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Compte-Rendu - 6 conseil 11 12 20
Document publié le Vendredi 11 décembre 2020 par la commune de Trenal.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 6 conseil 11 12 20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Logement,
COMMUNE DE TRENAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU VENDREDI 11 DECEMBRE 2020
Présents : Marie-France LUCIUS – Fabrice MARTINOD – Céline COUTOT – Quentin GUILLOT - Claire CIEPLIK – Marylène CIEPLIK –Thierry DUPUY– Emilie FARGETTE - Charlotte LAURENT - Isabelle MARTINOD – Anthony MICHAUD – Franck PERNAUDET – Fabien RAPALLINI – Michelle VERNIER –
Absents excusés : Cédric CONTRANT (pouvoir à Isabelle MARTINOD) – Secrétaire de Séance : Isabelle MARTINOD
BAIL RURAL
Le conseil municipal, à l’unanimité des présents, DECIDE de louer les parcelles E44, E45 et E8 au GAEC WEBER. Ce bail est fixé à 85 € l’hectare et court du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021.
BAIL RURAL
Suite à la demande de Mr MOUCOT Jean-Yves, le conseil municipal, à l’unanimité des présents, MODIFIE le bail de Mr MOUCOT Jean-Yves à Mme MOUCOT Véronique. Ce bail court jusqu’à son terme soit au 31 décembre 2022 pour une surface de 4h40a sur la parcelle B357.
COMPTE 6232
A la demande du trésorier, le conseil municipal, à l’unanimité des présents, DIT que seront réglés au compte 6232, les dépenses afférées aux fêtes nationales, fêtes patriotiques, cérémonies de jumelages, ainsi que les dépenses pour les repas des anciens et colis des ainés.
FORMATION DES ELUS
Après présentation par Mme le maire des possibilités de formation pour les élus et des conditions pour accéder à ces formations, le conseil municipal, à l’unanimité des présents, DECIDE D’INSCRIRE au budget primitif 2021 la somme de 515 € soit 3 % des indemnités DONNE PRIORITE au maire, aux adjoints et aux membres du conseil pour ces formations, PRIVILIEGIE les thèmes de finances, programmation des travaux et questions juridiques.
ONF – TRAVAUX SYLVICOLES
le conseil municipal, à l’unanimité des présents, NE RETIENT PAS le devis proposé par l’Office National des Forêts.
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Règlement forestier : Mme le maire propose que soit fait un état des lieux complet des bois de la commune, courant 1er semestre 2021 et confie cette mission à Thierry DUPUY. Travaux en cours : Réfection porte atelier : subvention de 1 817 € de la DST a été accordée. Subvention DETR en cours d’instruction. Travaux assainissement : subvention de 1 663 € a été accordée.
Maintenance photocopieur : Mme le maire remercie l’ensemble du groupe mis en place pour étude du dossier maintenance du photocopieur. Les comparatifs sont ardus compte tenu de la diversité des options. Il est décidé de retenir AXGROUP pour location d’un nouveau photocopieur.Maintenance défibrillateur : Anthony MICHAUD en charge du dossier informe le conseil de la maintenance faite sur le défibrillateur. Il conviendra de faire les révisions nécessaires en temps voulu. Il est prévu d’organiser, en collaboration avec la réserve communale de sécurité civile de Trenal une formation pour les habitants. Anthony MICHAUD est chargé du pilotage de cette opération dans le courant du 1er semestre 2021.
Ordinateur : l’achat d’un nouvel ordinateur pour le bureau du maire est à prévoir. Colis des aînés : Céline COUTOT informe le conseil que tous les colis seront distribués ce week-end. Elle souligne que les colis sont garnis uniquement avec des produits locaux élaborés par de petits producteurs. Un colis a été également remis à l’ensemble du personnel communal et l’instituteur.
Vente de l’ancienne gazinière de la salle des fêtes : Quentin GUILLOT est en charge du dossier.
Commission bulletin : Claire CIEPLIK fait le point de l’avancement de l’élaboration du prochain bulletin. Le bulletin sera édité mardi 18 décembre. Toute l’équipe du bulletin félicite grandement Emilie pour la mise en page de ce bulletin, qui est une première pour elle. L’ensemble du conseil municipal l’applaudit. Benoit viendra ce mardi pour mise en route de l’édition. Thierry DUPUY propose que la réserve communale distribue le bulletin sur Trenal. Le maire l’en remercie.
Recensement de la population : Céline COUTOT, coordonnateur communal informe le conseil que le recensement de la population est repoussé à début 2022. Conseil Communautaire ECLA : le maire donne quelques informations sur la dernière réunion du conseil communautaire du 03 décembre. Un nouveau Directeur Général des Services : Mr MICHE. Projet d’une « voix douce » entre Perrigny et Conliège, le Conseil Départemental a cédé des parcelles pour la zone artisanale de Messia-Sur-Sorne, la possibilité d’utiliser les chèques CESU dans les crèches, mise en place au 1er janvier 2021 du Service de Gestion Comptable assuré par Mr SCHMITT, un service de conseiller aux décideurs locaux sera assuré par Mr LAVIER.
Mme le maire souhaite de bonnes fêtes de fin d’année à toute son équipe et que chacun prenne bien soin de lui et des siens.
Fin de séance : 21h30
La secrétaire de séance Le maire
Isabelle MARTINOD Marie-France LUCIUS