total
des
recettes
de
gestion
courante
203
992,54
190
175,46
0,00!
0,00
13
817,08
76
[Produits financiers
77
Produits
exceptionnels
78
(Reprises
provisions
semi-budgétaires
Total
des
recettes
réelles
de fonct.
203
992,54
190
175,46
0,00
0,00
13
817,08]
042
@|Opé.
ordre
transfert
entre
sections
(2)
5 517,45
5 517,45]
043
(2|Opé.
ordre intérieur de
la sect.
fonct.(2)
Total
des
recettes
d'ordre
defonct,
5 517,45)
5 517,45]
0,00]
0,00]
0,00]
TOTAL
209
509,99
195
692,91
0,00
0,00
13
817,08
Pour
information
@)
R
002
Excédent
0,00
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
(1)
Si
la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires.
(2)
DF
023
= RI
021
; DI
040
= RF
042
;RI
040
= DF
042
;DI
041
=
RI
041
; DF
043
= RF
043.
(3)
Les
lignes
de
report
ne
font
pas
l'objet
d'émission
de
mandat
ou
de
titre
(Inscrire
le
montant
reporté).
Page
6 MAISON
DU
TOURISME
CA
2017
ue Stacks
po
Iimmoblisatlons Incorporetles {5f 204)
f204
Subventions d'équipement versées
pi
Immobisations corporelles
81 440,00
26 759,16
4 680,84
re
immobilisations reçues en affectation
Pa
Hrnmobiisalions en cours Total des opérations d'équipement
ne
31 440,00
26769,16
00
680,24
pe
Dotations, fands elvers etregerves
Éd
Subventians d'vestissement
reçues
He
Emprunts et dettes aselmiés
He
Compte de liaison : affectation (BA, régie)
(26
Partlcipalions el créances rail. à des particip.
pe
lautres Immobilisations financières
lo20
Dépenses imprévus
el 0.00
SN
SNNoNeer
on
lFotal des opé. pour le compte de tiers
Le RERO
ne
1 440,00
26 708,46
ET]
loto
Opé. d'ordre de ransfart entre sections
551746
561745
Los:
operations patrimontales
Re
551745
ES17,45
0,00
RÉAL
SE
2.
38 967,45
3227661
4 680,84
Pour
onmation
É
Duo
0,90
pe
Solde d'exécution négatif reporté de N-+
pe
Stocks Subventions investissement reçues (sf 136) Ernprunts ot dettes assimilés (5F 469) Iimmobiisstions incorporelès (5F 204) Subventions d'équipement versées Hremobifisetions corporetes Imoblisaiions reçues en affoctation immobilisations
en
cours
Dotations, fonds divers et reseives (sf 1088} Excédenis de fonclionnement capilafsés Autres subv.d'investissement non transférables Dépôts et cautionnements reçus Compte de liaison: affectation (BA, régie) Partisipatons el créances rait à des panicip. Autres Imrnobiisetions financières Produits des cessions d'immobtisatians otal des opé. pour le comple de tiers [Virement de ia section
de
foncfannement
Op.
d'ordre
de
fransferis entre sections
[opérations patrimontates
RECETTES
D'INVÉSTISSEMENT 9 860,00 40,61 540,61 40 400,61 11 602,82 11 602,82 22 003,43
oo 54061 540,5 540,61
11 602,82 11 602,82 1214543
8 609,00 8 609,00
0,00
8 609,00 8 608,00
1251,00 4.251,00
6,00
1261,00
Pour infommation
R 001
Soldo d'exécution positif reporté de NA
0,00
Page
7 MAISON
DU
TOURISME
CA
2017
compris
sur
les
restes
à réallser
N-1)
SENTE F
=
a
Re
…
124
768,44
|
124
758,44
012
[Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
53
327,01
53
327,01
014
| Afténuations
de
produits
60
Achats
et
variations
de
stocks
6)
65
Autres
charges
de
gestion
courante
840,58
656
|Frais
de
fonclionnement
des
groupes
d'élus
@}
66
Charges
financières
67
Charges
exceptionnelles
[58
Dotations
provisions
serni-budgétaires
11
602,82
11
602,82
71
Production
stocke
(ou
déstockage)
DS
11
602,52
19ù
826,56
Pour
information
0,00)
D
002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
Roue EE
F
Le
ë
He
Dotations,
fonds divers
et resarves
Subventions
d'investissement
reçues
Provisions
pour
risques
ef charges
6
Emprunts
et daites
assimilés
(sf 1688
non
budgétaire)
Compte
de
liaison
: affectation
(BA,
régie)
Totai
des
épérations
d'équipement
6 517,45
5517,46
19
Différences sur réalisations
d'immobilisations
€)
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf 204)
6)
204
[Subventions
d'équipement
versées
Immobilisations
corporelles
(]
26 759,16
26
759,16
Immobilisations
reçues
en
affectation
«6} fe
Immobilisations en cours
&
Participations
et créances
rat.
