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Déliberation - 1669 2023 03 deliberation 2023 15
Document publié le Mercredi 22 mars 2023 par la commune de Pouilly-les-Nonains.
Lien du pdf (Déliberation - 1669 2023 03 deliberation 2023 15)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
Commune de POUILLY LES NONAINS Départ LOIRE - Canton Renaison
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL KKKRERELEREERELÉEX
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-huit mars, le Conseil municipal de la Commune de POUILLY-les-
NONAINS s'est réuni, en session ordinaire, à la mairie à 20 h, sous la présidence de M. Eric MARTIN,
Maire.
Etaient présents: M. Eric MARTIN, Maire, Mmes et MM. Philippe NEMOZ, Céline POMMIER, Véronique FILLION, Régis LAURENT, Adjoints, Mmes et MM. Annette CARTIER DUBOST, Lysiane CHATELUS, Pierre CREPIN, Anthony FAYET, Pierre Alexandre GIRARD, Yves GAULIER, Martine MERIGOT, Catherine MOUILLER, Pierrick MURCIER, Christiane ROSSILLE.
Absentes excusées: Sandrine DELFIEU pouvoir à C. POMMIER, Laëtitia DUFOUR pouvoir à L.CHATELUS,
Absent(s) : Samyha LOUBIBET, Sébastien DURAND Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur Date de la convocation : mercredi 22 mars 2023 [042-214201766-20230328-DCM202315-DE |
Accusé certifié exécutoire
Secrétaire élue pour la séance : Catherine MOUILLER
N°2023-15 OBJET : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE à L’ECOLE PRIMAIRE POUR
L'ACHAT DE MANUELS SCOLAIRES
Mme FILLION, responsable de la Commission « Enfance et scolarité » informe l’assemblée que Madame la Directrice de l’école primaire a effectué une demande de financement pour le renouvellement de manuels scolaires.
Elle précise que certains manuels n’ont pas été renouvelés depuis très longtemps et qu’il s’agit pour l’école d’outils pédagogiques indispensables.
Elle propose au Conseil municipal l’attribution d’une subvention exceptionnelle d’un montant de 1650 € correspondant à cet achat et précise que les crédits seront prévus au budget primitif 2023 en fonctionnement à l’article 657361.
A l’unanimité, les membres présents entérinent cette proposition et autorise M. le Maire à effectuer les écritures comptables pour le versement de cette aide qui sera effectué sur le compte de la coopérative scolaire (OCCE).
Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an ci-dessus.
Affiché et publié le lendemain.
Pour copie conforme : en Mairie le 29 mars 2023
Le Maire, La secrétaire de séance,
Catherine MOUILLER
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