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Déliberation - Liste des deliberations CM 03 10 2024 signee anonymisee 1
Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune de Rians.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 03 10 2024 signee anonymisee 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 03 octobre 2024
Nombre de Conseillers : En exercice: 27, Quorum: 14, Présents : 16, Absents
représentés : 2, Absents : 9
Date de la convocation : 27 septembre 2024
Le Conseil municipal s’est réuni le trois octobre deux mille vingt-quatre à dix-neuf heures, salle des mariages, sous la présidence de Monsieur Nicolas BREMOND,
Maire.
Présents : Mmes, MM. Christiane MERLE, Joël BLANC, Gaëlle CARLOT-REBEC, Eric GEROLIN, Marie-Thérèse VANNIER, Christophe VERCOUTRE, Alain LEFEVRE,
Adjoints.
Mmes, MM., Jean-Pierre REVEL, Leïla BELFITAH, Sabine LACAN, Bérangère CHAPON, Stéphanie GOMES, Nathalie COTTET, Adrien GAMERRE, Jean-François
NICOLAS.
Absents ayant donné pouvoir :
Véronique LEFORT, Conseillère Municipale, pouvoir à Nathalie COTTET, Conseillère
Municipale
Fabrice AUJOGUE, Conseiller Municipal, pouvoir à Eric GEROLIN, Adjoint
Absents: Nathalie LOUIS, Adjointe, Céline FARRO, Sébastien MICHEL, Catherine MICHEL, Yves MANCER, Julien DRIDI, Damien BLANCHARD, Renée MICHEL, Jean-
Christophe MOREAU, Conseillers Municipaux.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Christiane MERLE
; Pre UE Résultat du Vote Numéro Objet de la délibération
Pour | Contre | Abst.
24 06 01 | Désignation d'un secrétaire de séance Unanimité
24 06 02 | Approbation de la séance précédente Unanimité
24 06 03 | Cession de la parcelle AE 106 sise la Goye Unanimité
24 06 04 | Proposition ONF — Coupes de bois 2025 Unanimité
24 06 05 Renouvellement concession pour récolte de plantes Unanimité
aromatiques
24 06 06 Senauvelement de concession pluriannuelle de pâturage Unanimité
24 06 07 Convention d'occupation du domaine public avec la Unanimité société SPBR1 — AW 189
24 06 08 Convention d'occupation du domaine public avec la Unanimité société SPBR1 — AV 23
" Mis en ligne le 08 octobre 2024 " 24 06 09
Convention de mise à disposition du jardin jouxtant le Unanimité parking de la crèche « Les Petits Meuniers » avec la
Communauté de Communes Provence Verdon et la
Maison de l'Enfance Francis Barrau
24 06 10
Convention de partenariat pour la mise en place de sites Unanimité de compostage partagés avec la Communauté de
Communes Provence Verdon (CCPV)
24 06 11 | Constitution d'une servitude de tréfonds pour Unanimité raccordement à une canalisation d'eau au Chemin des
Estréchets
24 06 12 | Adhésion aux compétences optionnelles n° 1 « Unanimité Equipement d'éclairage public », n° 3 « Economies
d'énergie » et n° 8 « Maintenance des réseaux
d'éclairage public » de la Communauté de Communes
de Méditerranée Porte des Maures (CCMPM) au profit
de Territoire d'Energie Var —- SYMIELEC
24 06 13 | Subvention exceptionnelle — Syndicat d'initiative Unanimité
24 06 14 | Décision Modificative n°2 — Budget communal Unanimité
24 06 15 | Décision modificative n°1 — Budget de l'Assainissement Unanimité
Rapport annuel du délégataire du service public de l'eau Prend Acte 24 06 16 :
potable — année 2023
Rapport annuel du délégataire du service public de Prend Acte 240617 |, Dre ;
l'assainissement — année 2023
24 06 18 Convention de mise à disposition de minibus — Unanimité
Modificatif
24 06 19 | Convention de prêt de véhicules légers Unanimité
Compte rendu des décisions prises par
délégation du Conseil Municipal
Le Maire, conformément aux dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collecti vités Territoriales, rend compte au Conseil Municipal de ses décisions prises par délégation du Conseil selon délibération 24 02 07 du 14 mars 2024 :
e Décision 26/2024 du 04 juillet 2024 : ATTRIBUTION du MAPA : RÉALISATION D'UN
DIAGNOSTIC AMIANTE ET HAP SUR RÉSEAUX ET CHAUSSEES POUR LA
COMMUNE DE RIANS
Ÿ
Ÿ
Ÿ
Attributaire : SARL GMCD
Délai d'exécution des prestations sera de 19 jours calendaires à compter de la date
de notification du marché
Montant : 1 760,00 € HT, soit 2 112,00 € TTC (TVA 20%)
" Mis en ligne le 08 octobre 2024 " Décision 27/2024 du 05 juillet 2024 : ATTRIBUTION du MAPA — accord-cadre à bons de commande : SERVICE DE RESTAURATION COLLECTIVE — LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR L'ÉCOLE MATERNELLE ET L'ÉCOLE
ÉLÉMENTAIRE
Ÿ”_ Attributaire : SAS SAINT-MAX TRAÎITEUR
Durée : 12 mois à compter du 1er septembre 2024, renouvelable 3 fois par période de 12 mois, par tacite reconduction, dans la limite de 48 mois, soit une fin contractuelle au 31 août 2028 (périodes de reconduction comprises) Montant maximum annuel de commandes de 170 000,00 € HT
Décision 28/2024 du 10 juillet 2024 : CONTRAT d'assistance audiovisuel Ÿ”_ Attributaire : SARL BNG
Durée : 5 ans du 12 juin 2024 au 11 juin 2029
Montant : HT annuel de 840,00 € HT (1 008,00 € TTC, TVA 20% - Offert la première
année)
Décision 29/2024 du 10 juillet 2024 : AUTORISATION à ester en justice et constitution
de partie civile
Ÿ_ Attributaire : SELARL ITEM Avocats — Bureau de TOULON, représenté par Maître Michaël REGHIN
“Affaire : Requête formulée par la société GINAVAR (enseigne Intermarché), auprès de la Cour Administrative d'Appel de Marseille en date du 22 juillet 2024 (CAA n°24MA01127), demandant l'annulation de l'arrêté du 31 octobre 2023 par lequel la commune de Rians a accordé le permis de construire n° PC 083 104 23 A0012 à la SARL SYLOVIA et à la SARL RODUS
QUESTIONS DIVERSES
Séance levée à 19 h 53.
La Secrétaire de Séance, Le Maire
|
A?
Le
Christiane MERLE
"
" Mis en ligne le 08 octobre 2024 "