à dés
particip.
Autres
immobilisations financières
Amortissements
des Immobilisations
Provisions
pour dépréciation
des
immobilisations
(5)
Provisions pour déprécietion
4}
Opérations
pour compte
de
tiers
Charges
à répartir sur plusieurs
exercices
Provislons
pour
dépréciation
comptes
de
fiers
6
Provisions
pour dépréciation
comptes
inanciers
(6)
Stocks
6
547,45
32
276,61
Pour
information
ÿ
D 001
Solde d'exécution négatif reporté de N-1
À
a
produits ef les
opérations d'ordre semni-budgétaires.
0,00!
(5)
Y compris
les
opéras
relalves
au
rattachement
des
charges
ef des
{2} Voir
liste des
opérations
d'ordre.
(8) Permet
de
retracer des opérations
particulières telles que
les opérations de stocks
liées à [a tenue
d'un
inventake
permanent
simplifié.
{4}
Communes,
communautés
d'agglomération
et
communautés
urbaines
de
plus
de
400
000
habitants.
(5) Si
la commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(6)
Hors
chapitres
« opérations
d'équipement
».
{7)
Seul
le
total
des
opérations
pour
compte
de
fiers
figure
sur cet
état
(voir
le
détail
Annexs
IV
A8).
{8}
A
servir
uniquement
lorsque
la
commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotalion
initiale
en
espèces
au
profit
d'
qu'elle ou qu'il crée. {8}
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
las travaux d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
tels travaux
effectués
sur un
exercice
antérieur.
un service public non personnalisé
Page
8 MAISON
DU
TOURISME
CA
2017
11- PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Il
BALANCE
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
B2
2-
Titres
émis
(y compris
sur
les
restes
à réaliser
N-1)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
[Opérations
d'ordre
TOTAL
(1)
(2)
013
|Atténuations
de
charges
60
[Achats et variations des stocks
(]
HE
:
70
[Produits des services, domaine et ventes diverses
8706440 |
87 064,49
71
| Production stockée (ou déstockage)
É
72
Travaux
en
régie
73
Impôts
et taxes
74
Dotations,
subventions
et participations
103
107,54
ROSE
103
107,54
75
Autres
produits
de
gestion
courante
3,43
3,43
76
Produits
financiers
77
Produits
exceptionnels
5 517,45
6 517,45
78
Reprises
provisions
semi-budgétaires
79
Transferts
de
charges
Recettes
de
fonctlonnement
- Total
190
175,46
5
517,45
196
692,91
Pour
information
R
002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
0,00!
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
[Opérations
d'ordre
TOTAL
ü)
(2)
10
Dotations,
fonds
divers
et reserves
(sauf
1068)
640,61
540,61
1068
|Excédents
de fonctionnement
capitallsés
Rest
13
Subventions
d'investissement
reçues
|
|
15
Provisions
pour
risques
et charges
(@)
16
Emprunts
et dettes
assimilés
(sf 1688
non
budgétaire)
18
Compte
de
liaison
: affectation
(BA,
régie)
(8)
19
Différences sur réalisations d'immobilisations
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf 204)
6)
204
| Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
(6)
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
|te)
23
Immobilisations
en cours
(6)
26
Participations
et créances
rall.
