Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM 13 03 2025 signee anony
Déliberation - Liste des deliberations CM 23 04 2026 signee anony
Déliberation - Liste des deliberations CM 03 10 2024 signee anony
Déliberation - 22 Liste des deliberations CM 12 12 2024 signee 22
Déliberation - Liste des deliberations CM 03 04 2025 signee
Déliberation - Liste des deliberations CM 03 07 2025 signee
Déliberation - Liste des deliberations CM 07 12 2023 signee
Déliberation - Liste des deliberations CM 04 04 2024 signee
Déliberation - Liste des deliberations CM 06 02 2025 signee
Procès Verbal - 26 01 02 PV anonymise
Déliberation - Liste des deliberations CM 11 12 2025 signee et anonymisee
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Rians.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 11 12 2025 signee et anonymisee)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Consommateurs,
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 11 décembre 2025
Nombre de Conseillers : En exercice : 27, Quorum : 14, Présents : 19 (20 à compter de 19h28), Absents représentés : 2 (1 à compter de 19h28), Absents : 6
Date de la convocation : 05 décembre 2025
Le Conseil municipal s’est réuni le onze décembre deux mille vingt-cinq à dix-neuf heures, salle des mariages, sous la présidence de Monsieur Nicolas BRÉMOND, Maire.
Présents : Mmes, MM. Christiane MERLE, Joël BLANC, Gaëlle CARLOT-REBEC, Eric GEROLIN, Marie-Thérèse VANNIER, Nathalie LOUIS, Alain LEFEVRE, Adjoints. Mmes, MM., Jean-Pierre REVEL, Leïla BELFITAH, Sabine LACAN, Bérangère CHAPON, Véronique LEFORT, Stéphanie GOMES, Nathalie COTTET, Sébastien MICHEL, Adrien GAMERRE, Catherine MICHEL, Yves MANCER.
Absents ayant donné pouvoir :
Christophe VERCOUTRE, Adjoint, pouvoir à Joël BLANC, Adjoint (pouvoir annulé à compter de l’arrivée de l’élu à 19h28)
Julien DRIDI, Conseiller Municipal, pouvoir à Yves MANCER, Conseiller Municipal
Absents: Céline FARRO, Fabrice AUJOGUE, Damien BLANCHARD, Jean-François NICOLAS, Renée MICHEL, Jean-Christophe MOREAU, Conseillers Municipaux.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Christiane MERLE
Compte rendu des décisions prises par
délégation du Conseil Municipal
Le Maire, conformément aux dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, rend compte au Conseil Municipal de ses décisions prises par délégation du Conseil selon délibération 24 02 07 du 14 mars 2024 :
+ Décision 30/2025 du 1° octobre 2025 : CONVENTION pour la mise à disposition d’un stand de tir
*_ Attributaire : CLUB PROVENCE TIR
*_ Durée : 1 (un) an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction à compter du 1° janvier 2026, soit une fin contractuelle au 31 décembre 2029 (périodes de reconduction
comprises)
Y_ Montant d’un loyer par agent et par séance : 25,00 € HT, soit 30,00 € TTC (TVA 20%) Soit 120,00 € TTC (100,00 € HT) par an sur la base de 2 séances de tir pour
2 agents Décision 31/2025 du 15 octobre 2025 : AUTORISATION à ester en justice Y_ Attributaire : SELARL ITEM Avocats — Bureau de TOULON, représenté par Maître Michaël REGHIN
*_ Affaire : Saisir le Tribunal Administratif de Toulon d'une requête en référé constat afin de nomination d'un expert dans le cadre de l'affaire du bien situé au 30 avenue
Gabriel Péri à Rians (AV 146)
Décision 32/2025 du 23 octobre 2025 : CONTRAT d'abonnement pour l'entretien des chaufferies des bâtiments communaux de la ville
Y_ Attributaire: Entreprise DIF
Durée : 1 (un) an à compter de sa date de notification, renouvelable deux fois par tacite reconduction
Y_ Montant annuel de 7 588,00 € HT, soit 9 105,60 € TTC (TVA à 20%)
Décision 33/2025 du 06 novembre 2025 : MODIFICATION d'un libellé des tarifs pour la location de la salle des fêtes
Y__ Tarif 3 : week-end (vendredi 18h00 au dimanche 18h00 - du vendredi férié 8h00 au samedi 18h00 — du dimanche 8h au lundi férié 18h00)
Décision 34/2025 du 06 novembre 2025 : AVENANT N°2 au marché de travaux à procédure adaptée : CRÉATION DE LA NOUVELLE STATION D'ÉPURATION Ÿ Attributaire : Groupement conjoint avec mandataire solidaire SAS AQUALTER (mandataire) / SARL RIVASI BTP
Y_ Durée : de la phase 4 (démolition et aménagements finaux de) est augmenté de 1,5 semaine, soit une fin contractuelle au 21 mars 2026 (année de garantie de parfait achèvement comprise)
Y_ Montant : diminution de 2 752,03 € HT, soit - 0,09% du montant du marché (avenant
n°1 compris)
Décision 35/2025 du 02 décembre 2025 : ATTRIBUTION du MAPA de travaux: TRAVAUX DE CONFORTEMENT ET DE SAUVEGARDE DE LA TOUR DE
L'HORLOGE
Y__ Attributaire : ART ET CONSTRUCTION PROVENCE
*_ Durée : 6 mois à compter de la date de démarrage des travaux Ÿ__ Montant : 93 837,00 € HT
Décision 36/2025 du 02 décembre 2025 : ATTRIBUTION du MAPA de travaux : RÉALISATION DES ESSAIS DE GARANTIE POUR LA NOUVELLE STATION
D'EPURATION
Ÿ_ Attributaire : CHESS EPUR
Y_ Durée : 12 (douze) mois à compter de la date de notification du marché
Y_ Montant : 8 805,00 € HT
Ordre du Jour
Numéro Objet de la délibération Fenetre
Pour | Contre | Abst.
