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Document publié le Mardi 21 février 2023 par la commune de Pouilly-les-Nonains.
Lien du pdf (Déliberation - 1626 2023 02 deliberation 2023 05)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
Commune de POUILLY LES NONAINS Départ LOIRE - Canton Renaison
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
KKKREREEREERRETES
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-huit du mois de février, le Conseil municipal de la
Commune de POUILLY-LES-NONAINS s'est réuni, en session ordinaire, à la mairie à 20 h, sous la présidence de M. Eric MARTIN, Maire.
Etaient présents: M. Eric MARTIN, Maire, Mmes et MM. Philippe NEMOZ, Céline
POMMIER, Véronique FILLION, Régis LAURENT, Adjoints, Mmes et MM. Lysiane CHATELUS, Pierre CREPIN, Anthony FAVET, Yves GAULIER, Pierre Alexandre GIRARD,
Catherine MOUILLER, Christiane ROSSILLE.
Absent(s) excusé(s) : Sébastien DURAND pouvoir à € MOUILLER, Annette CARTIER DUBOST pouvoir à E MARTIN, Sandrine DELFIEU, Laëtitia DUFOUR pouvoir à
L CHATELUS, Pierrick MURCIER pouvoir à À FAYET, Martine MERIGOT pouvoir à P NEMOZ
Absente : Samyha LOUBIBET Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
[042-214201766-20230228-DCM202305-DE |
Date de la convocation : mercredi 21 février 2023 Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet: 02/03/2023
Secrétaire élu pour la séance : Pierre-Alexandre GIRARD
N° 2023-5 OBJET: SALLE DES FÊTES - MODIFICATION DU REGLEMENT
D'UTILISATION |
Mme POMMIER, adjointe, responsable de la commission vie associative, explique qu’il
convient d’apporter des modifications au règlement d’utilisation de la salle des fêtes.
Elle propose les modifications suivantes :
Article 2 :
« La salle est équipée de 44 tables rectangulaires et de 300 chaises. » « Deux chariots pour le transport des chaises et un escabeau sont à votre disposition. »
Il est ajouté au règlement intérieur une pièce annexe listant les objets destinés au conteneur des recyclables.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, valide le projet présenté ainsi que la pièce annexe.
Il décide que ce règlement s’appliquera dès le 1° mars 2023 et remplacera le précédent.
Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an ci-dessus.
Affiché le lendemain.
Pour copie conforme : en Mairie le 1° mars 2023
1
aire, Eric MARTIN Le secrétaire de séance,/Pierre Alexandre GIRARD =