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Acte - DE 122 2023
Document publié le Samedi 9 septembre 2023 par la commune de Barre-des-Cévennes.
Lien du pdf (Acte - DE 122 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
DE_122_2023 République Française
LOZERE
COMMUNE DE BARRE DES CEVENNES
Séance du samedi 30 septembre 2023
Date convocation : 26
septembre 2023
Membres en exercice : 11
Présents: 6
Votants : 10
Pour : 6
Contre : 4
Abstentions : 0
trente septembre deux mille vingt-trois, à 18h00, l'assemblée régulièrement
convoquée s'est réunie sous la présidence de François ROUVEYROL
Présent(e)}s : Charles ALDROVANDI, Jean-Claude AUBERLET,
Isabelle BENOIT, Corentin CAPELIER, Rémy MONET, François
ROUVEYROL
Absent(e)s et _représenté(e)s: Lisa CLARY représentée par
Jean-Claude AUBERLET, Robert DEMOLIN représenté par Corentin CAPELIER, Fanny JACQUART représentée par Rémy MONET,
Patrick ROY représenté par Charles ALDROVANDI
Excusé(e)s:
Absent(e)s:
Secrétaire de séance: Jean-Claude AUBERLET
Obijet: Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du samedi 9 septembre 2023
Vu le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du samedi 17 juin 2023,
Le conseil, après en avoir délibéré à l'unanimité,
Adopte le procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du samedi 17 juin 2023, ci-joint en annexe,
Fait et délibéré en mairie les jour, mois et an ci-dessus,
Acte rendu exécutoire
après dépôt en S/Préfecture
ie..n3l40. 1102
et publié ou notifié
Au registre sontles signatures,
Pour copie conforme.
Le Maire,
François Rouveyrol
RF
Préfecture
Contrôle de légalité
1 Date de reception de l'AR: 03/10/2023
DE_122_2023 048-214800195-DE_122_2023-DE