à des
particip.
27
Autres
immobilisations
financières
28
Amortissements
des Immobilisations
11 602,82
11
602,82)
29
Provisions
pour dépréciation
des
immobilisations
(a)
39
Provisions
pour
dépréciation
a)
45...
| Opérations
pour compte
de fiers
481
| Charges
à répartir sur plusieurs
exercices
49
Provisions
pour dépréciation
comples
de
tiers
(4)
59
Provisions pour dépréciation comptes
financiers
(4)
3...
Stocks
Recettes
d'investissement -
Total
540,61
11
602,82
12
143,43
Pour
information
0,00
R 001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
*
Page
9 MAISON
DU
TOURISME
CA
2017
(1)
Y
compris
les opérations
rslatives
au
ratlachement
des
charges
et des
produits
et tas opérations
d'ordre
semi-budgétaires,
{2} Voir
liste des
opérations
d'ordre,
{3) Permet
dé retracer des
opérations
particulières
telles
que
les apérations
de
stocks
liées
à la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
{4)
Si la communs
ou
l'établissement
applique
régime
des
provisions budgétaires,
{6) Hors chapitres « opérations d'équipement ». {6 Soul le total des opérations pour compte de fiers figure sur cet état (voir le détail Annexe
IV A9).
47) À servir uniquement
lorsque
la commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
initiale en
espèces
au
profit d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
ou
qu'il crée.
(8} En
dépenser,
la chapltre
22
retrace
les travaux
d'investissement
réalisés
sur les
bians
reçus
en
affectation.
En
recelte,
Ilrettace,
le cas
échéant,
l'annulation
de tels travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
Page
10 MAISON
DU
TOURISME
CA
2017
es
|
id
-
.
Joe
“us
169047,00|
106 760,63
16 007,8
44 288, 6]
Achats
prest.de
serv.(auires
que
terra
28
700,00
19
416,64
3 327,00
5
856,36
Energie
-
Électricité
4 000,00
594,83
34,89
3 370,18
Carburants
200,00
200,00
Fournitures
d'entretien
100,00
59,89
46,11
60632
{Fournitures
de petit équipement
600,00
244,42
256,68
6064
Fournitures
administratives
200,00
118,44
81,56
6078
lAulres
marchandises
18 030,00
9 251,94
13
025,00
-4 248,94
611
(Conirats
de
prestations
de
services
16
000,00
9 276,50
6
723,50
6132
[Locations
immobilières
& 000,00
5 760,00
1 440,00
-1
200,00
6136
[Locations
mobilières
650,00
604,71
45,29
6156
{Maintenance
3 500,00
2
969,64
180,2
349,44
6161
|Multirisques
2 060,00
2 057,66
2,44
6182
[Documentation
générale
et technique
460,00
411,10
38,90
6184
fersements
à
des
organismes
de
form
1
000,00
47,00
853,00
6188
jAutres
frais
divers
4 600,00
1 600,00
6231
Annonces
et insertions
6 100,00
5 680,08
419,92
16232
|Fêtes
et cérémonies
200,00
200,00
(6233
[Foires
et expositions
6 900,00
5
133,08
1 786,92
(6236
[Catalogues
et imprimés
20
000,00
10
508,60
8
481,40
6237
(Publications
5 009,00
528,00
4 472,00
6247
Transports
collectifs
4 000,00
1
000,00
6251
[Voyages
et déplacements
4 000,00
3432,37
667,63
62656
[Missions
1 600,00
À 596,40
3,60
6257
[Réceptions
1 600,00
1 091,73
408,27
6261
[Frais d'affranchissement
1 500,00
+426,22
73,78
6262
[Frais de télécommunications
4 090,00
2 241,88
1 758,42
627
Services
bancaires
et assimilés
600,00
600.00
6281
[Concours
divers
(cotisations...)
