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Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil du 8 avril 2024
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Franois.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil du 8 avril 2024)
Thèmes du document : Environnement, Économie et finances, Bois et produits du bois,
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
8 AVRIL
2024
NUMERO
OBJET
DÉCISIQN
DU
CONSEIL
2024/009
|Délégation
de
signature
depuis
la dernière
séance
du
conseil
approuvée
2024/010
{Référentiel
M57
— Fongibilité
des
crédits
en
fonctionnement
et
en
investissement
approuvée
2024/011
|Compte
administratif
2023
du
budget
communal
approuvée
2024/012
|Compte
de
gestion
2023
du
budget
communal
établi
par
monsieur
le Trésorier
approuvée
2024/013
|Budget
communal
— Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2023
approuvée
2024/014
|Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux
2024
approuvée
2024/015
Se
ee
Sanine
budget
de
fonctionnement
prévisionnel
2024
de
Familles
Rurales
Franois
approuvée
2024/016
{Attribution
de
subventions
approuvée
2024/017
|Budget
primitif
2024
— Budget
communal
approuvée
2024/018
|Compte
administratif
2023
du
budget
bois
approuvée
2024/019
|Compte
de
gestion
2023
du
budget
bois
établi
par
monsieur
le Trésorier
approuvée
2024/020
|Budget
bois
— Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2023
approuvée
2024/021
|Programme
de
travaux
forêt
2024
approuvée
2024/022
|Budget
primitif
2024
— Budget
bois
approuvée
2024/023
|Compte
administratif
2023
du
budget
cimetière
approuvée
2024/024
|Compte
de
gestion
2023
du
budget
cimetière
établi
par
monsieur
le Trésorier
approuvée
2024/025
|Budget
cimetière
— Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2023
approuvée
2024/026
eine
du
budget
communal
par
le budget
cimetière
pour
la construction
de
aphrauvée
2024/027
|Budget
primitif
2024
— Budget
cimetière
approuvée
2024/028
|Modification
du
règlement
intérieur
de
la salle
des
associations
approuvée
2024/029
|Tarifs
de
la salle
des
associations
approuvée
2024/030
|Remboursement
de
caution
— Appartement
4 Grande
Rue
approuvée
2024/031
|Définition
des
Zones
d’Accélération
d’Energies
Renouvelables
(ZAER)
approuvée
2024/032
|Délibération
portant
suppression
et
création
d'emploi
approuvée
2024/033
Transfert
partiel
de
la compétence
en
matière
de
lecture
publique
— Modification
des
appromée
statuts de Gbm
Mis
en
ligne
le 9
avril
2024
Le
Maire
Emile
BOURGEOIS