Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 20250401 PV ConseilMunicipal 28.03.2025
Procès Verbal - 20230606 PV ConseilMunicipal 05 06 2023
Procès Verbal - 20250402 PV ConseilMunicipal 14.04.2025
Procès Verbal - 20250813 PV ConseilMunicipal 12.08.2025
Procès Verbal - 20240904 PV ConseilMunicipal 12 08 2024
Procès Verbal - 20241119 PV ConseilMunicipal 13 11 2024
Procès Verbal - 20240127 PV ConseilMunicipal 26 01 2024
Procès Verbal - 20240303 PV ConseilMunicipal 01 03 2024
Procès Verbal - 20250312 PV ConseilMunicipal 26.02.2025
Procès Verbal - 20251028 PV ConseilMunicipal 24.10.2025
Procès Verbal - 20240712 PV ConseilMunicipal 25 06 2024
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Saint-Béat.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20240712 PV ConseilMunicipal 25 06 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Logement,
1
MAIRIE
DE
SAINT-BEAT-LEZ
31440 – HAUTE-GARONNE
Tél : 05.61.79.40.05
contact@st-beat-lez.fr
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 JUIN 2024
Présents : Michèle ANDRE – Julien ARNAUNE - Mickaël BOUCHE - - Alain CAPDEVILLE - Anna CHANGEUX - Guy DREYER - Ghislain FONDEVILLA - Guy MARTINEZ - André NOUGUES - Gérard ROUX.
Absents représentés : Karine Bron à Anna Changeux - Adeline Minatchy à Alain Capdeville – Charlotte Perefarres à Ghislain Fondevilla - Chantal Poisson à Gérard ROUX Fidel Rubio Mazario à Michelle André.
Secrétaire de séance : Gérard ROUX
Début de séance : 20h34
ORDRE DU
JOUR INFORMATIONS APPORTEES VOTE
Approbation P.V. Nous avons approuvé les P.V. du : 12 avril 2024 C 0
A 0
P 15
S.D.E.G éclairage
public
Les propriétaires riverains de l’escalier du château ont
demandé un candélabre pour éclairer cet escalier.
Coût de l’opération 2330€ dont 1034€ à la charge de
la commune.
C 0
A 0
P 15
Convention
DREAL-Commune
suivi des
populations de
chiroptères
Les travaux de la déviation amènent des nuisances
écologiques, des actions compensatoires sont mises en
place, pour nous ce sera le suivi des populations de
chiroptères dans nos églises pendant 10 ans.
C 2
A 1
P 12
Motion pour la fin
des panneaux
électoraux
C’est une proposition du maire Montauban de Luchon
C 2
A 0
P 13
Indemnités
kilométriques pour
les services civiques.
Ces indemnités sont de droit pour les salariés, il y a un
vide juridique pour les services civiques qui n’ont pas de
bulletins de salaire
C 0
A 1
P 14
Bail Office du
Tourisme.
L’Office du Tourisme intercommunal occupera le petit
chalet du 8/08/2024 au 29/08/2024, il sera hébergé à titre
gracieux.
C 0
A 0
P 15
Création régie
Escape Game
Afin de commercialiser l’Escape Game, nous avons
besoin de créer une régie de recettes.
C 0
A 0
P 15 2
Demande d’avis
création d’un parc
photovoltaïque
Une demande de création d’un parc photovoltaïque sur
6,5 hectares et 4000 m² de toiture par la propriétaire du
domaine de Méliande. Un conseiller refuse de prendre part au
vote. Un avis motivé sera rendu à la DDT.
C 13
A 1
P 0
Piscine, régie de
recettes
Les tarifs de l’année dernière sont reconduits, il sera fait
un avenant pour ajouter la location de transats
C 0
A 0
P 15
Piscine, fond de
concours
La C.C.P.H.G. prendra 50% du budget de
fonctionnement à sa charge, nous devons délibérer pour
accepter le versement du fond de concours par la C.C.P.H.G.
C 0
A 0
P 15
Prime
exceptionnelle
pouvoir d’achat.
Cette prime est à verser au plus tard sur la paie de
juin, elle sera comprise entre 300 et 800€ suivant le
niveau de rémunération des agents et le nombres
d’heures travaillées par chacun.
Mme le maire propose un maximum de 400€,
après débat le maximum est porté à 800€ modulé suivant
le chapitre précédent.
C 0
A 0
P 15
C 0
A 0
P 15
Création poste
secrétaire de mairie.
En prévision du départ à la retraite de notre agent
au 31 août, un poste d’agent administratif en charge de
l’accueil, de l’état civil et l’urbanisme sera ouvert à
compter du 15 août pour 28H/semaine afin d’assurer la
passation.
C 5
A 0
P 10
Poste agent
technique
saisonnier
Mme le maire demande l’embauche d’un 4eme agent
technique en CDD, la piscine augmentant la charge de travail
pour les mois de juillet et août.
Cette embauche est validée, la voix de Mme le Maire
étant prépondérante.
C 7
A 1
P 7
Réorganisation du
poste cantine et
ménage pour la
rentrée de
septembre 2024
Le département demande un agent titulaire au poste
cantine. Nous avons deux solutions :
Déplacement d’un agent titulaire de l’école
primaire avec un contrat d’agent polyvalent
Création d’un poste en C.D.I.
Cette création de poste pose la question du nombre
d’heures travaillées par cet agent, le fonctionnement de la
piscine étant incertain, son volume horaire sera acté au
prochain conseil.
C 8
A 1
P 6
C 0
A 0
P 15
Agent saisonnier
piscine. Ce poste passera de 28h00 à 31h00
C 0
A 0
P 15
Contrat M.N.S. Cette année nous aurons un maître-nageur avec un contrat de 40H00. C 0
A 0
P 15
Dissolution du
budget annexe du
camping
Ayant choisi une exploitation en DSP du camping,
Mme la Perceptrice nous informe qu’il convient de clore le
budget annexe du camping qui était prévu pour une
exploitation en direct.
C 0
A 1
P 14
Création du
budget annexe de
la D.S.P. camping.
Mme la trésorière nous demande de procéder à la
création d’un budget annexe sans autonomie financière et
sans personnalité morale dédié à la DSP du Camping.
C 0
A 1
P 14 3
Validation grille
tarifaire 2024
Camping Pasus
Lupi
Les gérants du camping ont obligation dans le cadre de
la DSP signée entre les deux parties, de transmettre les tarifs
chaque année pour validation en conseil municipal.
Les gérants ont transmis les tarifs 2024.
C 0
A 0
P 15
Questions diverses
Mme le maire nous fait part du décès de Mr Thierry
Haein, la population a été informée.
Nous déplorons aussi le décès de Mme Biescas et Mme
Polégato
Festival lyrique, cet été il n’y aura pas de spectacle
d’ouverture dans la grotte, il se fera dans la salle des fêtes de
Marignac.
Le C.A.U.E viendra le 8/07/2024 au jardin des mission
et alentour.
Fin de séance à 23h15 heures.
Le secrétaire Mme le Maire
Gérard ROUX Anna CHANGEUX