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Document publié le Mercredi 20 novembre 2024 par la commune de Lavoux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 20 novembre 2024 2)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Institutions publiques,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 NOVEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
D 037/2024 : Convention relative à l’éclairage extérieur des espaces de loisirs et sportifs : avenant n°1 :
approuvée
D 038/2024 : Admission en non-valeur de créances : approuvée
D 039/2024 : Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG86 et participation
mensuelle au financement des garanties au 01/01/2025 : approuvée
D 040/2024 : Renouvellement du contrat d'assurance du personnel auprès de la CNP : approuvée
Le Maire
Maguy LUMINEAU