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Convocation - convocation seance du 20230707
Document publié le Vendredi 30 juin 2023 par la commune de Marsac-sur-Don.
Lien du pdf (Convocation - convocation seance du 20230707)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
j*jéN&I
MAIRIE
DE
MARSAC- SUR- DON
LOIRE ATLANTIQUE
44170
1, rue Pierre Perchais
Tél. 0240 875477
Fax 0240805129
E- mail : info(imairie-marsacsurdon.fr
A Marsac- sur- Don, le 30 juin 2023
Le Maire de MARSAC- SUR- DON
A
L'ensemble des conseillers municipaux
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
REUNION ORDINAIRE
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous convoquer à la réunion ordinaire du Conseil Municipal, qui aura lieu en mairie, le
Vendredi 7 juillet 2023
à 20 heures
L'ordre du jour sera le suivant:
I A Désignation du secrétaire de séance I
B lApprobation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 5 mai 2023 I
I C Finances - Economie 1. DM n°2 - Budget primitif
2. Signature d'une convention de location avec l'Association « Les Rayons de Couleur» 3. Signature d'une convention d'objectifs avec La Cabane
4. Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec La Ruche 5. Approbation du rapport de la Commission Locale Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
6. Maison de santé - Validation de la phase Avant- Projet Définitif (APD)
I D lUrbanisme 1. Réserve foncière pour le cimetière
I E IQuestions diverses I
Je compte sur votre présence,
Je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs, l'assurance de ma considération distinguée.