1 650,00
4 374,00
276,00
82875
|Aux communes
membres
du
GFP
6 000,00
6 000,00
6288
Autres
services
extérieurs
27 000,00
22 918,98
4 081.02
(6358
Autres
droits
7,00
6,82
0,18
HE
He]
ï
60 500,60
43 212,41
40 144,54
7 172,99
6215
[Personnel
affecté
par
collectivité
de
ra
45
600,00
43
212,47
160,00
2127,53
6216
aslafiecté é per
le GFP
derelia
15
000,00
9 954,54
5 045,48
gi
PR
ël
21
950,00
840,68
24
109,42
651
[Redevance
pour
concessions
brevets
À 950,00
840,23
1
109,77
657368/Autres
groupements
20
000,00
20
000,00
(658
[Charges
diverses
de
le gestion
couran
035
-0,35
251
487,00
450
803,58
28
122,45
0,00 |
72570,97
251
497,00
450
803,58
28
122,45
0,00
72570,97
Page
11 MAISON
DU
TOURISME
CA 2017
)
11 602,82
11 602,82
6811
[Dot aux
amort.des immo.incorporelles
11
602,82
11 602,82
11
602,82
11
602,82
0,00
11
602,82
11
602,82
0,00
263
099,82
162 406,40
28
122,45
0,00 |
72570,97
Pour information
D 002 Déficit
1,10
de fonctionnement
reporté de
N-1
Détail
du calcul des
IGNE
au compte
66112
(2)
Montant
des
ICNE
de l'exercice
0,00
- Montant
des
ICNE
de l'exercice
N-1
0,00
= Différence
ICNE
N
- IGNE
N-1
0,00
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
arlicle
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
.
(2)
Si
le
mandatement
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-1,
le
montant
du
compte
661
12
sera
négatif.
(3)
Sila
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires.
(4)
Cf.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DF
042
= RI
040,
5) Dont 675 et 676.
‘
(8)Le
compte
6815
peut
figurer dans
le détail
du chapitre
042
si la commune
où
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(7) Chapitre
destiné
à retracer les opérations particulières telles que
les opérations de stocks
ou liées
à la tenue
d'un inventaire
permanent
simplifié.
Page
12 MAISON
DU
TOURISME
CA
2017
il - VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
(ll
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
Chap.
/
Libellé
(1)
Crédits
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
;
Crédits
jArt. (1)
pee
Titres
Produits
Hein
iués
ERoReR
émis
rattachés
réaliser au
31/12)
013
|Atténuations
de
charges
70
Produits
des
services,
domainelet
v
82
880,00
87
064,49
-4 184,49
7062
|Redevances
& droits des
serv.
à
cara
32
000,00
33
033,77
-1
033,77
[70631
|A caractère
sportif
6 400,00
6 403,67
-3,67
[70632
|A caractère
de loisirs
760,00
768,20
1,80
70688
|Autres
prestations
de
service
38
000,00
39
117,17
117,17
7078
Autres
marchandises
4
100,00
6
145,64
-2
046,64
70878
|par d'autres
redevables
1 420,00
1413,12
6,88
7088
lAutres
prod.d'activ.annexes(abon.&ven|
200,00
192,92
7,08
73
Impôts
et taxes
74
Dotations,
subventions
et participat
121
107,54
103
107,54
18
000,00
7472
[Régions
18
000,00
18
000,00
7473
|Départements
20
000,00
20
000,00
74758
Autres
groupements
83
107,54
83
107,54
75
JAutres
produits
de
gestion
courante
5,00
3,43
1,57
768
[Produits
divers
de
gestion
courante
5,00
3,43
1,57
[TOTAL
GESTION
DES
SERVICES
203
992,54
190
175,46
0,00
0,00 |
13
817,08
a) = 018 + 70+ 794
74475
(76
Produits
financiers
(b)
77
Produits
exceptionnels
(c)
(78
(Reprises
provisions semi:budgétalre
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
|
203
992,54
4190 175,46
0,00
0,00 |
13 817,08
sa+b+c#+d 042
6,
1ppérations d'ordre de transfert entr.
