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Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Franois.
Lien du pdf (Déliberation - 7 avril 2025 Liste des deliberations examinees lors du conseil)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Économie et finances, Investissement et développement économique,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
7 AVRIL
2025
DÉCISION
DU
NUMERO
OBJET
CONSEIL
2025/016
|Délégation
de
signature
depuis
la dernière
séance
du
conseil
approuvée
2025/017
|Référentiel
M57
—
Fongibilité
des
crédits
en
fonctionnement
et
en
investissement
approuvée
2025/018
|Compte
administratif
2024
du
budget
communal
approuvée
2025/019
|Compte
de
gestion
2024
du
budget
communal
établi
par
monsieur
le Trésorier
approuvée
2025/020
|Budget
communal
—
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2024
approuvée
2025/021
|Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux
2025
approuvée
2025/022
ARprSSAtIN
dE
budget
de
fonctionnement
prévisionnel
2024
de
Familles
Rurales
Franois
aphrauvée
Serre
les Sapins
2025/023
{Attribution
de
subventions
approuvée
2025/024
|Budget
primitif
2025
— Budget
communal
approuvée
2025/025
|Compte
administratif
2024
du
budget
bois
approuvée
2025/026
|Compte
de
gestion
2024
du
budget
bois
établi
par
monsieur
le Trésorier
approuvée
2025/027
|Budget
bois
— Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2024
approuvée
2025/028
|Programme
de
travaux
forêt
2025
approuvée
2025/029
|Budget
primitif
2025
—
Budget
bois
approuvée
2025/030
|Compte
administratif
2024
du
budget
cimetière
approuvée
2025/031
|Compte
de
gestion
2024
du
budget
cimetière
établi
par
monsieur
le Trésorier
approuvée
2025/032
|Budget
cimetière
— Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2024
approuvée
2025/033
Remboursement
du
budget
communal
par
le
budget
cimetière
pour
la
construction
de
approuvée
caveaux
2025/034
|Budget
primitif
2025
— Budget
cimetière
approuvée
2025/035
{Attribution
maison
- 12
rue
de
la
Fontaine
approuvée
Mis
en
ligne
le
8
avril
2025
Le
Maire
Emile
BOURGEOIS