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Conseil Municipal - cm 20260321
Procès Verbal - PV CM 20260321
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Tréminis.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 20260321)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE L'ISERE
CANTON DE MENS
COMMUNE DE TREMINIS
COMPTE RENDU
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
21 MARS 2026
Van deux mille vingt-six, le 21 mars à 10h, le Conseil Municipal de la Commune de Tréminis, s'est réuni, sur la convocation d'Anne-Marie FITOUSSI, Maire sortante, en date du 16 mars 2026.
Présents : Mme Régine ABBONENC, M. Thierry BALAZUN, M. Alain BAILLV, Mme Christelle
BARTHALAY, M. Alain GARDINETTI, Mme Agnès GUERIPEL, M. Romain PALVINI, M. Emile- Henri
PERRET, Mme Pascale PERRIN, Mme Magali VAIANA
Procurations : M. Stéphane BEVILACQUA donne procuration à M. Alain GARDINETTI
Secrétaire de séance: Mme Christelle BARTHALAV
La séance est ouverte à 10h00
1) Election du Maire
Apres désignation de Mme Christelle BARTHALAV en qualité de secrétaire par le conseil municipal
(art. L. 2121-15 du CGCT), le plus gé des membres présents du conseil municipal, M. Alain
BAILLY, a pris la présidence de l'assemblée (art. L. 2122-S du CGCT). Il a procédé à l'appel nominal
des membres du conseil, a dénombré 10 conseillers présents et a constaté que la condition de
quorum posée à l'article L. 2121-17 du CGCT était remplie. Il a ensuite invité le conseil municipal
à procéder à l'élection du maire. Le conseil municipal a désigné deux assesseurs: M. Emile- Henri
PERRET et M. Thierry BALAZUN.
Après un appel de candidatures, il est procédé au vote.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur pa-
pier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants
- nombre de bulletins : 11
- bulletins blancs ou nuls: 2
- suffrages exprimés : 9
- majorité absolue :6
A obtenu:
- M. Alain BAILLV: 9 voix (neuf voix)
M. Alain BAILLY ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire.
2) Détermination du nombre d'adjoints au Maire
Le président a indiqué qu'en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune
doit disposer au minimum d'un adjoint et au maximum d'un nombre d'adjoints correspondant à
30% de l'effectif légal du conseil municipal, soit 3 adjoints au maire au maximum. Il a rappelé
qu'en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de 3 adjoints. Au
vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à 3 le nombre des adjoints au maire de la com-
mune.
Adopté à la majorité : 11 voix pour, O contre, O abstention 3) Election des adjoints
Le conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L. 2122-7 et L. 2122-7-
1,
Vu la délibération fixant le nombre d'adjoints au Maire à 3,
Considérant qu'après appel de candidatures, une seule liste de candidats aux fonctions d'adjoint au
Maire a été déposée par Mme Agnès GUERIPEL,
Il est procédé à l'élection des adjoints au Maire au scrutin secret et à la majorité absolue. Chaque
conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin devote fermé sur papier blanc.
Élection de la liste des 3 adjoints
" Nombre de bulletins: 11
" Bulletins blancs ou nuls : 2
" Suffrages exprimés: 9
" Majorité absolue : 6
A obtenu : la liste de Madame Agnès GUERIPEL: 9 voix
Madame Agnès GUERIPEL, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamée
ire adjointe au Maire et immédiatement installée dans ses fonctions.
Monsieur Alain GARDINETTI, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est
proclamé 2e adjoint au Maire et immédiatement installé dans ses fonctions.
Madame Christelle BARTHALAY, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est
proclamée 3e adjointe au Maire et immédiatement installée dans ses fonctions.
4) Lecture de la Charte de l'Elu Local
S) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 12/03/2026 d'approbation des budgets
2026
Monsieur le Maire propose l'approbation du compte rendu de la séance du 12/03/2026.
À la suite du vote du procès-verbal de la séance précédente, Madame Perrin prend la parole.
Elle rappelle que le comité des fêtes propose des temps festifs et culturels au sein du village, repo-
sant sur un principe de participation à prix libre et conscient, afin de ne pas exclure les personnes
aux revenus modestes. Elle souligne, dans un contexte qu'elle qualifie de repli sur soi et de montée
des idées fascisantes, l'importance de soutenir les lieux de culture favorisant l'ouverture et le lien
social. Madame Perrin s'interroge sur la diminution de 25 % de la subvention allouée, ramenée à
300¬ pour l'année 2026, qu'elle estime insuffisante et ne permettant pas, notamment, de financer
le concert « DuoDame » prévu les avril à l'église. Elle demande si cette décision peut être réexami-
née, avec une réévaluation de la subvention afin de soutenir plus efficacement le comité des fêtes
dans son rôle de diffusion culturelle à Tréminis.
Monsieur le Maire, Alain BAILLY, dit prendre note des observations de Mme Perrin et souligne
qu'une révision du vote du budget n'est pas prévue. Questions diverses
Les points inscrits à l'ordre du jour étant épuisés, Madame Perrin demande la parole afin de poser
des questions complémentaires.
Monsieur le Maire indique que les questions ne seront pas examinées lors de la présente séance et
précise qu'elles pourront être posées lors du prochain conseil municipal, prévu le 27/03.
Fin de séance à 10h36
Le Maire
Alain BAILLY