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Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Morcenx.
Lien du pdf (Procès Verbal - Délibération+2023.95+PROCES VERBAL+DE+LA+SEANCE+DU+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+28+SEPTEMBRE+2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Morcenx-la-Nouvelle Envoyé en préfecture le 20/10/2023
rx MAN de saDènes Reçu en préfecture le 20/10/2023
Publié le 19/10/2023
ID : 040-200084713-20231019-95_2023-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 19 OCTOBRE 2023
Conseillers en exercice : 33
Présents : 22
Pouvoirs £ 8
Absents ÿ 3
L'an deux mille vingt-trois, le dix-neuf octobre à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal se sont réunis en séance ordinaire dans la salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur le Maire et sur convocation qui leur a été adressée le treize octobre deux mille vingt-trois, conformément aux articles L 2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents :
M. Paul CARRERE, Maire,
MM. Isabelle CANTEGREIL, Jérôme BAYLAC DOMENGETROY, Rose-Marie ABRAHAM, Yannick VILLATORO, Anaïs CADIS, Daniel BIREMONT, Nathalie MOMEN, Claude LABORDE
Adjoints
MM. Philippe BOUCHONNEAU, Martine COULOUDOU, Alain CLOUTOUR, Véronique CARRERE, Angélina GUILHEMSAN, Nacira LAROUSSE, Christian PIT, Arnaud BRUNET, Katia LEFEVRE, Marie-Christine ALTIMIRA, Didier STEVENIN, Philippe ESPUNA, Mickael
EECKHOUDT
Absents excusés ayant donné Pouvoirs :
Michel GOURDON à Claude LABORDE
Nicolas MATHIO à Jérôme BAYLAC DOMENGETROY
Cyril BIREMONT à Yannick VILLATORO
Christelle GUILHEMSAN à Arnaud BRUNET
Anaïs BAREYT à Nacira LAROUSSE
Céline BROQUERE à Christian PIT
Daniel REISEMBERG à Rose-Marie ABRAHAM
Pascale MOURIERE à Daniel BIREMONT
Absents :
M.M. Luc SCOGNAMIGLIO, Pierre GALIBERT, Annick CREISMEAS
Secrétaire de séance :
Mme Isabelle CANTEGREIL
Délibération n° 2023.95
Objet: PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28
SEPTEMBRE 2023.
Mairie de Morcenx-la-Nouvelle - 2, place Léo Bouyssou - 40110 Morcenx-la-Nouvelle - Tél : 05 58 04 19 00
- mairie@morcenxlanouvelle.fr Envoyé en préfecture le 20/10/2023
Reçu en préfecture le 20/10/2023
Publié le 19/10/2023
ID : 040-200084713-20231019-95_2023-DE
Délibération n° 2023.95
Objet : PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2023.
Monsieur le Maire demande aux Membres du Conseil Municipal de lui faire part de leurs observations concernant le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 Septembre 2023. Aucune observation n'a été formulée.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à mains levées, à l’unanimité
ADOPTE le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 Septembre 2023.
Monsieur le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte et informe que conformément à l’article R421-1 à R 421-7 du Code de Justice administrative le Tribunal Administratif de Pau peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération dans un délai de deux mois à compter de sa publication et transmission aux services de l'Etat. Le tribunal administratif de Pau peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible via le site Internet Affp:/telerecours.fr
Pour Extrait Certifié Conforme.
Fait à Morcenx-la-Nouvelle, le 19/10/2023
La Secrétaire de séance, Le Maire
Isabelle CANT