25 06 01 | Désignation d'un secrétaire de séance Unanimité
25 06 02 | Approbation de la séance précédente Unanimité
Convention avec le Conseil Départemental relative à la
25 06 03 | mission d'assistance technique aux collectivités dans le Unanimité domaine de l'assainissement collectif — Année 2026 Résultat du Vote Numéro Objet de la délibération
Pour | Contre ] Abst.
25 06 04 Acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître — Unanimité Compte
25 06 05 Acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître — Unanimité Compte
25 06 06 Acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître - Unaniraité Compte
25 06 07 Acquisition de la parcelle BZ 231 sise Les Adrechs à Unanimité l'Euro symbolique
25 06 08 Acquisition de la parcelle AV 585 sise Le Village à l'Euro Unanimité symbolique
25 06 09 | Cession de la parcelle AV 550 sise le Village Unanimité
25 06 10 | Cession d'un véhicule communal RENAULT Maxity Unanimité
Abrogation de la délibération n° 25 04 11 du 03 juillet
25 06 11 2025 : Constitution d’une servitude de tréfonds pour le Unanimité passage d’une canalisation ENEDIS sur la parcelle AV
1219 sise Ferrages du Colombier
25 06 42 | Augmentation du montant de participation employeur au Unanimité titre du contrat prévoyance (maintien de salaire)
Choix de la labellisation pour la mutuelle santé et de la
25 06 13 | participation au financement de la protection sociale Unanimité complémentaire risque santé des agents
Recensement de la population 2026 -— Création de — Ro postes d'agents recenseurs CURE
25 06 15 Recensement de la population 2026 - Rémunération des Unanimité agents recenseurs
Modification des statuts de la Communauté de Se 25:06 16 Communes Provence Verdon (CCPV) Rene
Adhésion à la compétence optionnelle n° 6
« Organisation de la distribution publique du Gaz » de la _— on Commune du Luc au profit de Territoire d'Energie Var - Unanimité SYMIELEC
Adhésion à la compétence optionnelle n° 7 IRVE
«Réseau de prise en charge électrique» de la sn 25 See Commune de Tanneron au profit de Territoire d'Energie Gnaninie Var - SYMIELEC
25 06 19 Reprise de la compétence optionnelle n” 7 &kIRVE 5 Unanimité confiée par la Commune de Forcalqueiret
Convention communale de coordination de la Police
25 06 20 | Municipale de Rians et des forces de sécurité de l'Etat — Unanimité Modificatif
25 06 21 | Décision Modificative n°2 — Budget communal Unanimité
25 06 22 | Décision Modificative n°1 —- Budget Assainissement Unanimité
25 06 23 Ouverture de crédits pour le budget Commune -— Unanimité investissement 2026
25 06 24 Ouverture de crédits pour le budget Eau - Unanimité investissement 2026
25 06 25 Ouverture de crédits pour le budget Assainissement — Unanimité investissement 2026
25 06 26 | Subvention exceptionnelle — Syndicat d'Initiative Unanimité Résultat du Vote Numéro Objet de la délibération
Pour | Contre | Abst.
Calcul des redevances « performance » eau et
25 06 27 | assainissement de l'Agence de l'Eau Rhône- Unanimité Méditerranée Corse pour l'année 2026
Renouvellement de la convention relative à la mise en
25 06 28 | place d'un Projet éducatif territorial (PEdT) — Plan Unanimité Mercredi pour la période 2024 — 2026
25 06 29 Convention type d accueil d'un collaborateur occasionnel Unanimité bénévole du service public
QUESTIONS DIVERSES
Séance
La Secrétaire de Séance,
levée à 20 h 13.
Christiane MERLE
Le Maire