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Document publié le Mardi 8 avril 2014 par la commune de Pommeuse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal du 08 04 2014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
1
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2014
L’an deux mille quatorze le 8 avril à 20 H 30
Le Conseil Municipal de la Ville de POMMEUSE, légalement convoqué en date du 3 avril 2014, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la Présidence de M. Joël DUCEILLIER, en qualité de maire,
Présents : MM DUCEILLIER Joël, DARDANT Jean‐Pierre, HOMMERY Corinne, VILLOINGT Patrick, BELAID Magali, BLIN Xavier, HERRGOTT Jean‐Jacques, MARLIAC Ghislaine, LECERFF Marie‐José, FEUILLET Christine, DELHOMMEAU Michel, MICHENAUD Louise, BONNASSIEUX Franck, DUROCHER Yann, VESIER Sylvie, CHEVREMONT Céline, FINOT Lysiane, FRISCH Brigitte, MAS Sandra, GILLOOTS Guillaume, VINCENT Jérôme, COURTAT Laurent
Absents ayant donné pouvoir : M. LAURELUT David à M. Jean‐Pierre DARDANT
Secrétaire de séance : Mme Christine FEUILLET
La séance est ouverte sous la présidence de M. Joël DUCEILLIER, maire, qui énonce les pouvoirs et vérifie que les conditions de quorum sont remplies. Le conseil municipal procède à la désignation de Mme Christine FEUILLET en tant que secrétaire de séance.
Le conseil municipal procède à la désignation des membres des commissions municipales :
Commission COMMUNICATION :
M. Joël DUCEILLIER, Maire
Mme Magali BELAID
Mme Christine FEUILLET
Mme Sylvie VESIER
M. Jean‐Jacques HERRGOTT
M. Xavier BLIN
Commission VOIRIES :
M. Joël DUCEILLIER, Maire
M. Patrick VILLOINGT
M. Jean‐Pierre DARDANT
M. Yann DUROCHER
M. Jean‐Jacques HERRGOTT
Mme Sylvie VESIER
Mme Corinne HOMMERY
Mme Sandra MAS
M. Franck BONNASSIEUX
M. David LAURELUT
M. Xavier BLIN
Brigitte FRISCH
Commission JEUNESSE ET SPORT :
Joël DUCEILLIER, Maire
M. Xavier BLIN
Mme Magali BELAID
Mme Lysiane FINOT
Mme Brigitte FRISCH
Mme Christine FEUILLET
Mme Marie‐José LECERFF
Mme Corinne HOMMERY
M. Jérôme VINCENT
Commission FETES ET CEREMONIES :
Joël DUCEILLIER, Maire
Mme Magali BELAID
Mme Christine FEUILLET
Mme Sylvie VESIER
M. Jean‐Jacques HERRGOTT
Mme Brigitte FRISCH
M. Xavier BLIN
M. Yann DUROCHER
Mme Lysiane FINOT
Mme Louise MICHENAUD
Mme Sandra MAS 2
Commission BATIMENTS :
Joël DUCEILLIER, Maire
M. Laurent COURTAT
M. David LAURELUT
M. Guillaume GILLOOTS
M. Franck BONNASSIEUX
Mme Sylvie VESIER
M. Yann DUROCHER
Mme Brigitte FRISCH
Mme Corinne HOMMERY
Mme Sandra MAS
M. Michel DELHOMMEAU
M. Patrick VILLOINGT
M. Jean‐Pierre DARDANT
M. Jean‐Jacques HERRGOTT
M. Xavier BLIN
COMMISSION FLEURISSEMENT :
Joël DUCEILLIER, Maire
Mme Magali BELAID
M. Patrick VILLOINGT
Mme Sandra MAS
Mme Louise MICHENAUD
M. Jean‐Jacques HERRGOTT
M. Franck BONNASSIEUX
Monsieur le Maire précise que les habitants seront conviés à participer à certaines réunions, par secteurs géographiques ou par thèmes de travail.
Le conseil municipal procède ensuite à la désignation des membres de la commission d’appel d’offres et des délégués au sein des organismes extérieurs :
COMMISSION D’APPEL D’OFFRES :
PRESIDENT : LE MAIRE, Joël DUCEILLIER
TITULAIRE : JEAN PIERRE DARDANT SUPPLEANT : LOUISE MICHENAUD
TITULAIRE : CORINNE HOMMERY SUPPLEANT : PATRICK VILLOINGT
TITULAIRE : SANDRA MAS SUPPLEANT : GUILLAUME GILLOOTS
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS :
PRESIDENT : LE MAIRE, Joël DUCEILLIER
MEMBRE NOMME AU SEIN DU CONSEIL MUNICIPAL : CORINNE HOMMERY
MEMBRE NOMME AU SEIN DU CONSEIL MUNICIPAL : GHISLAINE MARLIAC
MEMBRE NOMME AU SEIN DU CONSEIL MUNICIPAL : LOUISE MICHENAUD
MEMBRE NOMME AU SEIN DU CONSEIL MUNICIPAL : LYSIANE FINOT
CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA CAISSE DES ECOLES : 3
PRESIDENT : LE MAIRE, Joël DUCEILLIER
MEMBRE NOMME AU SEIN DU CONSEIL MUNICIPAL : XAVIER BLIN
MEMBRE NOMME AU SEIN DU CONSEIL MUNICIPAL : BRIGITTE FRISCH
DELEGUE AU CNAS :
TITULAIRE : CORINNE HOMMERY
CONSEIL SYNDICAL DU Syndicat des Transports de l’Agglomération de Coulommiers (STAC):
TITULAIRE : CORINNE HOMMERY SUPPLEANT : XAVIER BLIN
TITULAIRE : MARIE JOSE LECERFF SUPPLEANT : BRIGITTE FRISCH
ORGANISME DE REFLEXIONS ET D’ETUDES DE L’AMENAGEMENT DES BASSINS DU GRAND MORIN ET DE L’AUBETIN (association en charge du suivi de la politique contractuelle du Conseil Général de Seine‐et‐Marne) :
TITULAIRE : PATRICK VILLOINGT SUPPLEANT : FRANCK BONNASSIEUX
TITULAIRE : JEAN PIERRE DARDANT SUPPLEANT : GUILLAUME GILLOOTS
SYNDICAL INTERCOMMUNAL DU COLLEGE DE FAREMOUTIERS :
TITULAIRE : CORINNE HOMMERY SUPPLEANT : XAVIER BLIN
TITULAIRE : MARIE JOSE LECERFF SUPPLEANT : BRIGITTE FRISCH
COMMISSION CONSULTATIVE AUPRES DE L’AERODROME DE COULOMMIERS ‐ VOISINS :
TITULAIRE : YANN DUROCHER SUPPLEANT : DAVID LAURELUT
RELATIONS MILITAIRES :
TITULAIRE : JEAN JACQUES HERRGOTT
Syndicat d’Alimentation en Eau Potable de la Région Nord‐Est de Seine et Marne (SNE) :
TITULAIRE : JEAN PIERRE DARDANT SUPPLEANT : YANN DUROCHER
TITULAIRE : PATRICK VILLOINGT SUPPLEANT : BRIGITTE FRISCH 4
Le conseil municipal examine ensuite le dernier point à l’ordre du jour, sur la prise en charge des frais de scolarité d’un enfant en Classe Locale d’Intégration Scolaire Spécialisée (CLISS) à Coulommiers. Le Conseil approuve à l’unanimité le versement à la commune de Coulommiers d’une somme de 512 €, au titre de l’année scolaire 2012/2013.
La séance est levée à 8h50.