5 517,45
5517,45
|
777
[Quote-part des
subv.d'inv.transf.au
cp
5 517,45
5 517,45
043.
({Dpérations
d'ordre à l'intérieur de la
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
5 517,45
6 517,45
0,00
0,00
0,00
TOTAL
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT.
209
509,99
195
692,94
0,00
0,00 |
13
847,08
F
RECETTES
REELLES
+ D'ORDRE
Pour
information
R 002 Excédent
999
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7822
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
- Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
0,00
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(2)
Si
la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétalres.
(3)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RF
042
=
DI
040.
(4)
Dont
776.
(5)
Le
compte
7815
peut
figurer
dans
(6)
Chapitre destiné
à retracer
les
opérations
pat
le
détail
du
chapitre
042
si
la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
riculières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
à
la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
Page
13 MAISON
DU
TOURISME
CA
2017
EN ï
31 440,00
26 758,16
4 680,84
1671
Matériel
roulant
5 000,00
6 000,00
215678
utre
matériel
et
outillage
de
voirie
25
900,00
25
829,16
70,84
2183
latériel
de
bureau
et
matériel
Informa
540,00
930,00
-390,00
31
440,00
26 759,16
0,00
CURE
0,06
9,00
0,00
.
0,00
31 440,00
26 759,16
4 680,84
& 517,45)
5.517,45
8 617,45
6 517,45
13913
Départements
3
596,67
3 596,67
13917
Budget
communautaire
et
fonds
stru
1 920,78
1 920,78
5517,45
5 547,45
OÉPANSES
DINVE
OS
36967,45
3227661
0,00
À 680,84
ÉPENSES
REBELLES
.
D 091
Satde
d'exécution
négatif reporté
de N-1
4)
Détailler
les
chaplires
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
€2)
Voir
état
III B3
pour
lo détail
des
opérations
d'équipement,
(3)
Voir
annexes
IV A8
pour
lé
détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
{4} Ct,
définitions
du
chapiue
d'apérations
d'ordre,
DI
040=RF
042.
{5)
Les
comptes
15,
29,
89,
49
et
59
peuvent
figuter
dans
le
détail du
chapitre
40
si
la
commune
ou
l'établissement
applique
ls régime
des
î
provisions
budgétaires.
Î
{6)
Dont
192.
| î
Pour
information
0,00
{7
Cf.
définitiens
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI
041=
RI
041.
| i |
Page
14 MAISON
DU
TOURISME
CA
2017
8 609,00
4 251,00
Départements
8
609,00
1,00
Budgel
communautaire
et
fonds
strur
1 250,00
8 860,00
1251,00
640,61 540,61
546,61
.
6,00 0,00
10 400,61
425,00
11
602,82
11
602,82
Concessions
et
droits
similaires
9
014,36
9
014,36
instal.
générales,
agencement
&
améni
1 644,06
1 644,06
Matériel
de
bureau
el
informatique
944,40
944,40
41 602,82
11 602,82
9,0
11
802,82
11
602,82
0,60
22
008,43
12
143,43
8 609,00
7 251,00
R 001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
(4) Détailler les chapitres budgétaires par artidle confornément at plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement, {2) Voir
annexes
FV A9
pour
le détall
des
opérations
pour
compte
de
liers.
{3)
CE.
déiinition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RI
040
= DF
042.
{4}
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et
59
peuvent
flgurer
dans
le
détail
du
chapitre
040
ai la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires,
{6}
Cf. définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI
041=
RI
041.
i |
|
Pour
Information
0,00
| |
|
Page
15
| l MAISON
DU
TOURISME
CA
2017
Acquisitions
à titre onéreux
PANNEAUX
SIGNALISATION
Acquisitions
à titre
gratuit
Mise
à disposlion
Affectation Mises
en concession
ou affermage
Divers
TOTAL
GENERAL.
