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Document publié le Mardi 28 janvier 2020 par la commune de Chandon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cm 2020.01.28 compte rendu)
Thèmes du document : Jeunesse, Télécommunications et internet, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 JANVIER 2020
Présents : Alain BOLERY - Jean-Paul CHARNAY - Nicolas DARCY - Chantal DUFILS - Michel DURANTIN - Nicole DUSSER-ECLAIRCY - Carole FEJARD - Sylvie LAPALUS - Thierry MYARD - Pierre POINTET - Claudette TRONCY.
Absent excusé: Catherine FINO - Sylvie SILLIEN
Secrétaire de séance : Thierry MYARD
Monsieur le Maire donne lecture du compte-rendu de la séance du 10 décembre 2019 qui est approuvé à l’unanimité.
I Mise à jour des tarifs communaux
Monsieur Durantin rappelle aux conseillers les tarifs de location de la salle des fêtes et propose de modifier 2 points :
- Passer l’électricité à 0.20€ /Kwh suite à la renégociation du contrat groupe par le SIEL. - Mettre en place la possibilité de prêts supplémentaires à tarif préférentiel pour les associations d’octobre à mars si la salle n’est pas louée 3 mois avant.
Monsieur le Maire ropose de reconduire les tarifs ci-dessous pour 2020 : Cimetière :
Concession : 2 places 50.00€ pour 30 ans, 4 places 100€ pour 30 ans. Columbarium :1 case (pouvant contenir 4 urnes) 600.00 € pour 30 ans. Jardin des cendres : gratuit.
Garderie : 0.50 € le ticket, vendu par planche de 10.
Cantine :
Maternelle : 3.10 €
Primaire : 3.30 € vendu par planche de 10 tickets.
Adulte : 4.00 €
Les Plants : 80.00 € la journée (encaissé sur le budget CCAS). Droit de branchement assainissement collectif : 1 400.00 €.
Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve les points ci-dessus exposés.
II Programmation du vote des CA, CG et BP
La commission finances se réunit le jeudi 30 janvier 2020 à 20h30 en mairie de la croix leigne. Le conseil municipal choisit de voter les CA, BP et CG avant les élections donc lors de la prochaine réunion de conseil municipal, le 25/02/2020.
III Travaux sur le réseau d’assainissement collectif aux encognes, demande de subvention Monsieur le Maire présente aux conseillers l’estimatif fournie par Réalités Environnement pour les travaux d’assainissement collectif aux encognes : 139 355.00 € HT . Le conseil municipal approuve cet estimatif et décide de solliciter l’aide financière du département et de l’agence de l’eau sur ces travaux.
IV ouverture de crédit en investissement par anticipation au vote du BP 2020 Monsieur Durantin, adjoint en charge des finances, explique aux conseillers qu’il est nécessaire d’ouvrir des crédits sur certaines opérations d’investissement par anticipation au vote du BP 2020, les travaux étant en cours.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité approuve l’ouverture par anticipation des crédits suivants : Opération 129 article 2031 : 4 000.00 € (fin de l’étude de sécurisation de la route des Encognes) Opération 126 article 2313 : 11 000.00 € pour le changement des portes de la terrasse de la salle commune.
Le conseil municipal est informé de l’achat d’une nouvelle tondeuse chez Dupuy pour 1 800.00 € TTC, du projet de changement de matériel informatique du secrétariat avec création d’un réseau internet privé reliant tous les bâtiments communaux et permettant de limiter le nombre d’abonnement à payer ainsi que du changement des copieurs du secrétariat et de l’école V Indemnité du remonteur d’horloge
Monsieur le Maire demande aux conseillers de renouveler l’indemnité du remonteur d’horloge pour 2019 pour 200.00 € brut. Le conseil municipal approuve ce renouvellement.
VI Questions diverses
La réunion publique pour la fibre optique aura lieu le vendredi 21 février 2020 à 18h30 à la salle des fêtes. Il est rappelé que l’installation de la prise est, à ce jour, entièrement financée par le SIEL et Charlieu Belmont Communauté, il ne faut donc pas accepter de proposition des opérateurs pour l’instant. L’installation de la prise n’oblige pas à souscrire un abonnement par la suite.
Les compteurs Linky ont été installés sur les bâtiments communaux sauf à l’école qui nécessite une nouvelle intervention par un technicien ENEDIS. L’abonnement de l’église va être modifié car la puissance actuelle est insuffisante.
Les classes d’Olivier et Sylvie, CE2, CM1, CM2 partiront en classes transplantées du 4 au 8 mai à Notre Dame des Monts. Ils sollicitent une subvention exceptionnelle de la mairie pour boucler leur budget d’au moins 300.00 €. Le conseil municipal approuve le versement d’une aide exceptionnelle supplémentaire de 300.00 e à l’OCCE pour ce voyage.
Prochain CM le mardi 25 février 2020.