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Déliberation - deliberation 10 10 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marzan.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 10 10 2024)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
MAIRIE
DE
MARZAN
(Morbihan)
Tel
: 02-99-90-63-02
mairie@marzan.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10 OCTOBRE
2024
LISTE
DES
DELIBÉRATIONS
N°
délibération
Objet
Décision
CNE101024-01
[Programme
de
travaux
de
rénovation
énergétique
du
compiexe
salle
polyvalente
—-gymnase
- demande
de
subventions
approuvée
CNE101024-02
[Voirie
: aménagement
de
sécurité
approuvée
CNE101024-03
|Vente
du
bien
communal
situé
au
Rosquérant
— parcelle
ZO58
approuvée
CNEÉ101024-04
|Cimetière
: fourniture
et
pose
de
13
caveaux
approuvée
CNE101024-05
|Compagnie
des
Ports
du
Morbihan
: augmentation
du
capital
social
approuvée
CNE101024-06
|Protection
sociale
complémentaire
pour
les
agents
communaux
approuvée
CNE101024-07
|Convention
pour
la
capture
et
la stérilisation
des
chats
«
libres
»
approuvée
CNE101024-08
{Arc Sud
Bretagne
: rapport
sur
la qualité
du
service
public
d'élimination
des
déchets
approuvée
CNE101024-09
[Finances
- Budget
primitif
2024-
Décision
modificative
n°1
approuvée
CNE101024-10
|Arc Sud
Bretagne
: rapport
d'activité
2023
approuvée
CNE101024-11
|Pôle
santé
- mise
en
location
du
local
médecin
approuvée
CNE101024-12
[ALSH -
labellisation
séjours
enfants
Pass
colo
approuvée
Le
11
octobre
2024,
M.
Denis
LE
RALLE,
Maire
Liste
affichée
en
Mairie
et
publiée
sur
le site
internet
de
la commune
le