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Déliberation - Liste des deliberations CM 23 04 2026 signee anonymisee
Document publié le Jeudi 23 avril 2026 par la commune de Rians.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 23 04 2026 signee anonymisee)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 23 avril 2026
Nombre de Conseillers : En exercice: 27, Quorum: 14, Présents : 22, Absents
représentés : 3, Absents : 2
Date de la convocation : 10 mars 2026
Le Conseil Municipal s’est réuni le deux avril deux mille vingt-six à dix-huit heures et trente minutes, salle des mariages, sous la présidence de Monsieur Nicolas BREMOND, Maire.
Présents : Mmes, MM., Gaëlle CARLOT-REBEC, Christophe VERCOUTRE, Christiane
MERLE, Stéphanie GOMES, Frédéric BEAUBRAS, Véronique LEFORT, Sébastien
MICHEL, Adjoints.
Mmes, MM. Alain DI CROCCO, Jean-Pierre REVEL, Marie-Thérèse VANNIER, Alain LEFÈVRE, Leïla BELFITAH, Sabine LACAN, José FERNANDEZ, Nathalie LOUIS, Sonia GRUEL, Bérangère CHAPON, Pascal RIBEYRE, Marlène DESLANDES, Nathalie COTTET, Adrien GAMERRE, Rémi MARTIN, Marie-Ange CORNILLARD.
Absents ayant donné pouvoir :
Gaëlle CARLOT-REBEC, Adjointe, pouvoir à Nicolas BRÉMOND, Maire
Christiane MERLE, Adjointe, pouvoir à Marie-Thérèse VANNIER, Conseillère Municipale
Véronique LEFORT, Adjointe, pouvoir à Nathalie COTTET, Conseillère Municipale
Absents : Catherine MICHEL, Yves MANCER, Conseillers Municipaux
Déports: Frédéric BEAUBRAS, Leïla BELFITAH, Nathalie COTTET et Marie-Ange
CORNILLARD sur le vote de la délibération 26 05 29
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Stéphanie GOMES
Ordre du Jour
| ; are Résultat du Vote Numéro Objet de la délibération
Pour | Contre | Abst.
26 05 01 | Désignation d'un secrétaire de séance Unanimité
26 05 02 | Approbation de la séance précédente Unanimité
Renouvellement de concession pluriannuelle de nr 26 05 03 pêturage D Unanimité
26 05 04 Renouvellement de concession pluriannuelle de Dante
pâturage Résultat du Vote
Numéro Objet de la délibération
Pour | Contre | Abst.
26 05 05 Renouvellement de concession pluriannuelle de Unanimite pâturage
Renouvellement de concession pluriannuelle de ee 26 05 06 péturaÊJe OD Unanimité
Instauration d'un Comité Social Territorial (CST) pour le un 26 05 07 de Unanimité
26 05 08 | Actualisation du tableau des effectifs — Création de poste Unanimité
Création d'un emploi non permanent et autorisant le
26 05 09 | recrutement d'un agent contractuel pour mener à bien Unanimité un projet ou une opération identifiée
Renouvellement et composition de la Commission PA PS Communale des Impôts Directs DIE
Election des membres de la Commission Communale se 26 05 11 d'Appel d'Offres (CAO) Unanimité
Élection des membres de la Commission Consultative Me 26 0$ 12 | je Délégation de Service Public (CCDSP) ARANIRE
26 05 13 | Etat annuel des indemnités des élus — Année 2025 Prend Acte
Election d'un Président de séance pour l'approbation du
compte financier unique de l'année 2025 de la Rue 29 96 15 Commune et des budgets annexes Eau et DRANTURS Assainissement
Transfert de compétence optionnelle n°7 « Réseau de
prise de charge pour véhicules électriques » de la na ue Commune d'Evenos au profit de Territoire d'Energie Var Bnannnie - SYMIELEC
Dissolution de la Société Publique Locale « Ingénierie sn 26 05 16 | Départementale 83 » (SPL ID83) MOMIE
26 05 17 | Adoption du règlement budgétaire et financier Unanimité
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) de ne RTE l'année 2025 — Budget Commune CPAUIARE
26 05 19 Affectation du résultat de fonctionnement 2025 — Budget Ünaninité Commune
26 05 20 | Vote des taux d'imposition Unanimité
26 05 21 | Approbation du Budget Primitif 2026 de la Commune Unanimité
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) de ee nee l'année 2025 — Budget annexe Eau ne
26 05 23 Affectation du résultat de fonctionnement 2025 : budget Dre annexe Eau
26 05 24 | Approbation du Budget Primitif 2026 — Annexe Eau Unanimité
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) de ue EH. l'année 2025 — Budget annexe Assainissement NA
26 05 26 Affectation du résultat de fonctionnement 2025 — Budget Üharimié annexe Assainissement
26 05 27 Approbation du Budget Primitif 2026 — annexe manne Assainissement
26 05 28 | Subvention C.C.A.S. — Exercice 2026 Unanimité
26 05 29 | Subventions aux associations Unanimité Numéro Objet de la délibération Résultat du Vote
Pour | Contre | Abst.
Convention cadre d'objectifs et de participation
26 05 30 | financière entre la Commune de Rians et le Centre Unanimité
Communal d'Action Sociale (CCAS) de Rians
Convention avec la Commune d'Artigues relative à
26 05 31 | l'accès et l'intervention des bénévoles RCSC — CCFF Unanimité
sur des Communes limitrophes
Convention avec la Commune de Pourrières relative à
26 05 32 | l'accès et l'intervention des bénévoles RCSC — CCFF Unanimité
sur des Communes limitrophes
Questions diverses : conformément à l'article 2 du règlement intérieur du Conseil Municipal voté par délibération 24 02 06 du 14 mars 2024 : « Les séances consacrées à l'examen et au vote des budgets et comptes administratifs ne seront pas ouvertes aux questions diverses sans lien avec l'ordre du jour compte tenu de la charge de travail. »
Séance levée à 21 h 15.
La Secrétaire de Séance,
Stéphanie GOMES