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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2025 03
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2025 07 12 budget centre aquatique dm 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2025 07 12 budget centre aquatique dm 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Loisirs,
Envoyé
en
préfecture
le
13/11/2025
’
Ke
Reçu
en
préfecture
le
13/11/2025
.
:
Publié
le
ID
: 090-249000241-20251106-2025_07_12-BF
Berger (EE
NI
mt
*
TERRITOIRE COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le
6 novembre
à
18h51,
le
Conseil
Communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à la
Salle
de
Spectacle
de
GRANDVILLARS,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président.
Étaient
présents
: Mesdames
et Messieurs
Jacques
ALEXANDRE,
Martine
BENJAMAA,
Daniel
BOUR,
Anissa
BRIKH,
Bernard
CERF,
Catherine
CREPIN,
Roland
DAMOTTE,
Monique
DINET,
Patrice
DUMORTIER,
Imann,
EL
MOUSSAFER,
Gérard
FESSELET,
Daniel
FRÉRY,
Jean-Louis
HOTTLET,
Sandrine
JANIAUD
LARCHER,
André
KLEIBER,
Jean
LOCATELLI,
Claude
MONNIER,
Robert
NATALE,
Nicolas
PETERLINI,
Fabrice
PETITJEAN,
Florence
PFHURTER,
Jean
RACINE,
Christian
RAYOT,
Frédéric
ROUSSE,
Lionel
ROY,
Dominique
TRÉLA,
Pierre
VALLAT
et Bernard
VIATTE
membres
titulaires.
Gisèle
LAMARE
et
Emmanuel
CHAMAGNE,
membres
suppléants.
Étaient
excusés
: Mesdames
et Messieurs,
Lounès
ABDOUN-SONTOT,
Thomas
BIETRY,
Chantal
CHAVANNE,
Philippe
CHEVALIER,
Catherine
CLAYVEUX,
Gilles
COURGEY,
Jean-Jacques
DUPREZ,
Vincent
FREARD,
Christian
GAILLARD,
Hamid
HAMLIL,
Michel
HOUDELAT,
Fatima
KHELIFI,
Thierry
MARCJAN,
Sophie
MARKOVIC,
Anaïs
MONNIER,
Emmanuelle
PALMA-GERARD,
Gilles
PERRIN,
Sophie
PHILIPPE,
Annick
PRENAT,
Virginie
REY,
Jean-
Michel
TALON
et Françoise
THOMAS.
Avaient
donné
pouvoir:
Gilles
COURGEY
à
Christian
RAYOT,
Vincent
FRÉARD
à
Gisèle
LAMARE,
Fatima
KHELIFI
à
Imann
EL
MOUSSAFER
et
Gilles
PERRIN
à
Emmanuel
CHAMAGNE.
Date
de
convocation
Date
d'affichage
Nombre
de
conseillers
Le
20
octobre
2025
Le
21
octobre
2025
En
exercice
50
Présents
28
Votants
32
Le
Président,
à
l’ouverture
de
la
séance,
procède
à
l’appel
des
conseillers,
vérifie
l’existence
du
5
2
P
PP
?
quorum
et proclame
la validité
de
la séance
si celui-ci
est atteint.
Il cite
les
pouvoirs
reçus.
Le
secrétaire
de
séance
est
désigné
parmi
les
membres
titulaires
présents,
Florence
PFHURTER
est
désignée. Le
Président
fait
approuver
le
procès-verbal
de
la
séance
précédente
et
fait
prendre
note
des
éventuelles
rectifications par le
secrétaire
de
séance.
Il appelle
ensuite
les
affaires
inscrites
à l’ordre
du jour
car seules
celles-ci
peuvent
faire l’objet
d’une
délibération.
44 ©
2025-07-12
Budget
annexe
Centre
Aquatique
— Décision
Modificative
n°1
Rapporteur
: Daniel
FRERY Envoyé
en
préfecture
le
13/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
13/11/2025
ÉTAT
Publié le ID : 090-249000241-20251106-2025_07_12-BF
Une
décision
modificative
est
nécessaire
à la section
de
fonctionnement
du
budget
annexe
du
Centre
Aquatique
Intercommunal.
Afin
d’ajuster
le budget
de
fonctionnement,
il convient
de
modifier,
le
chapitre
011
concernant
les
charges
à
caractère
général
pour
donner
suite
à
une
augmentation
du
tarif
de
l’énergie
(Gaz
et
Electricité),
le
chapitre
012
à
la
suite
de
l’augmentation
des
charges
de
personnel,
le
chapitre
65
concernant
des
charges
de
gestions
courantes
supplémentaires
(Droits
de
diffusion
pour
aqua
ciné).
Fonctionnement
:Dépenses
:
Chapitre
011
(compte
60612)
+25
000
€
Chapitre
012
(compte
6215)
+
60
000
€
Chapitre
65
(compte
(65811)
+
1000€
Fonctionnement
:Recettes
:
Chapitre
75
(compte
7573621)
+
86
000
€
90053
Communauté
de
Communes
du
Sud
Territoire
OMn°1
2025
Code
INSEE
CENTRE
AQUATIQUE
(60006)
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
Conseil
Communautaire
Ajustement
chapitre
011+012+65
Dépenses
}
Recettes
(1)
Désignation
;
-
”
s'gne
Diminution
de
Augmentation
Diminution
de
Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
FONCTIONNEMENT
D-60412-393
: Fournitures
non
sockables
- Energie
-
goe
25
000.90
€
goûte
ü 00
€
Electricité TOTAL
D
011
: Charges
à
caractère
général
0,00
€
25 000,00
€
0,00
€
0,00
€
D-6215-553
: Personnel
aMecté
par
la
communs
menibre
ace
ÊC
O0G,09
€
ooCE
Do0
€
eu
GFR
TOTAL
D
012
: Charges
de
personnel
et frais
assimilés
0,00
€
60
000,00
€
0,00
€
0,00
€
D-65411.323
: Droits
d'utilisation
- Informatique
an
nuage
aac€
1 000,00
€
aoce
Oo ûûe
TOTAL
D
66
: Autres
charges
de
gestion
courante
0,00€
1000,00
€
0,0ûe
0,00
€
R-7573521.323
; Subventions
de
foret,
Barégies
nan
00e
ü.0ce
0.0û#
88
C0. 00
€
dotéa
de
la pérao,
morale
TOTAL
R
76
: Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
€
0,00
€
0,00
€
86
000,00
€
Total
FONCTIONNEMENT
0,0ù €
86 000,00 €
0,00 €
86 000,00
€
|
Total Général
|
86 000,00 €
86 000,00 €|
Le
Conseil
communautaire,
après
en
avoir
débattu
à
l’unanimité
des
membres
présents,
décide
:
°
d’approuver
la
décision
modificative
n°1
du
budget
annexe
Centre
aquatique
selon
le
tableau
ci-dessus
;
Le
Président
soussigné,
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
Communautaire
et
le
compte
rendu
de
la
présente
délibération
ont
été
affichés
conformément
à
la
législation
en
vigueur. Et
publication
ou
notification
le
Le
Président,
UD