Cessions
à fitre onéreux
Cessions
à titre gratuit
Mise
à disposition
Affectation Mises en concession où affemage Mise
à la réforme
Destruction Divers
TOTAL
GENERAL,
A10.2
- ETAT
DES
SORTIES
DES
BIENS
D'HIMOBILISATIONS
Page
16
25
829,16
26 829,16 MAISON
DU
TOURISME
CA
2017
4-
BUDGET
PRINCIPAL
C3.4
- PRESENTATION
AGREGEE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
ET
DES
BUDGE
LE TS
ANNEXES
D
INVESTISSEMENT DEPENSES
36
967,45
82
276,61
4 680,84
RECETTES
37
176,62
12
143,43
8 609,00
16
424,19
FONCTIONNEMENT DÉPENSES
263
099,82
190
528,86
72
570,97
RECETTES
263
164,48
195
692,91
67
471,57
(1
Ÿ Compris
les
ralachements
8
PRESENTATION
AGREGEE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
FPE
=
ne
Re
el
/
pa
ÉOER INVESTISSEMENT DÉPENSES
36 957,45
82 276,61
4 680,84
RECETTES
37 176,62
12
143,43
8 609,00
16 424,19
FONCTIONNEMENT DEPENSES
263
099,82
190
528,85
72 570,97
RECETTES"
263
164,48
195
692,91
67
471,57
TOTAL
GENERAL
DES
DÉPENSES
300
067,27
222
805,46
71 251,81
TOTAL
GENERAL
DES
RECETTES
300
341,10 |
-
207
836,34
8 609,00
83 895,76
(1) Ÿ compris
les
rattachéments
Page
17 MAISON
DU
TOURISME
CA
2017
[Taxe d'habitation TFPE
0000 %
0,000 %
0,000 %
TFPNE
0,000 %
0,000 %
0,000 %
CFE
0,000 %
0,000 %
0,00 %
TOTAL
0,000 %
0,00
%
Page
18 MAISON
DU
TOURISME
CA
2017 Présenté
par
le Président;
A
LUNEVILLE,
le 21/03/2018
le Président
,
À LUNEVILLE,
le 21/08/2018
Délbéré
par
ie
Comité
de
pôle.en
sesslon
Ordinaire
Nombre
de membres
en exercice
:
29
Nombre
de
membres
présents:
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
VOTES
“
Pour : Contre :
Abstentions
:
Date
de convocation :
1}
Les
membres
du Comité
de Pôle,
M ACREMENT
René
1 ARNOULD Philippe
MAUBERT
Jean-Christophe
M BERTRAND Hervé
M BIENTZ Guy
Mme
GOLAS
Claudine
Fi DANIEL Philippe
M
de GOUVION
SAINT
CYR
Laurent
MPEUAELE Jacques
M
DUJARBIN
Bruno
Mme
FALQUE
Rose-Marie
Mrne
FARRUDJA
Annie
M
GELLENONCOURT
Eatrent
M GENAY François
Mme
GEORGES
Marie-Jo
M
GEX
Christian
Mme
JACQUOT
Dominique
M
KURKIENCY
Jonathan
M
LAMBLIN
Jacques
M
LARDIN
Francls
M
MAILLOT
Frédéric
M
MARCHAL
Michel
M
MARQUIS
Noël
M
MARTIN
Jean-Paul
M
MERCIER
Thierry
1
MULLER
Bernard
M
PISTER
Jacques
Mme
VAUDEVILLE
Sabrina
Mme
VILLAUME
Damienne
M
COINSMANN
Gérarc
M
GOGLIONE
Jéan-Marlo
M
HAUVILLER
Jonathan
M
HERIAT
Maurice
M
LAVOIL
Jacques
M
MICLO
Bernard
M
PHILIPPE
Fernand
M
SERVANT
Guy
M
TAVERNE
Eric
,
M
VILLAUME
Rémi
Page
1
7 MAISON
DU
TOURISME
CA
2017
&
MZABEL
Bernard
Cerüfié
exécuioire
par
Je
Président,
compfe
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le le
,et
cle
fa
publicatton
te
{_.
/
A LUNEVILLE,
l8
11
Page
2