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Document publié le Jeudi 24 octobre 2019 par la commune de Trenal.
Lien du pdf (Déliberation - 6 conseil 24 10 19)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Mode, textile et habillement,
COMMUNE TRENAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 24 OCTOBRE 2019
Présents : Jean ROY – Isabelle THIBERT – Eric NOEL – Claire CIEPLIK – Cédric CONTRANT – Séverine GIROD – Marie-France LUCIUS - Fabrice MARTINOD – Isabelle MARTINOD – Monique MOULIGNEAU – Olivier ROUX - Eddy SENCEBE -
Absent excusé : - Aude COTTIER –Jean-François LAMY – Michael PERNIN - Philippe GAUCHET
Secrétaire de séance : Olivier ROUX
Réunis à 20 H 30, sous la présidence de Jean ROY maire, les membres du Conseil Municipal ont délibéré sur les questions fixées à l’ordre du jour.
ONF – COUPE DE BOIS 2020
Le conseil municipal, à l’unanimité des présents, RETIENT l’assiette, dévolution et destination des coupes l’année 2020.
AFFOUAGE 2019
Après présentation par Éric NOEL, rapporteur de la commission bois et forêts, le conseil municipal, à l’unanimité des présents, DECIDE une distribution des lots de bois aux affouagistes le vendredi 22 novembre 2019, FIXE le prix du stère à 6.50 €, DIT que cette vente est réservée aux seuls habitants de la commune.
CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE
Le conseil municipal convie la population à la cérémonie du lundi 11 novembre 2019 ;
SYDOM : RAPPORT ANNUEL 2018
Après présentation du rapport du sydom pour l’année 2018 par Fabrice MARTINOD, délégué au sydom, le conseil municipal, à l’unanimité des présents, PREND ACTE de ce rapport ;
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
Salle du foyer rural : quelques petits aménagements sont à prévoir. L’ancien mobilier de la salle des fêtes sera transféré à la salle communale de Mallerey et les tables réparties aux associations. Accueil et restaurant périscolaire : durant l’absence de Josette et en complément des autres personnels, les élus et le ccas assurent l’accueil des enfants le soir et le restaurant du midi. : divers travaux d’entretien sont à prévoir.
Fin de séance : 22 H 15
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Olivier ROUX Jean ROY