Compte-Rendu - 4 compte rendu 31 07

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Compte-Rendu - 4 compte rendu 31 07 Document publié le Vendredi 4 juillet 2014 par la commune d'Asnelles. Lien du pdf (Compte-Rendu - 4 compte rendu 31 07)Thèmes du document : Banque, Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit, Nombre de conseillers en exercice : 15 – présents : 12 votants : 15

L’an deux mil quatorze, le trente et un juillet à 18h, le conseil municipal de cette commune, légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Alain SCRIBE Maire. Etaient présents : Mmes et Mm. Choplet Jean-Claude, Pouchain Gérard, Lamandé Evelyne, Bigot Christine, Felicijan Vladimir, Godmet François, Monnier Maryse, Quesnel Aurélien, Sohier Clairette, Victor Viviane,

Etaient absents : M. Dispa Daniel (a donné pouvoir à Mme Evelyne Lamandé), M. Cossé Yves (a donné pouvoir à M. Jean-Claude Choplet), Mme Dapremont-Nölp Hélène excusée, Mme Motir Michèle (a donné pouvoir à M. Gérard Pouchain), Secrétaire de séance : M. Gérard Pouchain

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Monsieur le Maire propose d’ajouter 2 points de délibération à l’ordre du jour, le conseil accepte.

N° 2014-43 ACQUISITION D’UN VEHICULE

Monsieur le Maire rappelle que l’achat d’un véhicule pour le garde-champêtre avait été envisagé et il avait été prévu la somme maximale de 5000€.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

- Autorise Monsieur le Maire à acquérir auprès de Monsieur Toupet Daniel un véhicule Peugeot Partner immatriculé 310WS50, pour la somme de 4500€, - Dit que cette somme sera virée sur le compte de Monsieur Toupet, - Autorise Monsieur le Maire à demander le nouveau certificat d’immatriculation et à en régler les frais s’élevant à 320,50€,

- Dit que ces dépenses seront affectées à la section d’investissement.

N° 2014-44 REDEVANCE

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le loyer versé par M. Larue au titre du droit qui lui est accordé d’installer sa crêperie aux abords de la plage est révisable chaque année.

Après concertation, les membres décident d’augmenter la redevance de 2,5%, la fixant ainsi à 1 391,03€ pour l’année 2014.

N° 2014-45 CESSION DE MATERIEL

Monsieur le Maire rappelle la vente du matériel ISEKI autorisée par délibération en date du 4 juillet 2014 – N° 2014.41 et informe l’assemblée de la nécessité d’inscrire la prévision de cette vente au chapitre 024.

Considérant qu’aucune autre vente n’est prévue, il est décidé d’effectuer une augmentation des crédits pour un montant de 1200€ au chapitre 024.

Département du Calvados

Arrondissement de Bayeux

Canton de Ryes

Commune d’ASNELLES

v

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

du 31 juillet 2014N° 2014-46 CHANGEMENT DE L’INSTALLATION INFORMATIQUE

Monsieur le Maire informe l’assemblée que la dématérialisation des pièces comptables exigible au 1er janvier 2015 requiert un nouveau logiciel et une configuration adéquate du matériel informatique.

Considérant la nécessité de faire évoluer l’équipement actuel vers un poste plus performant, des devis ont été réclamés aux divers prestataires.

Monsieur le Maire s’étant retiré, le conseil municipal accepte le devis de Monsieur Jérémy Scribe - entreprise « Informatique People » - pour un montant de 875 euros HT, comprenant l’acquisition d’un nouvel ordinateur.

La migration du logiciel informatique vers « e-magnus » s’élève à 2539,50€ HT. Ces dépenses seront inscrites à l’article 2183 – matériel de bureau et matériel informatique.

INFORMATIONS DU MAIRE

- Monsieur le Maire donne lecture de la lettre de Monsieur Roudil, Maire

honoraire, qui remercie les élus pour les commémorations du 6 juin. - Madame Monnier évoque la démission de Monsieur Thouroude, Président du Club Asnellois la Belle Plage.

- Monsieur le Maire donne lecture des mails transmis par les personnes

médaillées lors du championnat du monde de char à voile. Le conseil

municipal adresse ses félicitations aux vainqueurs.

- Il est proposé de faire sonner le tocsin le 1er août 2014 à 16h en mémoire de la mobilisation générale de 1914. Monsieur Félicijan se chargera de cette mise en œuvre.

- Le bulletin municipal sera livré le 1er août et distribué simultanément par les conseillers.

- L’entreprise « Cadre Blanc » gestionnaire de panneaux publicitaires, ayant été reçue en mairie, propose gracieusement :

o la réhabilitation des 2 panneaux existants à l’angle de la rue de la Marine avec l’avenue de la Libération et place Sir Alexander Stanier,

o l’implantation de 3 panneaux supplémentaires à l’angle de la rue des Pérelles avec la rue de l’Eglise, dans la rue the Dorset Regiment à la hauteur du cours d’eau, et avenue Maurice Schumann à la hauteur de l’entrée du terrain communal utilisé par l’association Tourbière 14,

o l’installation d’un banc sous l’abribus situé place Sir Alexander Stanier, o l’installation d’un abribus pour l’école.

- Monsieur Félicijan rapporte des plaintes au sujet de l’entretien des rues. Monsieur Choplet explique que ces nettoyages font l’objet d’un plan de

travaux allant du bourg ancien d’Asnelles vers la mer.

- Suite aux commémorations du 6 juin, l’Office de Tourisme a proposé à la vente les décors en bois utilisés par les enfants de l’école. Monsieur Godmet recherche la personne qui aurait pris le char à la place d’une barge.

- Monsieur Félicijan informe que les travaux d’électricité à l’école seront

effectués prochainement.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h09

Suivent les signatures