Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - 2022.175.PROCES+VERBAL+DE+LA+DERNIERE+SEANCE
Procès Verbal - 2022.101.+PROCES VERBAL+DE+LA+SEANCE+DU+CONSEIL+MU
Procès Verbal - Délibération+2023.95+PROCES VERBAL+DE+LA+SEANCE+DU
Procès Verbal - PROCES VERBAL+DE+LA+SEANCE+DU+CONSEIL+MUNICIAL+DU+
Procès Verbal - Délibération+2023.95B+Annexe+PROCES VERBAL+DE+LA+S
Procès Verbal - PROCES VERBAL+DE+LA+SEANCE+DU+CONSEIL+MUNICIAL+DU+
Procès Verbal - 2022.136.PV+DE+LA+SEANCE+DU+CM+DU+29+SEPTEMBRE+202
Procès Verbal - 2022.78.PV+DE+LA+SEANCE+DU+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+19
Conseil Municipal - 2024.14.ORDRE+DU+JOUR+DE+LA+SEANCE+DU+CM+DU+14+MAR
Procès Verbal - 2022.101.+PROCES VERBAL+DE+LA+SEANCE+DU+CONSEIL+MU
Séance - 2022.175.PROCES+VERBAL+DE+LA+DERNIERE+SEANCE
Document publié le Dimanche 2 janvier 2022 par la commune de Morcenx.
Lien du pdf (Séance - 2022.175.PROCES+VERBAL+DE+LA+DERNIERE+SEANCE)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 19/12/2022
Reçu en préfecture le 19/12/2022
Morcenx-la-Nouvelle Affiché/Publié le 19/12/2022 SE MAIRE de SINDÈRES
5 De fs. Fe. AE
ml
ID : 040-200084713-20221215-2022_175-DE
HRUUEA NC LANDES Fe #
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 15 DÉCEMBRE 2022.
Conseillers en exercice : 33
Présents ; 22
Pouvoirs ; 8
Absents Excusés ; 0
Absents à 3
L'an deux mille vingt-deux, le quinze décembre, à vingt heures, les Membres du Conseil
Municipal se sont réunis en séance ordinaire dans la salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur le Maire et sur convocation qui leur a été adressée le neuf Décembre deux mille
vingt-deux, conformément aux articles L 2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités
Territoriales.
Etaient présents :
M. Paul CARRERE, Maire,
MM. Isabelle CANTEGREIL, Rose-Marie ABRAHAM, Christelle GUILHEMSAN, Yannick VILLATORO, Anaïs CADIS, Daniel BIREMONT, Nathalie MOMEN, Adjoints
MM. Philippe BOUCHONNEAU, Martine COULOUDOU, Daniel REISEMBERG, Marie- Christine ALTIMIRA, Véronique CARRERE, Angélina GUILHEMSAN, Nacira LAROUSSE, Christian PIT, Arnaud BRUNET, Philippe ESPUNA, Katia LEFEVRE, Céline BROQUERE, Anaïs BAREYT, Mickael EECKHOUDT
Pouvoirs :
Jérôme BAYLAC-DOMENGETROY à Anaïs CADIS
Claude LABORDE à Paul CARRERE
Alain CLOUTOUR à Daniel BIREMONT
Pascale MOURIERE à Philippe ESPUNA
Didier STEVENIN à Yannick VILLATORO
Michel GOURDON à Christelle GUILHEMSAN
Nicolas MATHIO à Martine COULOUDOU
Cyril BIREMONT à Nathalie MOMEN
Absents excusés :
Néant.
Absents :
M.M. Luc SCOGNAMIGLIO, Pierre GALIBERT, Annick CREISMEAS
Secrétaire de séance :
Mme Anaïs BAREYT
Délibération n° 2022.175
Objet : PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2022.
Mairie de Morcenx-la-Nouvelle - 2 place Léo Bouyssou - 40110 Morcenx-la-Nouvelle - Tél. 05 58 04 19 00 mairie @morcenxlanouvelle.fr Envoyé en préfecture le 19/12/2022
Reçu en préfecture le 19/12/2022
Affiché/Publié le 19/12/2022
ID : 040-200084713-20221215-2022_175-DE
Délibération n° 2022.175
Objet : PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2022.
Monsieur le Maire demande aux Membres du Conseil Municipal de lui faire part de leurs observations concernant le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 Novembre 2022. Aucune observation n'a été formulée.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à mains levées, à l’unanimité
- ADOPTE le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 Novembre 2022.
Monsieur le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte et informe que conformément à
l’article R421-1 à R 421-7 du Code de Justice administrative le Tribunal Administratif de Pau peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération dans un délai de deux mois à compter de sa publication et
transmission aux services de l'Etat. Le tribunal administratif de Pau peut être saisi par l’application informatique
« Télérecours citoyens » accessible via le site Internet http: /telerecours.fr
Pour Extrait Certifié Conforme.
Fait à Morcenx-la-Nouvelle,
le 15/12/2022
La Secrétaire de séance, Le Maire,
Anaïs BAREYT Pau RRERE. A
) Au) A
x