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Déliberation - 99 DE 069 216900621 20240118 02 01 24 DE 1 1 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Coise.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 069 216900621 20240118 02 01 24 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Logement,
DEPARTEMENT : Du RHÔNE
ARRONDISSEMENT DE : LYON
CANTON DE : VAUGNERAY
COMMUNE DE : COISE
Envoyé en préfecture le 29/01/2024
Reçu en préfecture le 29/01/2024
CET Publié le
ID : 069-216900621-20240118-02 01 24-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 18/01/2024
Date de convocation : 12/01/2024
Nombre de Conseillers municipaux en exercice : 15
Président : Philippe BONNIER, Maire
Secrétaire élu : Arnaud MOUNIER
Étaient présents : Philippe BONNIER, Joël GUINAND, Pascal MURIGNEUX, Adeline DURAND, Arnaud MOUNIER, Bernadette MARTIN, Aurélie CARTERON, Yoan MAMMERI, Lionel RICHARD, Marie Agnès FAYOLLE, Guilhaume SOUBEYRAND, Valérie VENET
Étaient excusés : Delphine CHILLET, Eliane MURIGNEUX, Pierre Emmanuel GRANGE
N° 02.01.24
KKKKARRRRRERÉRRKRAR
OBJET : SALLE ASSOCIATIVE ET CULTURELLE — REVISION DES TARIFS
Monsieur le Maire rappelle au conseil que la dernière révision des tarifs pour la location de la salle associative a eu lieu le 12/01/2025.
Les coûts de fonctionnement (hausse de l'électricité, des charges générales, des travaux d'appoint, etc.) amènent à une réévaluation du tarif de la location, tout en conservant une attractivité du service et du prix.
Monsieur le Maire propose de revoir les tarifs.
Les tarifs de la salle communale applicables à compter du 1er janvier 2025 sont les suivants :
SALLE À + CUISINE SALLE À +B Supplément SALLE B
AUTRES (pique nique -
ENTERREMENT (verre de repss de famille -
DIMANCHE l'amitié en journée) anniversaire)
(200 m°) (300 m°) été hiver été hiver
Jusqu'à 18 h
COISATAIRE SAMEDI 370€ Jusqu'a7h 435 E Jusqu'à 7 h ae ul E IOU E 100 8 200 E
EXTERIEUR SAMEDI G4DE Jusqu'à7h G45E Jusqu'à 7 h 160 €
COISATAIRE DIMANCHE 208 anE
deBhà22h de8hàa22hEnvoyé en préfecture le 29/01/2024
Reçu en préfecture le 29/01/2024
EXTERIEUR DIMANCHE 360 £ 4U5 Publié le
ID : 069-216900621-20240118-02 01 24-DE
de8hà22h deBha22h
ASSOCIATIONS DE CDISE : CONCOURS
DE BELUTE, 160 Ë 1856
LOTO, TAROT, AG AVEC REPAS...
BALS, BALAIS SUD E 300 &
THES DANSANTS, CLASSES, DEMI-
DECADES, 225 E 225 E
ASSO (SDIREE AVEC REPAS), FETE DU
PAYS, ST SYLVESTRE
UNIQUEMENT SALLE B GRATUITE
REUNIONS ASSOCIATIONS Nettoyage effectué par l'Association organisatrice
DE CDISE
LE CONSEIL MUNICIPAL
Ouï l'exposé de Monsieur le Maire,
Après en avoir délibéré,
> FIXE les nouveaux tarifs de location de la salle associative et culturelle tel
qu'indiqué ci-dessus.
> CHARGE Monsieur le Maire de la poursuite et de l'exécution de la présente délibération.
Ainsi fait et délibéré aux, jour, mois et an ci-dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Philippe BONNIER Arnaud MOUNIER